Bois et gruerie.

  • Description :

    1-2. Charte dé l'évêque de Verdun, Henri, par laquelle l'abbaye est mise sous sa sauvegarde, moyennant le tiers du produit des ventes concernant les bois de l'Étanche, 1325 (copies). = 3-5. Plans desdits bois, 1742-an XII. = ,6. Consultation juridique touchant la séparation des bois de l'Étanche et des bois de la communauté d'Hattonchâtel, 1703. = 7. Attestation de l'abbé de l'Étanche, au sujet d'une contrée de bois indivise entre les deux menses, 1741. = 8. Arrêt du Conseil royal des Finances, maintenant les religieux dans leur droit de juridiction gruriale, 1765. = 9-14. Pièces relatives à la constitution d'un quart de réserve dans les bois de l'Étanche, 1742-1771. = 15-16. Amodiation du bois de Haut Moyenmont au profit des habitante de Creuë, 1524. = 17-95. Procès contre lesdits habitants pour délimitation du bois de Haut-Moyenmont, 1604-1726. = 96. Débris inclassable, 1590.

  • Date :

    1325-1791

  • Description physique : Liasse. 8 pièces parchemin ; 88 pièces papier ; 1 sceau.

  • Identifiant :

    29 H 13