Fonds de l'abbaye de Juvigny

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Cote/Cotes extrêmes

38 H 1-19 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Cote/Cotes extrêmes

38 H 3-14 (Cote)

Han-devant Marville, Han-lès-Juvigny, Heinstert (Attert, Belgique), Hugnes (Juvigny), Jametz, Laneuville-sur-Meuse, Liny-devant-Dun, Louppy-sur-Loison, Luzy-Saint-Martin.

Cote/Cotes extrêmes

38 H 10 (Cote)

Date

1236-1790

Description physique

Liasse. 8 pièces, parchemin ; 166 pièces, papier ; 13 sceaux.

Présentation du contenu

1-15. Droit de patronage à l'abbaye à Ham-devant-Marville (Saint-Jean-lès-Marville, M.-et-M.). = 1. Attestation de Jean Huttlet, curé, concernant la visite pastorale du doyen de la chrétienté de Juvigny, 1631. = 2-5. Collation de la cure. = 2. Lettres d'investiture en faveur de François Jacquemin, 1636 (copie, 1768). = 3. Promesse de François Jacquemin de se dessaisir de la cure de Ham entre les mains de l'abbesse s'il est nommé à la cure de Thonne-les-Prés, 1641. = 4. Reconnaissance du droit de collation de l'abbaye par André Garlache, vicaire perpétuel, 1642 (copie, 1768). = 5. Démission de la cure par André Garlache, 1660. = 6-9. Pièces du procès entre l'abbaye et Jean Lambin, curé, pour sa portion congrue, 16904691. = 10-14. Dîmes. = 10-11. Confirmation par Jacques de Cons, à la prière de Rambaut de « Jemmas », son vassal, de la donation de la dîme de Ham, faite à l'abbaye par Rambaut de Ham et Osarme, grand-père et mère de Rambaut de « Jemmas », 1236, et traduction française, XVIIIe s. = 12. Reconnaissance par Henri II, comte de Luxembourg, des droits de l'abbaye sur les dîmes de Ham-devant-Marville et de Torgny (Belgique), 1297 (grand sceau). = 13-14. Pièces d'un procès soutenu par l'abbaye et Guillaume-Dieudonné Simon, curé, contre Jean Landroy, pour la dîme des topinambours, 1769. = 15. Accord par lequel le prieur de Marville reconnaît les droits du curé de Ham d'ans la chapelle de Saint-Jean-lès-Marville, 1609 (copie, 1768). = 16-22. Droits et biens de l'abbaye à Han-lès-Juvigny. 16. Bail des grosses dîmes, 1790. = 17. Sentence rendue contre Sébastien Bernard pour blasphème, port d'armes et menaces, 1684. = 18. Bail du four banal, 1786. = 19. Permission de vendanger avant le temps fixé donnée par l'abbaye à divers particuliers, 1732. = 20. Sentence contre divers particuliers qui ont fauché leurs prés avant que l'abbaye n'ait commencé la fenaison, 1606. = 21. Échange de terres entre l'abbaye et Pierre Régnier, 1725. = 22. Bail de la ferme du grand gagnage de Han-lès-Juvigny, 1786, et procès-verbal de présentation de ce bail au district de Montmédy, 1790. = 23-25. Droit de patronage de l'abbaye à Heinstert (Nobressart, Belgique). = 23. Reconnaissance du droit de collation de l'abbaye par le curé Nicolas Massin, 1641 (copie, 1768). = 24. Reçu donné par le maire de Nobressart de la déclaration fournie par l'abbaye de son droit de collation à la cure d'Heinstert, 1766. = 25. Sentence rendue par le conseil de Luxembourg au profit de Denis Bertrand, curé, condamnant les habitants d'Heinstert à réparer la nef de l'église, 1713. = 26-103. Fief de Hugnes (Juvigny-sur-Loison). = 26-82. Acquisition de la seigneurie par l'abbaye. = 26. Observations sur la liasse « Hugnes », 1776. = 27-34. Pièces relatives à la vente à l'abbaye, par François de Housse, de la seigneurie de Hugnes, 1665-1666. = 35-43. Criées en purgation d'hypothèques et retrait lignager, 1665-1666. = 44-45. Reconnaissances de dette par Charles de Housse, seigneur de Hugnes, envers Simon de Pouilly, baron d'Esnes, 1625-1627, et par François de Housse envers le sr Richard d'Othe, 1651. = 46-48. Transport par François de Housse à Claude de Brandenbourg, baronne de Mercy, de la dette contractée par l'abbaye pour le paiement du prix de la seigneurie de Hugnes, et pièces annexes, 1665-1666. = 49-59. Procès en purgation d'hypothèques poutenu par l'abbaye contre Jeanne Japin, veuve Richard, Jacques Thuret, chanoine de la cathédrale de Reims et Frédéric Noël, sr de Fermont, 1666-1672. = 60. Ratification par Judith Gauvin, femme de Jean de Housse, sr de Montigny-lès-Metz, de la vente faite par celui-ci à Charles de Housse, son frère, de sa part dans la seigneurie de Hugnes, 1623. = 61-63. Pièces concernant la saisie féodale faite par le prince de Condé de la seigneurie de Hugnes, 1671-1675. = 64. Assignation donnée par l'abbaye à Jean-Louis, comte de Joyeuse-Grandpré et de Louppy-sur-Loison, d'avoir à répondre vis-à-vis du prince de Condé de l'indemnité prétendue pour l'achat de la seigneurie de Hugnes, mouvant de la seigneurie de Louppy, 1698. = 65-66. Consultations d'avocats de Damvillers et Nancy sur l'application éventuelle de l'édit d'août 1749 à l'acquisition faite par l'abbaye de la seigneurie de Hugnes en 1665, 1750. = 67-74. Arrêt du conseil du prince de Condé relatif à la mouvance de Hugnes, et correspondance à ce sujet, 1777. = 75-81. Acte de foi et hommage rendu au comte de Wiltz, comme seigneur de Louppy-sur-Loison pour Hugnes, et lettres échangées à cette occasion, 1777. = 82. Note sur la seigneurie de Hugnes, 1778. = 83-89. Différends entre l'abbaye et les seigneurs de Hugnes. = 83-84. Requête présentée par l'abbaye au duc de Lorraine, et abornement des bans de Juvigny et de Hugnes, 1577. = 85. Mémoires de l'abbesse et de Jean de Pouilly, seigneur de Hugnes, et consorts, pour leurs droits respectifs dans la seigneurie de Juvigny, s. d. (XVIe-XVIIe s.). = 86. Renonciation par Simon de Pouilly, baron d'Esnes, et Charles de Housse, sr de Hugnes, à leurs prétentions sur la banalité du moulin de Juvigny, 1624. = 87. Transaction entre l'abbaye et Charles de Housse portant obligation pour le sr de Hugnes de ne vendanger ni faucher ses prés, sauf une pièce, que deux jours après l'abbaye, reconnaissance de la banalité du pressoir, et promesse de payer les menues dîmes des prés, en étant seule exceptée la cense du château, 1628. = 88. Consultation d'avocat au sujet des droits seigneuriaux, 1664. = 89. Assignation à Jean de Pouilly, sr de Hugnes, d'avoir à payer la dîme à l'abbaye, 1592. = 90-93. Droits seigneuriaux. = 90. Sentence contre Jean Jouron pour avoir péché dans la rivière de Hugnes, 1682. = 91. Procès-verbal de visite des dégâts faits dans une terre de l'abbaye, contre le garde Hugnes, 1685. = 92. États des amendes de Hugnes, 1687. = 93. Reconnaissance par Jean Rousseau, de Remoiville, d'un cens de deux chapons dû annuellement au sr de Hugnes sur une maison à Juvigny, 1628. = 94-103. Domaine. = 94. Arpentage des bois, terres et prés de la seigneurie de Hugnes, 1584. = 95-96. Échanges de terres entre Jean de Housse, sr de Hugnes, et Guillaume Régnier et François Rousseau, de Juvigny, 1616. = 97. Vente à réméré par Charles de Housse à Jean Michel, sr de Flabeuville, d'une rente annuelle de 4 muids moitié froment et avoine sur la cense de Hugnes, 1626. = 98-99. Pieds-terriers de la cense de Hugnes à Han-lès-Juvigny, 1636 et 1696. = 100. Plan des terres de Bières, appartenant à l'abbaye, au ban de Hugnes, 1695. = 101-102. Baux du fief de Hugnes, 1694 et 1703. = 103. Bail de la ferme de Hugnes, 1783, et procès-verbal de présentation de ce bail au district de Montmédy, 1790. = 104-120. Biens et droits de l'abbaye à Jametz. = 104. Vente à l'abbaye par Pierre Cochard, de Han-lès-Juvigny, de terres à Jametz, 1667. = 105. Inventaire des titres concernant la ferme Jamin, à Jametz, 1731. = 106-108. État des biens appartenant à la succession de Gilles Jamin, et vente à l'abbaye par les héritiers, 1731. = 109. Continuation du bail de la cense Jamin, 1732. = 110. Déclaration des terres de la ferme, 1742. = Signification donnée au nom de l'abbaye à la communauté des habitants de Jametz de se faire représenter à l'abornement des bans de Jametz et de Remoiville, 1680. = 112-120. Chapelle Sainte-Marie-du-Mont, à Jametz. = 112. Minute de lettre concernant la chapelle Sainte-Marie-du-Mont et les chapellenies de l'abbaye (plaintes sur la vie scandaleuse du curé d'Othe), s. d. (vers 1600). = 113-114. Pièces de procédure pour l'abbaye contre Cuny Désiré, curé de Louppy-sur-Loison, chapelain de la chapelle Sainte-Marie-du-Mont, au sujet de l'entretien de la chapelle et des obligations du chapelain, 1602. = 115. Traduction française de lettres de l'archevêque de Trêves confirmant l'union à l'abbaye de la chapelle Sainte-Marie-du-Mont, 1604 (copie, 1627). = 116-120. Pièces concernant les dîmes dues à la chapelle au ban de Louppy-sur-Loison, contestées par Simon de Pouilly, baron d'Esnes, sr de Louppy, 1617-1619. = 121-126. Biens de l'abbaye à Laneuville-sur-Meuse. = 121-122. Déclaration des héritages sis au ban de Laneuville, chargés envers l'abbaye d'une redevance annuelle de 3 pintes de beurre fondu, 1627, et quittance de cette rente, 1649. = 123-125. Projets de bail, pour 50 ans, à Jean Henrion et Jacques Le Jactel, de Stenay, de terres à Laneuville moyennant une rente annuelle de 6 pintes de beurre envers l'abbaye, xvir9 s. = 126. Note sur la procédure à suivre pour la revendication du droit de 6 pintes de beurre, 1783. = 127-140. Biens de l'abbaye à Liny-devant-Dun. = 127-128. Ventes de prés à Richard Prévost, de Dun-sur-Meuse, par Jean Audinet, 1707. = 129. Vente de pré à Lucie Thiéry, veuve Richard Prévost, par Jean Goiset, 1708. = 130. Engagement d'une chenevière à Lucie Thiéry, veuve Richard Prévost, par Jean Martin, 1711. = 131. Vente d'une chenevière à Lucie Thiéry, veuve Richard Prévost, par Antoine Martin, de Brieulles-sur-Meuse, 1719. = 132-135. État des biens de la succession de Mademoiselle Prévost échus à Mademoiselle Marteau, estimation de la ferme de Liny appartenant à Madame Prévost, mémoire des terres et prés au ban de Liny, déclaration des terres appartenant aux héritiers Nicolas Prévost, 1732. = 136-137. Billet de partage des terres de Liny, et déclaration dés terres et prés appartenant à Louis Prévost et à Madame Marteau, 1732, = 138-139. Bail de la ferme de Liny, appartenant à Lucie Thiéry, veuve Michel Prévost, de Lunéville, 1740. = 140. Bail de deux petits corps de fermes, par Louis Prévost, de Dun-sur-Meuse, 1740. = 141-172. Droits et biens de l'abbaye à Louppy-sur-Loison. = 141-154. Seigneurie. = 14Ï-142. Lettres des ducs de Lorraine Charles III et Henri II portant reconnaissance des actes de foi et hommage prêtés : au nom de Henri de Barbançon pour les fiefs qu'il possède au bailliage de Saint-Mihiel, 1586 ; et au nom de Marie et de Bonne de Barbançon pour Chenières (M.-et-M.) et Louppy-sur-Loison, 1612. = 143. Bail en faveur de Simon de Pouilly, baron d'Esnes, seigneur de Louppy, de la part de la seigneurie de Louppy appartenant à Marie et Bonne de Barbançon, 1610. = 144446, Projets de traités, et accord conclu entre l'abbaye et Simon de Pouilly pour la vente à lui faite par l'abbaye d'un quart de la seigneurie du château-bas de Louppy, 1600-1601. = 147-154. Pièces du procès soutenu par l'abbaye contre Gilbert d'Apchon et Françoise de Fresnel, sa femme, pour dette hypothécaire sur la seigneurie de Louppy, 1586-1603. = 155-158. Procédures contre divers particuliers de Louppy pour défaut de paiement de cens dus à l'abbaye, 1592 (copie), 1646. = 159. Déclaration de partage des terres et prés du ban de Louppy appartenant aux seigneurs d'Haraucourt, xvie s. = 160. Déclaration de la cense de Louppy, appartenant à l'abbaye, 1700. = 161. Bail de la ferme de Louppy, appartenant à l'abbaye, 1787, et procès-verbal de présentation de ce bail au district de Montmédy, 1790. = 162. Vente à Cuny Désiré, curé de Louppy, par Jean Collas le jeune, 1589. = 163-166, par Jean Collas l'aîné, Rossignon Berthollet, Fallardin Moreau et Alexandre Thallez, 1592. = 167-168, par Guillemin Varinet, de Remoiviîle, et Jean Pieret, 1595. 169. Échange entre Cuny Désiré et Jeanne Billon, 1595. = 170'. Partage entre Cuny Désiré et Lucie Jenesson, 1589. = 171. Inventaire des actes de vente venant de Louise Boudet, xvie s. = 172. Assignation à des habitants de Louppy à comparoir comme témoins dans un procès soutenu par l'abbaye, 1785. = 173-174. Droits et biens de l'abbaye à Luzy-Saint-Martin. = 173. Sentence rendue par Jean de Walle, prévôt de Stenay, Jacques de Laval, Alexandre de Landres, Pierre d'Ivoy, Guillaume et Aubertin de Pouilly, Alexandre de Villy et Gérard de Mes-suel, hommes de fief de la châtellenie de Stenay, confirmant l'abbaye dans son droit de prendre annuellement 2 muids moitié froment et avoine sur les dîmes et le terrage de Luzy, contre Jean de la Malmaison et Jean Brassin, 1421 (charte primitivement scellée de 8 sceaux sur double queue de parchemin ; 2 sceaux manquent). = 174. Pied-terrier de la cense de Luzy appartenant à l'abbaye, XVIIe s.

Bibliographie

Germain (Léon), "Documents sur les dîmes de Torgny", dans Annales de l'Institut archéologique du Luxembourg, Arlon (1884), p. 11-12 (édition de la pièce n° 12, Reconnaissance par Henri II, comte de Luxembourg, des droits de l'abbaye sur les dîmes de Ham-devant-Marville et de Torgny (Belgique), 1297).