Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état des fonds

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Cote/Cotes extrêmes

B (Cote)

Date

1188-1798

Modalités d'entrées

Séquestres de la période révolutionnaire.

Présentation du contenu

La série B conserve les documents provenant des juridictions jusqu'à la période révolutionnaire. Doivent figurer dans cette série tous les actes proprement judiciaires jusqu'à l'installation des juridictions nouvelles, c'est-à-dire jusque fin 1790 et exceptionnellement 1791. On y trouvera donc les fonds des juridictions ayant existé dans les limites territoriales de l'actuel département de la Meuse : Chambre des comptes du duché de Bar, bailliages et présidiaux du duché de Bar et des Trois-Évêchés (Verdun), prévôtés barroises, justices seigneuriales et municipales, juridictions des eaux et forêts.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

La série B des Archives départementales de la Meuse est pour l'essentiel constituée de fonds non classés. Il n'est pas prévu d'éliminations dans ces fonds anciens, mais des réintégrations provenant d'autres classements, effectués par les Archives de la Meuse ou d'autres services d'archives, sont toujours possibles.

Mode de classement

La série B des Archives départementales de la Meuse est organisée selon un ordre de classement assez complexe, et les diverses juridictions ont donc été affectées d'un numéro d'ordre en conséquence : la distinction est d'abord faite entre chambre des comptes du duché de Bar (1 B) et juridictions (à partir de 2 B). Le classement des juridictions est fait par bailliages, en fonction du Parlement dont ils relèvent, puis par prévôtés, en fonction du bailliage dont elles relèvent ; viennent ensuite les maîtrises des eaux et forêts (avec les différentes grueries), classées par provinces ; enfin, les différentes justices inférieures.

Toutefois, ce plan de classement, postérieur à l'impression du répertoire sommaire de la série B, n'a pas été appliqué pour la recotation des fonds (le fonds de la Chambre des comptes reste coté simplement "B") ; seuls quelques fonds (bailliage de Bar, juridictions de Commercy) sont recotés en conséquence. Par ailleurs, la grande majorité des fonds de la série B n'étant pas classée, le plan de classement proposé est peu pratique à utiliser (par exemple, si l'on cherche une prévôté, il faut connaître au préalable le bailliage et le Parlement dont elle dépend).

Le présent état des fonds rompt avec la présentation précédente et propose, tout en gardant l'organisation initiale en deux parties (chambre des comptes / juridictions), de présenter les juridictions par lieu, sans distinction du type de juridiction.

Conditions d'accès

Documents librement communicables sous réserve de leur bon état matériel.

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire de la série B (articles 1 à 3160), par Adolphe Marchal, Paris, 1875. Cet inventaire couvre les fonds suivants : bailliages du marquisat de Mognéville, d'Ancerville, du comté de Beaulieu, prévôtés de Morley et de Souilly,  hautes justices de Couvonges et de Triaucourt, Chambre des comptes du duché de Bar et baronnie de Viviers. Les articles concernant le bailliage de Bar ont été recotés en sous-série 2 B, celui concernant le bailliage de Commercy en 19 B.

Série B provisoire ("Bp") : inventaire dactylographié, constitué d'un index permettant de trouver les diverses juridictions et du récolement des cotes des différentes juridictions. Cet inventaire concerne un ensemble non classé et contient par conséquent de nombreuses erreurs et approximations.

Les inventaires disponibles pour les différentes juridictions se trouvent aux noms des localités sous la partie "Juridictions" (cette partie est en cours de développement).

Présentation du contenu

Les fonds des juridictions sont très variés mais de richesse inégale. Les fonds les plus importants sont ceux des bailliages et prévôtés ducales, puis royales, tandis que les fonds de justices seigneuriales (haute justice, mairie) ne contiennent que quelques articles.

Mode de classement

Les différentes juridictions sont présentées dans l'ordre alphabétique des localités où elles ont leur siège. Dans l'état actuel des classements, les différents inventaires, correspondant à différentes juridictions, sont regroupés sous une seule entrée.

Autre instrument de recherche

Récolement de la série B provisoire ("Bp") : inventaire dactylographié, constitué d'un index permettant de trouver les diverses juridictions et du récolement des cotes des différentes juridictions. Cet inventaire concerne un ensemble non classé et contient par conséquent de nombreuses erreurs et approximations.

Notes

Les fonds des juridictions sont pour leur grande majorité non classés. Ils sont donc cotés "Bp" (pour B provisoire) et les analyses sont peu précises, sinon erronnées. En l'absence de classement, il est possible de trouver les archives d'une juridiction dans le fonds d'une autre juridiction.

Une ressaisie est en cours pour l'ensemble de la série Bp, pour constituer autant d'inventaires que de juridictions, afin de faciliter les recherches. Progressivement, ces inventaires seront mis en ligne, sous la localité où la juridiction avait son siège. Ces inventaires resteront toutefois provisoires, puisqu'il ne s'agit pas d'un véritable classement.

Deuxnouds-devant-Beauzée.

Autre instrument de recherche

Haute-justice de Deuxnouds-devant-Beauzée : répertoire numérique du fonds de la haute-justice de Deuxnouds-devant-Beauzée (provisoire).