1 J (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Don, dépôt, achat ou legs.
Don, dépôt, achat ou legs.
Présentation du contenu
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
Conditions d'accès
voir contrats d'acquisition
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Ce registre a été transmis aux archives de la Meuse le 8 février 2019 par le Service Interministériel des Archives de France qui l'avaient reçu des Archives fédérales allemandes en 2013.
Présentation du contenu
Registre de dénombrement des aveux et fiefs des seigneurs du Duché de Bar. [Le déclarant reconnaît par cet écrit les biens qu'il tient de son suzerain et décrit les droits et devoirs vis-à-vis de celui-ci].
Ce registre couvre une grande partie de la Meurthe et moselle, une partie de la Meuse, un peu la Moselle et le Luxembourg.
Notes
Toutes les communes ne sont pas indexées, voir la table en fin de registre.
Mots clés lieux
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