Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Collection restituée.

Cote/Cotes extrêmes

1 J 715 (Cote)

Date

1793-1879

Origine

Restitution par les autorités judiciaires belges de documents saisis dans le cadre de l'affaire de vol de documents d'archives par M. Jean-Marc Fiey.

Présentation du contenu

- Lettre aux administrateurs du directoire de Saint-Mihiel concernant la fourniture de subsistance (An II)

- Lettre de François Aubry au Préfet de la Meuse au sujet de sa mère (1835)

- Lettre pétition au Préfert de la Meuse contre le maire de Ribeaucourt, Pierre Breuil, qui aurait bloqué le passage sur des chemins (1838).  

- Lettre du maire de Dieulourd au maire de Bar-le-Ducconcernant la demande de passeport de Joseph Pascal Petitjean, cartonnier (1835).

- Lettre des administrateurs du département de Sambre et Meuse à Namur, aux administrateurs du département de la Meuse, indiquant leurs noms et signatures (An IV).

- Lettre du Préfet de la Meuse au président du conseil des prud'hommes concernant les prières à faire à la rentrée des chambres (1879).

Mots clés matières

Mots clés typologiques