Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Procès à Breux

Cote/Cotes extrêmes

1 J 728 (Cote)

Date

1727-1787

Modalités d'entrées

Don de M. Gall

Présentation du contenu

Requête des habitants de Breux contre le Sieur Louis François de Bombelles, seigneur de Breux, concernant le financement de travaux à l'église de Breux (1727). Sentence d'un procès avec la communauté de Breux concernant les dommages et délits champêtres commis sur le finage de Breux (1787).

Conditions d'accès

Libre

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés personnes