Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Don, dépôt, achat ou legs.
Don, dépôt, achat ou legs.
Présentation du contenu
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
Conditions d'accès
voir contrats d'acquisition
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Don de M. Gall
Présentation du contenu
Requête des habitants de Breux contre le Sieur Louis François de Bombelles, seigneur de Breux, concernant le financement de travaux à l'église de Breux (1727). Sentence d'un procès avec la communauté de Breux concernant les dommages et délits champêtres commis sur le finage de Breux (1787).
Conditions d'accès
Libre
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.