FOAMEIX

E dépôt 490

Dépôt du 16 juin 2017 avec intégration des dépôts des 18 avril 1991 et 14 mars 2003

SERIE D - ADMINISTRATION

E dépôt 490 / 1*	Conseil municipal, délibérations.

1920-1948

E dépôt 490 / 2	Actes soumis à l’enregistrement : répertoire.

1929-1959

SERIE E - ETAT CIVIL

E dépôt 490 / 3 – 6 | Registres d’état civil, N.M.D. | 1813-1892
3* | 1813-1832 |
4* | 1833-1852 |
5* | 1853-1872 |
6* | 1873-1892 |

SERIE F - POPULATION ET ECONOMIE

E dépôt 490 / 7	Agriculture, déclarations d’ensemencements et de récoltes, listes récapitulatives des exploitations, demandes et distribution des engrais, répartition des contingents d’imposition : tableaux, fiches, correspondance.
1936-1944

E dépôt 490 / 8	Statistiques agricoles : questionnaires.

1919-1932

SERIE G - IMPOSITIONS

E dépôt 490 / 9	Matrices générales : copies

1922-1956

E dépôt 490 / 10	Contributions directes : registre d’inscription des déclarations, tableaux, liste des contribuables assujettis à l’impôt général sur le revenu.
1923-1954

E dépôt 490 / 11	Traitement du receveur : décomptes, arrêtés.

1924-1927

SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES

E dépôt 490 / 12     Dommages de guerre : correspondance, arrêtés, plans, liste nominative des propriétés détruites, extraits des délibérations, procès-verbaux, devis, mémoire des travaux.
1920-1930

E dépôt 490 / 13*	Coopérative de reconstruction : journal – grand livre.

1921-1929

E dépôt 490 / 14	Logement et cantonnement : état des sommes dues aux habitants.

1940

SERIE I - POLICE

E dépôt 490 / 15	Police municipale, objets divers (1887), inspection sanitaire des viandes (1910) : règlements.
1887, 1910

E dépôt 490 / 16	Contrôle  des  étrangers :  registres  d’inscription,  avis  de  départs  et d’arrivées.
1928-1948

SERIE K - ELECTIONS

E dépôt 490 / 17	Liste des électeurs.

1936

SERIE L - FINANCES

E dépôt 490 / 18	Budgets primitifs.

1920-1944, 1963-1966

E dépôt 490 / 19	Comptes administratifs.

1919-1943, 1962-1965

E dépôt 490 / 20	Legs   Lemoine :   extraits  des  délibérations,  correspondance,  actes notariés. Emprunt communal (1928).
1928-1931

SERIE M - BIENS COMMUNAUX : EDIFICES

E dépôt 490 / 21	Mairie, presbytère, lavoir, travaux de réparation des toitures : facture.
1942

E dépôt 490 / 22	Eglise,	acquisition	de	cloches,	d’une	horloge	et	de	bancs : correspondance, factures, traité de gré à gré.
1927-1928

E dépôt 490 / 23	Ecole, travaux : factures.

1933

SERIE N - BIENS COMMUNAUX : TERRE, BOIS, EAUX

E dépôt 490 / 24	Acquisition d’une parcelle de terrain : procès-verbal.

1923

SERIE O - TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, TRANSPORTS

E dépôt 490 / 25	Chemins  vicinaux   :  budgets   (1910-1946)  ;  travaux   d’entretien : correspondance, extraits des délibérations, arrêtés, correspondance.
1925-1965

E dépôt 490 / 26	Conduite d’eau et bac communal, travaux de réparation : mémoire des travaux, facture.
1942

SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE

E dépôt 490 / 27	Bureau  de  bienfaisance,  budgets  primitifs  (1920-1939,  1963-1967),
comptes administratifs (1919, 1933-1938, 193-1965), comptes de gestion (1912-1925), règlement (1910), renouvellement des membres des commissions administratives (1933).
1910-1967

E dépôt 490 / 28 Assistance, médicale  gratuite ;  soins  médicaux  aux  victimes  de  la guerre ; assistance aux femmes en couches ; encouragement national à donner aux familles nombreuses : états nominatifs des bénéficiaires, bons, déclarations, arrêtés, extraits des délibérations.
1919-1940

SERIE G - IMPOSITIONS

E dépôt 490 / 29	Plan cadastral [cote de rangement : 104 fi 134].

XIX^e s.

Didier ETIENNE

Métrage : 1,10 ml  Le 5 septembre 2017