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Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

1797 W 1-11 (Cote)

1915-1980

rôle d'imposition, registre

Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

927 W 71-126 (Cote)

1962-1980

matrice d'imposition

1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices générales, cahiers auxiliaires. 1042 W 66-68 : matrices générales.

1042 W 1-68 (Cote)

1962-1966

LIGNY-EN-BARROIS, VERDUN, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, COMMERCY, BAR-LE-DUC

état du montant des rôles, matrice d'imposition

Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).

3 W (Cote)

1940-1954

DEMANGE-AUX-EAUX

liste nominative, procès-verbal, chrono, rôle d'imposition, matrice d'imposition

Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes des contribuables.

1041 W 1-40 (Cote)

1961-1967

liste, liste nominative, matrice d'imposition

Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et matrices des rôles supplémentaires.

927 W 1-70 (Cote)

1977-1985

matrice d'imposition

Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal : dossiers.

916 W 157-192 (Cote)

1979-1984

matrice d'imposition

Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives, supplémentaires, individuelles.

1297 W 1-96 (Cote)

1949-1961

matrice d'imposition

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles généraux.

926 W 1-147 (Cote)

1980-1984

matrice d'imposition

Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre récapitulatif de la matrice générale

1653 W 1-12 (Cote)

1979-1980

matrice d'imposition

Contribuables : états du montant des rôles.

1372 W 1-21 (Cote)

1947-1968

état du montant des rôles

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition. Taxe d'habitation, taxes annexes.

1207 W 1-114 (Cote)

1974-1976

VARENNES-EN-ARGONNE [PERCEPTION], STENAY [PERCEPTION], SPINCOURT [PERCEPTION], SOUILLY [PERCEPTION], SENON [PERCEPTION], MONTMEDY [PERCEPTION], MONTFAUCON [PERCEPTION], MARVILLE [PERCEPTION], HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES [PERCEPTION], FRESNES-EN-WOEVRE [PERCEPTION], ETAIN [PERCEPTION], DUN-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DIEUE-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DAMVILLERS [PERCEPTION], CONSENVOYE [PERCEPTION], CLERMONT-EN-ARGONNE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], VERDUN [PERCEPTION], VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], LACROIX-SUR-MEUSE [PERCEPTION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [PERCEPTION], DEMANGE-AUX-EAUX [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], SEUIL D'ARGONNE [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], LAHEYCOURT [PERCEPTION], HAUTS-DE-CHEE (LES) [PERCEPTION], BEAUSITE [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], BOULIGNY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, VERDUN, SAINT-MIHIEL, COMMERCY, REVIGNY-SUR-ORNAIN, LIGNY-EN-BARROIS, BAR-LE-DUC

matrice d'imposition

Taxe professionnelle : rôles d'imposition.

926 W 148-151 (Cote)

1975-1982

rôle d'imposition

Impôt sur le revenu : rôles d'imposition

916 W 1-156 (Cote)

1969-1982

rôle d'imposition

Taxe sur les véhicules de tourisme des sociétés (1959-1964), impôt sur les sociétés (1952-1963), taxe sur les bénéfices non distribués (1951-1952) : matrices, matrices supplémentaires (1961-1964), matrice n° 2310 indignité nationale (1951).

1044 W 1-6 (Cote)

1951-1964

matrice d'imposition

Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des renseignements au calcul de l'effort fiscal et du potentiel fiscal (1975-1982), état des subventions à verser (1983-1985). Impôts locaux : états du montant des rôles, état de calcul des taux des impôts locaux. Taxe professionnelle : matrice générale d'imposition (1968-1972).

1461 W 1-16 (Cote)

1966-1985

SAINT-MIHIEL, REVIGNY-SUR-ORNAIN, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY

état du montant des rôles, statistique, matrice d'imposition

Contributions foncières, personnelles, immobilières, portes et fenêtres, propriétés foncières bâties et non-bâties : matrices générales d'imposition.

1294 W (Cote)

1908-1961

Meuse (France ; département)

matrice d'imposition

Matrices individuelles (1959-1966), matrices droits amendes (1959-1968), matrices supplémentaires (1965-1968). Taxes sur les véhicules de tourisme des sociétés : matrices.

1043 W 1-21 (Cote)

1959-1968

matrice d'imposition

Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation, taxe additionnelle, taxe professionnelle : matrices d'imposition, rôles d'imposition.

905 W 1-94 (Cote)

1978-1979

rôle d'imposition, matrice d'imposition

Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt sur le revenu : rôles.

908 W 37-52 (Cote)

1976-1977

rôle d'imposition, matrice d'imposition