MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTA

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1
Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

Date

1973-1974

Cote

1573 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation...
2
Dotations aux jeunes agriculteurs : dossiers individuels.

Date

1977-1981

Cote

1572 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Dotations aux jeunes agriculteurs : dossiers individuels.
3
Groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC) dissous : actes de dissolution, correspondance (par établissement).

Date

sans date

Cote

1575 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC)...
4
Élevage vaches allaitantes, aide aux éleveurs - prime au maintien du troupeau des vaches allaitantes : dossiers de subvention, statistiques.

Date

1980-1989

Cote

1570 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Élevage vaches allaitantes, aide aux éleveurs - prime...
5
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), commissions d'agrément : correspondance, procès-verbaux de réunions, statuts.

Date

1965-1984

Cote

1571 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC),...
6
Exploitations agricoles, plans de développement : dossiers individuels.

Date

1977-1985

Cote

1576 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Exploitations agricoles, plans de développement : dossiers...
7
Exploitations agricoles, plan d'amélioration matérielle : dossiers individuels.

Date

1984-1984

Cote

1577 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Exploitations agricoles, plan d'amélioration matérielle...

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Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Dotations aux jeunes agriculteurs : dossiers individuels.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC) dissous : actes de dissolution, correspondance (par établissement).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Élevage vaches allaitantes, aide aux éleveurs - prime au maintien du troupeau des vaches allaitantes : dossiers de subvention, statistiques.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), commissions d'agrément : correspondance, procès-verbaux de réunions, statuts.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Exploitations agricoles, plans de développement : dossiers individuels.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Exploitations agricoles, plan d'amélioration matérielle : dossiers individuels.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements