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11 résultats

Résultats de la recherche

1

Remembrement rural : plans, dossiers.

Date

1965

Cote

1308 W (Cote)

2

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1983-1984

Cote

1593 W (Cote)

3

Remembrement rural. Contentieux.

Date

1971-1978

Cote

508 W (Cote)

4

Remembrement rural : dossiers communaux.

Date

1974

Cote

1115 W (Cote)

5

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1966-1967

Cote

1310 W (Cote)

6

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1976-1982

Cote

1391 W (Cote)

7

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.

Date

1953-1963

Cote

1304 W (Cote)

8

Travaux connexes au remembrement : dossiers des sinistrés du 15 août 1972.

Date

1960-1972

Cote

1312 W (Cote)

9

Remembrement rural : dossiers, plan cadastral, matrice cadastrale.

Date

1973

Cote

991 W (Cote)

10

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1954-1964

Cote

1305 W (Cote)

11

Remembrement rural : dossiers et plans de remembrement.

Date

1974-1980

Cote

866 W (Cote)