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24 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contributions foncières, personnelles, immobilières, portes et fenêtres, propriétés foncières bâties et non-bâties : matrices générales d'imposition.

    Date

    1908-1961

    Cote

    1294 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Contributions foncières, personnelles, immobilières,...
  2. Résultat n°2

    Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).

    Date

    1940-1954

    Cote

    3 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes...
  3. Résultat n°3

    Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

    Date

    1962-1980

    Cote

    927 W 71-126 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier...
  4. Résultat n°4

    Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et matrices des rôles supplémentaires.

    Date

    1977-1985

    Cote

    927 W 1-70 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et...
  5. Résultat n°5

    Taxe professionnelle : rôles d'imposition.

    Date

    1975-1982

    Cote

    926 W 148-151 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe professionnelle : rôles d'imposition.
  6. Résultat n°6

    Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles généraux.

    Date

    1980-1984

    Cote

    926 W 1-147 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles...
  7. Résultat n°7

    Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal : dossiers.

    Date

    1979-1984

    Cote

    916 W 157-192 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal...
  8. Résultat n°8

    Impôt sur le revenu : rôles d'imposition

    Date

    1969-1982

    Cote

    916 W 1-156 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Impôt sur le revenu : rôles d'imposition
  9. Résultat n°9

    Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt sur le revenu : rôles.

    Date

    1976-1977

    Cote

    908 W 37-52 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt...
  10. Résultat n°10

    Matrices sur les propriétés bâties (foncier-bâti) et non bâties (foncier non bâti), matrices des taxes d'habitation.

    Date

    1976-1977

    Cote

    908 W 1-36 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Matrices sur les propriétés bâties (foncier-bâti) et...
  11. Résultat n°11

    Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation, taxe additionnelle, taxe professionnelle : matrices d'imposition, rôles d'imposition.

    Date

    1978-1979

    Cote

    905 W 1-94 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation,...
  12. Résultat n°12

    Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.

    Date

    1985-1985

    Cote

    1839 W 1-25 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.
  13. Résultat n°13

    Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

    Date

    1915-1980

    Cote

    1797 W 1-11 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
  14. Résultat n°14

    Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre récapitulatif de la matrice générale

    Date

    1979-1980

    Cote

    1653 W 1-12 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre...
  15. Résultat n°15

    Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des renseignements au calcul de l'effort fiscal et du potentiel fiscal (1975-1982), état des subventions à verser (1983-1985). Impôts locaux : états du montant des rôles, état de calcul des taux des impôts locaux. Taxe professionnelle : matrice générale d'imposition (1968-1972).

    Date

    1966-1985

    Cote

    1461 W 1-16 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des...
  16. Résultat n°16

    Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation : matrice générale, cahier auxiliaire, état d'imposition, matrices complémentaires (1976).

    Date

    1967-1976

    Cote

    143 W 1-87 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation :...
  17. Résultat n°17

    Contribuables : états du montant des rôles.

    Date

    1947-1968

    Cote

    1372 W 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Contribuables : états du montant des rôles.
  18. Résultat n°18

    Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe professionnelle, impôts locaux : déclarations fiscales, états du montant des rôles, dossiers fiscaux.

    Date

    1940-1956

    Cote

    1299 W 1-290 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe...
  19. Résultat n°19

    Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives, supplémentaires, individuelles.

    Date

    1949-1961

    Cote

    1297 W 1-96 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives,...
  20. Résultat n°20

    Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition. Taxe d'habitation, taxes annexes.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1207 W 1-114 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition....