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  1. Résultat n°1

    Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).

    Date

    1971-1987

    Cote

    878 W 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM)…
  2. Résultat n°2

    Communes, travaux : dossiers de subvention (1974-1985). Abainville, cités ouvrières, réhabilitation (1983).

    Date

    1974-1985

    Cote

    716 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Communes, travaux : dossiers de subvention (1974-1985).…
  3. Résultat n°3

    Collectivités locales, accueil et animation (1971-1975,1984). Adduction d'eau à partir de la ressource de Bras (1983). Hydraulique (1985). Assainissement (1983). Conditionnement et stockage (1985). Aménagement foncier (1984-1985). Electrification rurale (1964-1985). Forêts (1985). Commerce et Artisanat (1976-1983). Voirie : marchés routiers (1984-1985). Voirie communale en milieu urbain (1982-1983). Ordures ménagères ; création d'une station (1983). Dieue, assainissement, voirie (1983).

    Date

    1964-1985

    Cote

    793 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Collectivités locales, accueil et animation (1971-1975,1984).…
  4. Résultat n°4

    VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.

    Date

    1980-1985

    Cote

    728 W 1-8 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement…
  5. Résultat n°5

    VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations agricoles, industries alimentaires, assainissement rural et alimentation en eau potable, hydraulique, habitat autonome des agriculteurs, accueil et animation, forêts, électrification rurale, aménagement rural, enseignement agricole. Éducation nationale, Urbanisme et voirie, Santé, Temps libre, Logement, Parc naturel régional : documentation, dossiers de consultation des entreprises, textes officiels. (1981-1983). VIe et VIIe plan, aménagement rural, enseignement agricole : dossiers de financement (sans date).

    Date

    1981-1983

    Cote

    543 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations…
  6. Résultat n°6

    Fonctionnaires de l'Etat des services extérieurs n'étant plus en fonction, radiations, retraite, décès : dossiers de carrière (1982), bulletins de salaire (1974-1979). Services extérieurs Travail, Santé : dossiers individuels "informatique" (1977-1979).

    Date

    1913-1983

    Cote

    366 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Personnel.
    • Fonctionnaires de l'Etat des services extérieurs n'étant…
  7. Résultat n°7

    Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

    Date

    1975-1982

    Cote

    502 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Contrats de pays : instructions générales, décisions…
  8. Résultat n°8

    Gestion comptable des services extérieurs de divers ministères : budgets.

    Date

    1981

    Cote

    365 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Gestion comptable des services extérieurs de divers…
  9. Résultat n°9

    Propriétés de l'Etat : fiches périmées.

    Date

    1980-1981

    Cote

    35 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Propriétés de l'Etat : fiches périmées.
  10. Résultat n°10

    Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental (1975-1978), comptes de gestion (1969-1976), restes à recouvrer (1970-1975). Subventions départementales accordées et refusées (1978-1980). Bâtiments départementaux (1942-1982). Ménil-La-Horgne, école d'agriculture Descomtes (1972). Service départemental d'incendie et de secours (1979-1980). Formation professionnelle administration, stage "Organisation et méthodes" à Pont-à-Mousson (1969). Service social départemental (1978 - 1979). Ponts-et-Chaussées (1973 - 1978). Sanatorium médico-chirurgical d'Hauteville-Lompnes "Bellecombe l'Espérance", Ain (1964-1976). Tunnel de Sainte-Marie-Aux-Mines (1970-1981). Informatique (1969-1979).

    Date

    1980-1981

    Cote

    35 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Finances départementales.
    • Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental…
  11. Résultat n°11

    Tableau d'agrément des ingénieurs et techniciens.

    Date

    1964-1980

    Cote

    166 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Tableau d'agrément des ingénieurs et techniciens.
  12. Résultat n°12

    Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

    Date

    1980

    Cote

    11 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Finances départementales.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement (tous…
  13. Résultat n°13

    Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables, correspondance.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1160 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Services extérieurs de divers ministères : pièces…
  14. Résultat n°14

    Comptabilité publique : ordres de reversement.

    Date

    1978

    Cote

    1005 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement.
  15. Résultat n°15

    Département : propositions budgétaires.

    Date

    1978

    Cote

    1248 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Finances départementales.
    • Département : propositions budgétaires.
  16. Résultat n°16

    Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1045 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Services extérieurs : pièces comptables, correspondance,…
  17. Résultat n°17

    Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions scolaires, dépenses d'investissement : marchés publics, documents comptables, pièces comptables (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    320 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions…
  18. Résultat n°18

    Département, propositions budgétaires aux services de la préfecture (1975-1976), prêts (1976) : dossiers de subvention.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1035 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Département, propositions budgétaires aux services…
  19. Résultat n°19

    Archives départementales (1921-1971). Casernes de gendarmerie (1933-1975). Dispensaires d'hygiène sociale (1952-1968). Bâtiments départementaux, travaux d'aménagement et de réfection (1953). Autres opérations immobilières à Bar-le-Duc (1957-1960). Commissariat de police de Bar-le-Duc (1948-1967). Logements pour assistantes sociales (1954-1958, 1966-1970). Département, budgets primitifs, supplémentaires (1964-1972). Distribution d'énergie électrique (1939-1943). Liquidation des retraites du personnel des services de reconstitution des régions libérées, de la Direction du ravitaillement général du département de la Meuse (1952-1970).

    Date

    1921-1975

    Cote

    85 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires culturelles.
    • Archives départementales (1921-1971). Casernes de…
  20. Résultat n°20

    Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.

    Date

    1961-1975

    Cote

    85 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Services administratifs, services publics, école ménagère…