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  1. Résultat n°1

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Sépultures militaires, inhumination : registre des tombes, listes, croquis et calque du cimetière, états nominatifs, correspondance.

    Date

    1915-1980

    Cote

    EDEPOT 9/157 (Cote)

    • Contexte : Aulnois-sous-Vertuzey E dépôt 9

    • E dépôt 9
    • Série H : Affaires militaires
    • Sépultures militaires, inhumination : registre des...
  4. Résultat n°4

    Contributions directes : tableaux.

    Date

    1852-1977

    Cote

    EDEPOT 9/138 (Cote)

    • Contexte : Aulnois-sous-Vertuzey E dépôt 9

    • E dépôt 9
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes : tableaux.
  5. Résultat n°5

    Conseil municipal : registres des délibérations.

    Date

    1962-1976

    Cote

    EDEPOT 9/121 (Cote)

    • Contexte : Aulnois-sous-Vertuzey E dépôt 9

    • E dépôt 9
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
  6. Résultat n°6

    Bureau d'aide sociale : budgets et comptes administratifs.

    Date

    1959-1975

    Cote

    EDEPOT 9/183 (Cote)

    • Contexte : Aulnois-sous-Vertuzey E dépôt 9

    • E dépôt 9
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau d'aide sociale : budgets et comptes administratifs.
  7. Résultat n°7

    Service des eaux, fonctionnement et investissement : tableaux.

    Date

    1969-1975

    Cote

    EDEPOT 9/176 (Cote)

    • Contexte : Aulnois-sous-Vertuzey E dépôt 9

    • E dépôt 9
    • Série L : Finances
    • Service des eaux, fonctionnement et investissement...
  8. Résultat n°8

    Président de la république : procès-verbaux.

    Date

    1965-1974

    Cote

    EDEPOT 9/167 (Cote)

    • Contexte : Aulnois-sous-Vertuzey E dépôt 9

    • E dépôt 9
    • Série K : Élections
    • Président de la république : procès-verbaux.
  9. Résultat n°9

    Chemins ruraux,création et rectification, travaux et construction d'ouvrages [dont chemin rural de Gévaux] : arrêtés du préfet, mémoire explicatif, plans, devis descriptif et estimatif, adjudications, correspondance.

    Date

    1875-1974

    Cote

    EDEPOT 9/180 (Cote)

    • Contexte : Aulnois-sous-Vertuzey E dépôt 9

    • E dépôt 9
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins ruraux,création et rectification, travaux et...
  10. Résultat n°10

    Recensement communal des jeunes gens : tableaux.

    Date

    1860-1973

    Cote

    EDEPOT 9/146 (Cote)

    • Contexte : Aulnois-sous-Vertuzey E dépôt 9

    • E dépôt 9
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement communal des jeunes gens : tableaux.
  11. Résultat n°11

    Législatives : procès-verbaux.

    Date

    1852-1973

    Cote

    EDEPOT 9/169 (Cote)

    • Contexte : Aulnois-sous-Vertuzey E dépôt 9

    • E dépôt 9
    • Série K : Élections
    • Législatives : procès-verbaux.
  12. Résultat n°12

    Recensement : tableaux.

    Date

    1830-1973

    Cote

    EDEPOT 9/50 (Cote)

    • Contexte : Aulnois-sous-Vertuzey E dépôt 9

    • E dépôt 9
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement : tableaux.
  13. Résultat n°13

    Référendum : procès-verbaux.

    Date

    1945-1972

    Cote

    EDEPOT 9/164 (Cote)

    • Contexte : Aulnois-sous-Vertuzey E dépôt 9

    • E dépôt 9
    • Série K : Élections
    • Référendum : procès-verbaux.
  14. Résultat n°14

    Registre des arrêtés du maire.

    Date

    1950-1972

    Cote

    EDEPOT 9/122 (Cote)

    • Contexte : Aulnois-sous-Vertuzey E dépôt 9

    • E dépôt 9
    • Série D : Administration
    • Registre des arrêtés du maire.
  15. Résultat n°15

    Taxe sur les chiens : rôles, registres de déclaration.

    Date

    1876-1970

    Cote

    EDEPOT 9/140 (Cote)

    • Contexte : Aulnois-sous-Vertuzey E dépôt 9

    • E dépôt 9
    • Série G : Impositions
    • Taxe sur les chiens : rôles, registres de déclaration.
  16. Résultat n°16

    Statistiques agricoles, enquêtes, déclarations de récoltes : tableaux, fiches, bulletins.

    Date

    1853-1969

    Cote

    EDEPOT 9/137 (Cote)

    • Contexte : Aulnois-sous-Vertuzey E dépôt 9

    • E dépôt 9
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques agricoles, enquêtes, déclarations de récoltes...
  17. Résultat n°17

    Cimetière, demandes de concessions : carnet à souches, arrêtés.

    Date

    1905-1968

    Cote

    EDEPOT 9/177 (Cote)

    • Contexte : Aulnois-sous-Vertuzey E dépôt 9

    • E dépôt 9
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Cimetière, demandes de concessions : carnet à souches,...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Assistance : délibérations du comité local.

    Date

    1846-1966

    Cote

    EDEPOT 9/118 (Cote)

    • Contexte : Aulnois-sous-Vertuzey E dépôt 9

    • E dépôt 9
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance : délibérations du comité local.
  20. Résultat n°20

    Affectation de défense, personnels des collectivités locales : fiche individuelle.

    Date

    1966

    Cote

    EDEPOT 9/158 (Cote)

    • Contexte : Aulnois-sous-Vertuzey E dépôt 9

    • E dépôt 9
    • Série H : Affaires militaires
    • Affectation de défense, personnels des collectivités...