BELLEVILLE-SUR-MEUSE

1

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865-1866

Cote

19 J 95 (Cote)

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...

2

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 97 (Cote)

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...

3

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

Date

1975-1987

Cote

844 W 1-37 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...

4

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...

5

Familles.

Date

1795-1795

Cote

1 J 9 (Cote), 1 J 214 (Ancienne cote)

Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
Familles.

6

1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices générales, cahiers auxiliaires. 1042 W 66-68 : matrices générales.

Date

1962-1966

Cote

1042 W 1-68 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Centre départemental d'assiette.
1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices...

7

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849-1850

Cote

19 J 87 (Cote)

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...

8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1851-1852

Cote

19 J 88 (Cote)

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...

9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1861-1862

Cote

19 J 93 (Cote)

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...

10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 105 (Cote)

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...

11

Dossiers d'entreprises.

Date

1978-1996

Cote

1887 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Dossiers d'entreprises.

12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 107 (Cote)

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...

13

Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription au registre des transports routiers, notification du comité technique départemental, licence.

Date

1932-1983

Cote

1919 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'Équipement.
Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription...

14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1857-1858

Cote

19 J 91 (Cote)

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1871-1872

Cote

19 J 98 (Cote)

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1845-1846

Cote

19 J 85 (Cote)

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...

17

Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).

Date

1971-1987

Cote

878 W 1-21 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM)...

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1847-1848

Cote

19 J 86 (Cote)

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1873-1874

Cote

19 J 99 (Cote)

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...

20

Mutuelles en Meuse.

Date

1881-1946

Cote

257 J 1-6 (Cote)

Contexte : Mutuelles en Meuse.

Résultats de la recherche

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Familles.

Date

Cote

Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices générales, cahiers auxiliaires. 1042 W 66-68 : matrices générales.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Dossiers d'entreprises.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription au registre des transports routiers, notification du comité technique départemental, licence.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Mutuelles en Meuse.

Date

Cote

Contexte : Mutuelles en Meuse.