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  1. Résultat n°1

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  2. Résultat n°2

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  3. Résultat n°3

    Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1924 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés...
  4. Résultat n°4

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel...
  5. Résultat n°5

    registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1905-1909

    Cote

    19 J 7517 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.
  6. Résultat n°6

    registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1900-1904

    Cote

    19 J 7516 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.
  7. Résultat n°7

    registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 7515 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8

    registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 7514 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.
  9. Résultat n°9

    registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 7513 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 7512 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11

    Fabrique : budgets, comptes.

    Date

    1889-1897

    Cote

    19 J 7238 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Fabrique : budgets, comptes.
  12. Résultat n°12

    Fabrique : livre de détail des dépenses et recettes.

    Date

    1895-1897

    Cote

    19 J 7237 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Fabrique : livre de détail des dépenses et recettes.
  13. Résultat n°13

    Fabrique : livre journal de caisse.

    Date

    1895-1906

    Cote

    19 J 7236 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Fabrique : livre journal de caisse.
  14. Résultat n°14

    Fabrique : tableau des fondations.

    Date

    Entre le 1er janvier 1900 et le 31 décembre 1900

    Cote

    19 J 7235 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Fabrique : tableau des fondations.
  15. Résultat n°15

    Fabrique : correspondance, carnet des reçus, état du budget.

    Date

    1885-1905

    Cote

    19 J 7234 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Fabrique : correspondance, carnet des reçus, état du...
  16. Résultat n°16

    Fabrique : registre de délibérations.

    Date

    1897-1906

    Cote

    19 J 7233 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Fabrique : registre de délibérations.
  17. Résultat n°17

    Comptes de la fabrique : livre des recettes et dépenses

    Date

    1948-1967

    Cote

    19 J 6593 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Comptes de la fabrique : livre des recettes et dépenses
  18. Résultat n°18

    Comptes de la paroisse : relevés de fins d'années

    Date

    1955-1963

    Cote

    19 J 6588 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Comptes de la paroisse : relevés de fins d'années
  19. Résultat n°19

    Comptes de la paroisse : denier du culte

    Date

    1948-1964

    Cote

    19 J 6586 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Comptes de la paroisse : denier du culte
  20. Résultat n°20

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : tables (1762-1935).

    Date

    1762-1935

    Cote

    19 J 6583 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : tables...