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3 697 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Volume 586.
Cote
4 Q 1/3171 (Cote)
 Date
5 juin 1952-26 juin 1952
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 586.
2

Volume 1005.
Cote
4 Q 1/2339 (Cote)
 Date
26 octobre 1904-21 décembre 1904
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1005.
3

Volume 407.
Cote
4 Q 1/862 (Cote)
 Date
9 novembre 1869-7 janvier 1870
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 407.
4

Volume 348.
Cote
4 Q 1/1682 (Cote)
 Date
27 septembre 1865-21 novembre 1865
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 348.
5

Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).
Cote
856 W (Cote)
 Date
1983-1987
 Lieu
Bouligny (Meuse), Stenay (Meuse), Verdun (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
statistique, dossier de candidature, rapport, contrat, chrono, circulaire, liste nominative

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi,...
6

Volume 1035.
Cote
4 Q 1/2369 (Cote)
 Date
12 octobre 1906-27 novembre 1906
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1035.
7

Volume 761.
Cote
4 Q 1/2095 (Cote)
 Date
8 juin 1889-27 juillet 1889
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 761.
8

Volume 91.
Cote
4 Q 1/546 (Cote)
 Date
24 février 1825-16 mai 1825
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 91.
9

Volume 94.
Cote
4 Q 1/2679 (Cote)
 Date
5 août 1925-24 août 1925
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 94.
10

Volume 98.
Cote
4 Q 1/3351 (Cote)
 Date
9 novembre 1899-2 novembre 1900
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 98.
11

Volume 58.
Cote
4 Q 1/3311 (Cote)
 Date
14 août 1869-7 juin 1870
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 58.
12

Volume 60.
Cote
4 Q 1/2645 (Cote)
 Date
13 mars 1924-1er avril 1924
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 60.
13

Volume 1195.
Cote
4 Q 1/2529 (Cote)
 Date
10 novembre 1919-25 novembre 1919
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1195.
14

Volume 1029.
Cote
4 Q 1/2363 (Cote)
 Date
28 avril 1906-9 juin 1906
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1029.
15

Volume 680.
Cote
4 Q 1/1135 (Cote)
 Date
30 mai 1896-5 octobre 1896
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 680.
16

Volume 125.
Cote
4 Q 1/283 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Seconde série.
  • Volume 125.
17

Volume 44.
Cote
4 Q 1/2629 (Cote)
 Date
21 juillet 1923-4 août 1923
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 44.
18

Volume 307.
Cote
4 Q 1/1641 (Cote)
 Date
31 décembre 1862-7 février 1863
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 307.
19

Volume 222.
Cote
4 Q 1/2807 (Cote)
 Date
7 décembre 1931-5 janvier 1932
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 222.
20

Volume 33.
Cote
4 Q 1/191 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Seconde série.
  • Volume 33.