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3 697 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Volume 586.

    Date

    5 juin 1952-26 juin 1952

    Cote

    4 Q 1/3171 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 586.
  • 2

    Volume 1005.

    Date

    26 octobre 1904-21 décembre 1904

    Cote

    4 Q 1/2339 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1005.
  • 3

    Volume 407.

    Date

    9 novembre 1869-7 janvier 1870

    Cote

    4 Q 1/862 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 407.
  • 4

    Volume 348.

    Date

    27 septembre 1865-21 novembre 1865

    Cote

    4 Q 1/1682 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 348.
  • 5

    Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).

    Date

    1983-1987

    Cote

    856 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi,...
  • 6

    Volume 1035.

    Date

    12 octobre 1906-27 novembre 1906

    Cote

    4 Q 1/2369 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1035.
  • 7

    Volume 761.

    Date

    8 juin 1889-27 juillet 1889

    Cote

    4 Q 1/2095 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 761.
  • 8

    Volume 91.

    Date

    24 février 1825-16 mai 1825

    Cote

    4 Q 1/546 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 91.
  • 9

    Volume 94.

    Date

    5 août 1925-24 août 1925

    Cote

    4 Q 1/2679 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 94.
  • 10

    Volume 98.

    Date

    9 novembre 1899-2 novembre 1900

    Cote

    4 Q 1/3351 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions de saisies immobilières.
    • Volume 98.
  • 11

    Volume 58.

    Date

    14 août 1869-7 juin 1870

    Cote

    4 Q 1/3311 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions de saisies immobilières.
    • Volume 58.
  • 12

    Volume 60.

    Date

    13 mars 1924-1er avril 1924

    Cote

    4 Q 1/2645 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 60.
  • 13

    Volume 1195.

    Date

    10 novembre 1919-25 novembre 1919

    Cote

    4 Q 1/2529 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1195.
  • 14

    Volume 1029.

    Date

    28 avril 1906-9 juin 1906

    Cote

    4 Q 1/2363 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1029.
  • 15

    Volume 680.

    Date

    30 mai 1896-5 octobre 1896

    Cote

    4 Q 1/1135 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 680.
  • 16

    Volume 125.

    Cote

    4 Q 1/283 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Seconde série.
    • Volume 125.
  • 17

    Volume 44.

    Date

    21 juillet 1923-4 août 1923

    Cote

    4 Q 1/2629 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 44.
  • 18

    Volume 307.

    Date

    31 décembre 1862-7 février 1863

    Cote

    4 Q 1/1641 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 307.
  • 19

    Volume 222.

    Date

    7 décembre 1931-5 janvier 1932

    Cote

    4 Q 1/2807 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 222.
  • 20

    Volume 33.

    Cote

    4 Q 1/191 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Seconde série.
    • Volume 33.
  • 21

    Volume 626.

    Date

    8 août 1881-1er octobre 1881

    Cote

    4 Q 1/1960 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 626.
  • 22

    Volume 100.

    Date

    11 décembre 1925-28 décembre 1925

    Cote

    4 Q 1/2685 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 100.
  • 23

    Volume 406.

    Date

    14 août 1869-9 novembre 1869

    Cote

    4 Q 1/861 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 406.
  • 24

    Volume 654.

    Date

    19 avril 1893-20 juin 1893

    Cote

    4 Q 1/1109 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 654.
  • 25

    Volume 1245.

    Date

    24 août 1921-13 octobre 1921

    Cote

    4 Q 1/2579 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1245.
  • 26

    Volume 746.

    Date

    15 mai 1888-25 juin 1888

    Cote

    4 Q 1/2080 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 746.
  • 27

    Volume 553.

    Date

    28 décembre 1950-11 janvier 1951

    Cote

    4 Q 1/3138 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 553.
  • 28

    Volume 29.

    Date

    22 juillet 1812-4 janvier 1813

    Cote

    4 Q 1/1363 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 29.
  • 29

    Volume 797.

    Date

    13 octobre 1891-2 décembre 1891

    Cote

    4 Q 1/2131 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 797.
  • 30
    Requête de l'abbé et des religieux de l'abbaye de Saint-Mihiel, à propos de leur droit d'affouage dans les bois de Massonges, près de Bar-le-Duc, pour leur prieuré Notre-Dame de Bar.

    1 media

    Requête de l'abbé et des religieux de l'abbaye de Saint-Mihiel, à propos de leur droit d'affouage dans les bois de Massonges, près de Bar-le-Duc, pour leur prieuré Notre-Dame de Bar.

    Date

    1536

    Cote

    4 H 213 (36) (Cote)

    • Contexte : Cours de paléographie des Archives départementales...

    • Cours de paléographie 2019.
    • Requête de l'abbé et des religieux de l'abbaye de Saint-Mihiel,...
  • 31

    Volume 251.

    Date

    29 décembre 1855

    Cote

    4 Q 1/706 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 251.
  • 32

    Volume 532.

    Date

    8 mars 1950-16 mars 1950

    Cote

    4 Q 1/3117 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 532.
  • 33

    Volume 462.

    Date

    12 novembre 1946-28 novembre 1946

    Cote

    4 Q 1/3047 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 462.
  • 34

    Volume 560.

    Date

    1er avril 1878-30 avril 1878

    Cote

    4 Q 1/1894 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 560.
  • 35

    Volume 408.

    Date

    22 mars 1869-24 avril 1869

    Cote

    4 Q 1/1742 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 408.
  • 36

    Volume 772.

    Date

    17 février 1890-29 mars 1890

    Cote

    4 Q 1/2106 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 772.
  • 37

    Volume 806.

    Date

    11 mai 1892-9 juin 1892

    Cote

    4 Q 1/2140 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 806.
  • 38

    Volume 113.

    Cote

    4 Q 1/115 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres d'ordres.
    • Table alphabétique du répertoire des formalités.
    • Volume 113.
  • 39

    Volume 497.

    Date

    19 juin 1948-7 juillet 1948

    Cote

    4 Q 1/3082 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 497.
  • 40

    Volume 232.

    Date

    1er mai 1858-22 juin 1858

    Cote

    4 Q 1/1566 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 232.
  • 41

    Volume 21.

    Cote

    4 Q 1/133 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Première série.
    • Volume 21.
  • 42

    Volume 276.

    Date

    24 janvier 1861-15 février 1861

    Cote

    4 Q 1/1610 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 276.
  • 43

    Volume 716.

    Date

    1er mars 1901-18 mai 1901

    Cote

    4 Q 1/1171 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 716.
  • 44

    Volume 182.

    Date

    12 novembre 1929-29 novembre 1929

    Cote

    4 Q 1/2767 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 182.
  • 45

    Volume 341.

    Date

    14 juin 1938-23 juin 1938

    Cote

    4 Q 1/2926 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 341.
  • 46

    Volume 1107.

    Date

    28 mai 1910-27 juillet 1910

    Cote

    4 Q 1/2441 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1107.
  • 47

    Bâtiments d'octrois (an IX-1912). Matériel de lutte contre l'incendie (1822-1931). Divers (1809-1943). Programme de grands travaux (1936-1940). Gaz et électricité (1865-1919).

    Date

    An IX-1943

    Cote

    2 O 85 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Bar-le-Duc.
    • Bâtiments d'octrois (an IX-1912). Matériel de lutte...
  • 48

    Volume 276.

    Date

    14 mars 1935-6 avril 1935

    Cote

    4 Q 1/2861 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 276.
  • 49

    Abainville - Le Bouchon.

    Cote

    1 T 976 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignement privé.
    • Anciennes écoles privées.
    • Abainville - Le Bouchon.
  • 50

    Volume 448.

    Date

    12 mars 1946-30 mars 1946

    Cote

    4 Q 1/3033 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 448.
  • 51

    Volume 31.

    Date

    5 février 1923-2 mars 1923

    Cote

    4 Q 1/2616 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 31.
  • 52

    Volume 190.

    Date

    8 janvier 1856-12 mars 1856

    Cote

    4 Q 1/1524 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 190.
  • 53

    Volume 67.

    Cote

    4 Q 1/225 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Seconde série.
    • Volume 67.
  • 54

    Volume 533.

    Date

    17 mars 1950-31 mars 1950

    Cote

    4 Q 1/3118 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 533.
  • 55

    Volume 58.

    Cote

    4 Q 1/216 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Seconde série.
    • Volume 58.
  • 56

    Volume 535.

    Date

    24 janvier 1877-23 février 1877

    Cote

    4 Q 1/1869 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 535.
  • 57

    Volume 268.

    Cote

    4 Q 1/426 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Seconde série.
    • Volume 268.
  • 58

    Volume 536.

    Date

    11 mai 1950-31 mai 1950

    Cote

    4 Q 1/3121 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 536.
  • 59

    Statistiques.

    Date

    1858-1934

    Cote

    1 T 1231 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements...

    • Enseignement secondaire : Lycée de Bar-le-Duc.
    • Administration générale.
    • Statistiques.
  • 60

    Volume 487.

    Date

    9 janvier 1948-28 janvier 1948

    Cote

    4 Q 1/3072 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 487.
  • 61

    Volume 794.

    Date

    14 juin 1913-12 novembre 1913

    Cote

    4 Q 1/1249 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 794.
  • 62

    Volume 248.

    Cote

    4 Q 1/406 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Seconde série.
    • Volume 248.
  • 63

    Volume 885.

    Date

    12 mai 1897-3 juillet 1897

    Cote

    4 Q 1/2219 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 885.
  • 64

    Volume 342.

    Date

    23 juin 1938-6 juillet 1938

    Cote

    4 Q 1/2927 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 342.
  • 65

    Volume 576.

    Date

    5 octobre 1885-6 janvier 1886

    Cote

    4 Q 1/1031 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 576.
  • 66

    Collection L'Huillier

    Date

    XVIIIe-XXe

    Cote

    55 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Collection L'Huillier
  • 67

    Volume 992.

    Date

    26 octobre 1903-17 décembre 1903

    Cote

    4 Q 1/2326 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 992.
  • 68

    Volume 627.

    Date

    28 juillet 1890-13 octobre 1890

    Cote

    4 Q 1/1082 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 627.
  • 69

    Volume 623.

    Date

    4 juillet 1881-19 août 1881

    Cote

    4 Q 1/1957 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 623.
  • 70

    Volume 1157.

    Date

    17 novembre 1913-2 février 1914

    Cote

    4 Q 1/2491 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1157.
  • 71

    Volume 259.

    Date

    19 mars 1856-15 mai 1856

    Cote

    4 Q 1/714 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 259.
  • 72

    Volume 930.

    Date

    11 novembre 1899-18 décembre 1899

    Cote

    4 Q 1/2264 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 930.
  • 73

    Volume 273.

    Date

    22 décembre 1934-22 janvier 1935

    Cote

    4 Q 1/2858 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 273.
  • 74

    Bar-le-Duc. Couvent des Annonciades royales.

    Cote

    36 H 1 (Cote)

    • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

    • Bar-le-Duc. Couvent des Annonciades royales.
  • 75

    Volume 614.

    Date

    19 avril 1889-24 mai 1889

    Cote

    4 Q 1/1069 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 614.
  • 76

    Volume 615.

    Date

    14 juin 1889-10 août 1889

    Cote

    4 Q 1/1070 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 615.
  • 77

    Volume 22.

    Date

    15 juin 1810-7 novembre 1810

    Cote

    4 Q 1/1356 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 22.
  • 78

    Volume 297.

    Date

    11 juin 1859-13 octobre 1859

    Cote

    4 Q 1/752 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 297.
  • 79

    Volume 87.

    Cote

    4 Q 1/89 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres d'ordres.
    • Table alphabétique du répertoire des formalités.
    • Volume 87.
  • 80

    Volume 285.

    Date

    28 juin 1861-7 septembre 1861

    Cote

    4 Q 1/1619 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 285.