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3 697 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Volume 586.

    Date

    5 juin 1952-26 juin 1952

    Cote

    4 Q 1/3171 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 586.
  • 2

    Volume 1005.

    Date

    26 octobre 1904-21 décembre 1904

    Cote

    4 Q 1/2339 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1005.
  • 3

    Volume 407.

    Date

    9 novembre 1869-7 janvier 1870

    Cote

    4 Q 1/862 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 407.
  • 4

    Volume 348.

    Date

    27 septembre 1865-21 novembre 1865

    Cote

    4 Q 1/1682 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 348.
  • 5

    Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).

    Date

    1983-1987

    Cote

    856 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi,...
  • 6

    Volume 1035.

    Date

    12 octobre 1906-27 novembre 1906

    Cote

    4 Q 1/2369 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1035.
  • 7

    Volume 761.

    Date

    8 juin 1889-27 juillet 1889

    Cote

    4 Q 1/2095 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 761.
  • 8

    Volume 91.

    Date

    24 février 1825-16 mai 1825

    Cote

    4 Q 1/546 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 91.
  • 9

    Volume 94.

    Date

    5 août 1925-24 août 1925

    Cote

    4 Q 1/2679 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 94.
  • 10

    Volume 98.

    Date

    9 novembre 1899-2 novembre 1900

    Cote

    4 Q 1/3351 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions de saisies immobilières.
    • Volume 98.
  • 11

    Volume 58.

    Date

    14 août 1869-7 juin 1870

    Cote

    4 Q 1/3311 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions de saisies immobilières.
    • Volume 58.
  • 12

    Volume 60.

    Date

    13 mars 1924-1er avril 1924

    Cote

    4 Q 1/2645 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 60.
  • 13

    Volume 1195.

    Date

    10 novembre 1919-25 novembre 1919

    Cote

    4 Q 1/2529 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1195.
  • 14

    Volume 1029.

    Date

    28 avril 1906-9 juin 1906

    Cote

    4 Q 1/2363 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1029.
  • 15

    Volume 680.

    Date

    30 mai 1896-5 octobre 1896

    Cote

    4 Q 1/1135 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 680.
  • 16

    Volume 125.

    Cote

    4 Q 1/283 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Seconde série.
    • Volume 125.
  • 17

    Volume 44.

    Date

    21 juillet 1923-4 août 1923

    Cote

    4 Q 1/2629 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 44.
  • 18

    Volume 307.

    Date

    31 décembre 1862-7 février 1863

    Cote

    4 Q 1/1641 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 307.
  • 19

    Volume 222.

    Date

    7 décembre 1931-5 janvier 1932

    Cote

    4 Q 1/2807 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 222.
  • 20

    Volume 33.

    Cote

    4 Q 1/191 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Seconde série.
    • Volume 33.