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  1. Résultat n°1

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  2. Résultat n°2

    Fonds Gilbert Guillot, archéologie Sud Meusien

    Date

    1982-2003

    Cote

    271 J 1-8 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Fonds Gilbert Guillot, archéologie Sud Meusien
  3. Résultat n°3

    Bâtiments départementaux, construction, entretien.

    Date

    1982-1992

    Cote

    1691 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Patrimoine bâti et routier, communications.
    • Bâtiments départementaux, construction, entretien.
  4. Résultat n°4

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations...
  5. Résultat n°5

    Cadastre, propriété d'un particulier : plan, correspondance (1977) ; section B, 4ème feuille de Trémont-sur-Saulx : plan révisé pour 1939.

    Date

    1939-1977

    Cote

    EDEPOT 90/14 (Cote)

    • Contexte : Combles en Barrois E dépôt 90

    • E dépôt 90
    • Série G : Impositions
    • Cadastre, propriété d'un particulier : plan, correspondance...
  6. Résultat n°6

    Chasse : demandes de permis.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse : demandes de permis.
  7. Résultat n°7

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.

    Date

    1953-1963

    Cote

    1304 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.
  8. Résultat n°8

    Remembrement, constitution d'une commission communale, travaux connexes : arrêtés, correspondance, extraits de procès verbaux, devis, cahier des prescriptions spéciales.

    Date

    1944-1961

    Cote

    EDEPOT 90/15 (Cote)

    • Contexte : Combles en Barrois E dépôt 90

    • E dépôt 90
    • Série G : Impositions
    • Remembrement, constitution d'une commission communale,...
  9. Résultat n°9

    Arbres, herbages, vente et adjudication : marché de gré à gré, correspondance.

    Date

    1953-1961

    Cote

    EDEPOT 90/30 (Cote)

    • Contexte : Combles en Barrois E dépôt 90

    • E dépôt 90
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Arbres, herbages, vente et adjudication : marché de...
  10. Résultat n°10

    Electrification : correspondance, plan, relevé des canalisations, convention.

    Date

    1924-1961

    Cote

    EDEPOT 90/32 (Cote)

    • Contexte : Combles en Barrois E dépôt 90

    • E dépôt 90
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Electrification : correspondance, plan, relevé des...
  11. Résultat n°11

    Elections aux caisses mutuelles d'assurances sociales : liste des votants.

    Date

    1960

    Cote

    EDEPOT 90/25 (Cote)

    • Contexte : Combles en Barrois E dépôt 90

    • E dépôt 90
    • Série K : Élections
    • Elections aux caisses mutuelles d'assurances sociales...
  12. Résultat n°12

    Logement de l'instituteur, salle des fêtes, salle de classe, pavage de l'abreuvoir, lavoir, presbytère, clocher de l'église, travaux : mémoires, devis, plans.

    Date

    1927-1960

    Cote

    EDEPOT 90/29 (Cote)

    • Contexte : Combles en Barrois E dépôt 90

    • E dépôt 90
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Logement de l'instituteur, salle des fêtes, salle de...
  13. Résultat n°13

    Contributions directes : tableau de déclarations (1948), copie de la matrice générale (1942-1946), registre de déclarations des contribuables en cas de construction (1893-1957).

    Date

    1893-1957

    Cote

    EDEPOT 90/13 (Cote)

    • Contexte : Combles en Barrois E dépôt 90

    • E dépôt 90
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes : tableau de déclarations (1948),...
  14. Résultat n°14

    Transport de corps, rapatriement : autorisation, procès-verbaux, certificats, actes de décès.

    Date

    1957

    Cote

    EDEPOT 90/20 (Cote)

    • Contexte : Combles en Barrois E dépôt 90

    • E dépôt 90
    • Série I : Police
    • Transport de corps, rapatriement : autorisation, procès-verbaux,...
  15. Résultat n°15

    Elections législatives : feuille de dépouillement, procès verbal.

    Date

    1956

    Cote

    EDEPOT 90/23 (Cote)

    • Contexte : Combles en Barrois E dépôt 90

    • E dépôt 90
    • Série K : Élections
    • Elections législatives : feuille de dépouillement,...
  16. Résultat n°16

    Liste électorale.

    Date

    1953-1954

    Cote

    EDEPOT 90/22 (Cote)

    • Contexte : Combles en Barrois E dépôt 90

    • E dépôt 90
    • Série K : Élections
    • Liste électorale.
  17. Résultat n°17

    Service vicinal : budgets.

    Date

    1947-1954

    Cote

    EDEPOT 90/33 (Cote)

    • Contexte : Combles en Barrois E dépôt 90

    • E dépôt 90
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Service vicinal : budgets.
  18. Résultat n°18

    Recensement des classes : tableau.

    Date

    1954

    Cote

    EDEPOT 90/16 (Cote)

    • Contexte : Combles en Barrois E dépôt 90

    • E dépôt 90
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes : tableau.
  19. Résultat n°19

    Budgets primitifs.

    Date

    1947-1953

    Cote

    EDEPOT 90/27 (Cote)

    • Contexte : Combles en Barrois E dépôt 90

    • E dépôt 90
    • Série L : Finances
    • Budgets primitifs.
  20. Résultat n°20

    Elections municipales : liste d'inscription des votants.

    Date

    1953

    Cote

    EDEPOT 90/24 (Cote)

    • Contexte : Combles en Barrois E dépôt 90

    • E dépôt 90
    • Série K : Élections
    • Elections municipales : liste d'inscription des votants.