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15 résultats

Résultats de la recherche

1

Recherches généalogiques sur des familles ou par communes complétes.

Date

-

Cote

93 J (Cote)

2

Fonds Jean-Pierre Fraiche

Date

1824-2007

Cote

1 J 699 (Cote)

3

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

Date

1975-1987

Cote

844 W 1-37 (Cote)

4

Associations syndicales hydrauliques : correspondance (1942-1982). Cousances-les-Forges, Cousancelles, drainages et assainissement : correspondance (1942-1947).

Date

1942-1982

Cote

1594 W (Cote)

5

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

6

Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité BMS.

Date

1900-1904

Cote

19 J 7907 (Cote)

7

Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité BMS.

Date

1915-1919

Cote

19 J 7910 (Cote)

8

Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition du public (1985). Vaucouleurs : arrêté de projet de révision (1987).

Date

1985-1987

Cote

919 W 1-5 (Cote)

9

Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité BMS.

Date

1887-1890

Cote

19 J 7906 (Cote)

10

Mutuelles en Meuse.

Date

1881-1946

Cote

257 J 1-6 (Cote)

11

Chasse : demandes de permis.

Date

1975-1976

Cote

1069 W (Cote)

12

Collection de Monsieur René Princet, constituée de 350 cartes postales sur Cousances-les-Forges ainsi qu'une importante collection de marques postales de 1692 à 1832 sur la Meuse.

Date

1692-1930

Cote

250 J 1-19 (Cote)

13

Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité BMS.

Date

1905-1909

Cote

19 J 7908 (Cote)

14

Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité BMS.

Date

1910-1914

Cote

19 J 7909 (Cote)

15

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

Date

1982

Cote

1655 W (Cote)