Filtrer les résultats
Multimédias
  • 15
Lieux
  • 15
  • 7
  • 6
  • 6
  • 5
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 6
  • 5
  • 2
  • 1
  • 1
Sujets
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
Afficher plus
Période
  • 1
  • 1
  • 5
  • 13
  • 2

  • sur 1
15 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fonds Jean-Pierre Fraiche

    Date

    1824-2007

    Cote

    1 J 699 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Fonds Jean-Pierre Fraiche
  2. Résultat n°2

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  3. Résultat n°3

    Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

    Date

    1975-1987

    Cote

    844 W 1-37 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
  4. Résultat n°4

    Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition du public (1985). Vaucouleurs : arrêté de projet de révision (1987).

    Date

    1985-1987

    Cote

    919 W 1-5 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition...
  5. Résultat n°5

    Associations syndicales hydrauliques : correspondance (1942-1982). Cousances-les-Forges, Cousancelles, drainages et assainissement : correspondance (1942-1947).

    Date

    1942-1982

    Cote

    1594 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Associations syndicales hydrauliques : correspondance...
  6. Résultat n°6

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations...
  7. Résultat n°7

    Chasse : demandes de permis.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse : demandes de permis.
  8. Résultat n°8

    Mutuelles en Meuse.

    Date

    1881-1946

    Cote

    257 J 1-6 (Cote)

    • Contexte : Mutuelles en Meuse.

  9. Résultat n°9

    Collection de Monsieur René Princet, constituée de 350 cartes postales sur Cousances-les-Forges ainsi qu'une importante collection de marques postales de 1692 à 1832 sur la Meuse.

    Date

    1692-1930

    Cote

    250 J 1-19 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Collection de Monsieur René Princet, constituée de...
  10. Résultat n°10

    Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité BMS.

    Date

    1915-1919

    Cote

    19 J 7910 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité...
  11. Résultat n°11

    Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité BMS.

    Date

    1910-1914

    Cote

    19 J 7909 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité...
  12. Résultat n°12

    Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité BMS.

    Date

    1905-1909

    Cote

    19 J 7908 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité...
  13. Résultat n°13

    Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité BMS.

    Date

    1900-1904

    Cote

    19 J 7907 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité...
  14. Résultat n°14

    Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité BMS.

    Date

    1887-1890

    Cote

    19 J 7906 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité...
  15. Résultat n°15

    Recherches généalogiques sur des familles ou par communes complétes.

    Cote

    93 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Recherches généalogiques sur des familles ou par communes...