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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.
Cote
2044 W (Cote)
 Date
1896-2003
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document
fichier, répertoire, dossier individuel, main courante, registre, rapport d'activité

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Commercy.
  • Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes...
2

Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).
Cote
2209 W (Cote)
 Date
1999-2002
 Lieu
Commercy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Verdun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Permis de construire, permis de lotir, autorisation...
3

Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Commercy, Verdun, Fresnes-en-Woëvre et Étain).
Cote
2152 W (Cote)
 Date
1979-1998
 Lieu
Commercy (Meuse), Verdun (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Étain (Meuse)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions...
4

Hôpitaux : comptes administratifs, budgets, mesures salariales, construction et travaux divers, concours et examens, dossiers de personnel.
Cote
1861 W (Cote)
 Date
1981-1993
 Lieu
Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Lachaussée (Meuse), Verdun (Meuse), Commercy (Meuse)
 Type de document
dossier de carrière, copie d'examen, budget, compte administratif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Hôpitaux : comptes administratifs, budgets, mesures...
5

Rotary-club de Commercy
Cote
171 J (Cote)
 Date
1963-1992
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

  • Rotary-club de Commercy
6

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.
Cote
1864 W (Cote)
 Date
1992-1992
 Lieu
Commercy (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Damvillers (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Ancerville (Meuse), Ancemont (Meuse), Bouligny (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
budget, marché public, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Enseignement.
  • Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions...
7

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.
Cote
1837 W (Cote)
 Date
1883-1992
 Lieu
Varennes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Bouligny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires culturelles.
  • Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et...
8

Formation professionnelle pour conversion professionnelle, congés : conventions, dossiers de financement.
Cote
1539 W (Cote)
 Date
1986-1991
 Lieu
Tronville-en-Barrois (Meuse), Noyers-le-Val (Noyers-Auzécourt, Meuse), Cousances-les-Forges (Meuse), Commercy (Meuse)
 Type de document
convention de formation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Formation professionnelle pour conversion professionnelle,...
9

Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).
Cote
1632 W (Cote)
 Date
1983-1991
 Lieu
Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Verdun (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Commercy (Meuse)
 Type de document
document audiovisuel, procès-verbal de réunion, motion, avis, compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Cabinet.
  • Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations,...
10

Maisons de retraites, logements foyers, tarification.
Cote
1670 W (Cote)
 Date
1989-1990
 Lieu
Vaubecourt (Meuse), Sommedieue (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Vassincourt (Meuse), Les Islettes (Meuse), Lachaussée (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Commercy (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Bouligny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
correspondance, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Maisons de retraites, logements foyers, tarification.
11

Projet d'action éducative, "sciences, savants, révolution" : rapport de projet scolaire.
Cote
1427 W (Cote)
 Date
1989
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document
rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Collèges.
  • Collège de Commercy.
  • Projet d'action éducative, "sciences, savants, révolution"...
12

Croix-Rouge de Commercy
Cote
172 J (Cote)
 Date
1933-1988
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document
correspondance, comptabilité privée

  • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

  • Croix-Rouge de Commercy
13

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).
Cote
935 W (Cote)
 Date
1950-1987
 Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel, rapport, avis, correspondance, rapport de police, rapport de gendarmerie

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers...
14

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.
Cote
1945 W (Cote)
 Date
1960-1987
 Lieu
Commercy (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bouligny (Meuse)
 Type de document
statistique, marché public, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes...
15

Analyse de la demande d'emploi : dossiers individuels.
Cote
1381 W (Cote)
 Date
1986
 Lieu
Commercy (Meuse ; arrondissement), Commercy (Meuse)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Agence locale pour l'emploi de Commercy.
  • Analyse de la demande d'emploi : dossiers individuels.
16

Dossiers vaccinaux.
Cote
1454 W (Cote)
 Date
1950-1985
 Lieu
Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Dossiers vaccinaux.
17

Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).
Cote
694 W (Cote)
 Date
1959-1985
 Lieu
Amermont (Bouligny, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
inventaire, pièce comptable, statistique, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun,...
18

Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).
Cote
692 W (Cote)
 Date
1976-1985
 Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Madine, Lac de (Meuse)
 Type de document
marché public, convention, pièce comptable, compte financier, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983)....
19

Anciens médecins vaccinateurs : dossiers (s.d.). Allocations familiales, entrée ou sortie du dispositif : correspondance avec la CAF, listes (1981). Pensions : pièces comptables (1981). Titres de recettes (1981). Salaires des assistances maternelles (1982).
Cote
721 W (Cote)
 Date
1981-1982
 Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
bulletin de salaire, dossier de carrière, pièce comptable, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Anciens médecins vaccinateurs : dossiers (s.d.). Allocations...
20

Fonds de la famille Devôge
Cote
234 J (Cote)
 Date
1674-1981
 Lieu
Lérouville (Meuse), Commercy (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Euville (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Vignot (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

  • Fonds de la famille Devôge