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11 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Biens et droits du couvent à Buxières-sous-les-Côtes, Chaillon, Contrisson, les Koeurs, Remmenecourt, Revigny, Villotte-sur-Aire, Ville-devant-Belrain.

Date

1478-1779

Cote

12 H 5 (Cote)

Résultat n°2

Déclarations générales des biens de l'abbaye.

Date

1400-1789

Cote

29 H 2 (Cote)

Résultat n°3

Chaillon, Courcelles-sur-Aire, Creuë, Deuxnouds-aux-Bois, Herbeuville, Lacroix-sur-Meuse, Hautchamp.

Date

1303-1788

Cote

29 H 6 (Cote)

Résultat n°4

Arrêtés et règlements (an X-1907). Personnel (1813-1926). Finances (an IX-1951). Biens (1807-1951). Vaine pâture (1863-1890). Concessions (1887-1950).

Date

An IX-1951

Cote

2 O 337 (Cote)

Résultat n°5

Mairie et écoles (1828-1931). Divers (1810-1950).

Date

1810-1950

Cote

2 O 338 (Cote)

Résultat n°6

Église, presbytère et cimetière (an XII-1933). Distribution d'eau (1892-1927).

Date

An XII-1933

Cote

2 O 339 (Cote)

Résultat n°7

Dossiers de fouilles.

Date

an X-1935

Cote

4 T 46 (Cote)

Résultat n°8

Remembrement rural : dossiers.

Date

1970

Cote

314 W (Cote)

Résultat n°9

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

Date

1949-1978

Cote

455 W (Cote)

Résultat n°10

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

Résultat n°11

Creuë.

Date

-

Cote

-