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Résultat n°1

Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

Date

1961-2009

Cote

2122 W (Cote)

Résultat n°2

Notices historiques sur la laiterie de Cléry-le-Petit,la cimenterie de Brieulles, la briqueterie de Doulcon par M. Gérard Vasseur. - HISTOIRE DE L'INDUSTRIE

Date

2000-2000

Cote

1 J 444 (Cote)

Résultat n°3

Collection de témoignages de civils et militaires sur la guerre 14-18, sur le STO en 39-45, fouilles d'un cimetière mérovingien à Haraumont.

Date

-

Cote

206 J 159 (Cote)

Résultat n°4

Collection Denis Dimnet.

Date

1853-1990

Cote

244 J 1-11 (Cote)

Résultat n°5

Fichiers d'élèves.

Date

1989

Cote

1773 W (Cote)

Résultat n°6

Service financier de la poste, Dun-sur-Meuse, Montigny-devant-Sassey : livre récapitulatif des opérations de comptabilité. Rupt-aux-Nonains, Lavoye, Brieulles, Hannonville, Saint-Maurice-sous-les-Côtes, Rarécourt, Aubréville, Abainville, Saint-Joire, contrôle des mouvements de fonds (1976-1979). Ligny-en-Barrois, Void, Varennes-en-Argonne, Sivry-sur-Meuse, Stainville, Villers-sur-Meuse, vérification des comptes : rapport (1978). Postes, utilisation du personnel auxiliaire (1976).

Date

1976-1980

Cote

343 W (Cote)

Résultat n°7

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

Résultat n°8

Élèves : liste nominative, listes d'inscription, cahiers d'élèves, registres matricules, registres d'appel, dossiers scolaires, bulletins scolaires, tableau d'honneur. Coopérative scolaire : cahiers de coopérative, cahiers de comptabilité.

Date

1966-1978

Cote

1385 W 1-10 (Cote)

Résultat n°9

Hospices, hôpitaux : budgets, comptes administratifs.

Date

1971-1976

Cote

1201 W (Cote)

Résultat n°10

Tarification du prix de journée pour l'Aérium École de Plein Air de Montmédy (AEPA), le foyer de l'Enfance "l'Avenir" à Montplonne, la fondation Poincaré, l'hôpital rural de Stenay, le centre Médico-Educatif de Thierville, la maison de retraite de Varennes-en-Argonne, le Centre d'Aide par le Travail (CAT), institut médico-pédagogique de Vassincourt, le Centre Sanitaire pour Personnes Agées (CSPA) de Vaucouleurs, divers hôpitaux.

Date

1976-1976

Cote

1200 W (Cote)

Résultat n°11

Contributions directes, taxes sur les chiens, voitures, chevaux, mulets, domestiques, percepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, chasses gardées ; chemins vicinaux ; exemptions et temporaires et déclarations sur les constructions nouvelles ; demandes de dégrèvement ; contributions foncières, mobilières et patentes ; impôts sur le revenu : rôles, registres de déclaration ; listes nominatives.

Date

1920-1971

Cote

EDEPOT 124/36 (Cote)

Résultat n°12

Registres de comptabilité.

Date

1959-1970

Cote

EDEPOT 124/96 (Cote)

Résultat n°13

Accidents du travail, déclarations : carnets d'enregistrement, souches, correspondance.

Date

1919-1969

Cote

EDEPOT 124/23 (Cote)

Résultat n°14

Distribution électrique, ligne Baroncourt - Saulmory, emprise dans les bois communaux ; extension et renforcement du réseau : plans, relevés des canalisations, cahiers des charges, extraits des délibérations, correspondance, rapports, mémoires descriptifs, procès-verbaux, arrêtés, contrats de concessions.

Date

1922-1969

Cote

EDEPOT 124/116 (Cote)

Résultat n°15

Voirie, déclassement et aliénation d'une ruelle ; reconstruction du mur de soutènement d'un abreuvoir longeant la propriété Watelet ; déclaration d'installation d'un réservoir de propane et de distributeurs d'essence ; projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension ; alignement rue de l'Ile ; réfection des trottoirs et caniveaux établissement d'une rampe d'accès chemin de Milmont ; réclamation sur l'absence d'un tout à l'égout route de Milly ; aménagement et rénovation de l'éclairage public : arrêtés, rapport, plans, extraits des délibérations, correspondance, devis.

Date

1924-1969

Cote

EDEPOT 124/112 (Cote)

Résultat n°16

Eglise, sonnerie et entretien des cloches ; travaux de réparation ; réfection des vitraux de la chapelle Saint-Claude ; installation d'un paratonnerre ; classement par les monuments historiques : récolement des objets ; restauration d'objets d'art : mémoire des travaux, factures, correspondance, extraits des délibérations, devis.

Date

1954-1969

Cote

EDEPOT 124/99 (Cote)

Résultat n°17

Chemins, classement et déclassement ; réfection ; litige concernant une propriété reliant la RN 64 au chemin des Islettes ; budgets ; alignement ; location : plans, tableaux, instructions, correspondance, arrêtés, décrets.

Date

1920-1969

Cote

EDEPOT 124/11 (Cote)

Résultat n°18

Attribution de la Croix de guerre américaine, copie d'un article publié dans une revue de la ville de Crossville (1928). Don de trois tableaux à la ville par Martin de Waelhem : correspondance (1969). Cinéma, acquisition et conditions d'usage d'un appareil cinématographique ; dépôts de films : correspondance, extrait des délibérations. (1924-1933).

Date

1924-1969

Cote

EDEPOT 124/129 (Cote)

Résultat n°19

Collège d'enseignement général, projet de construction, acquisition d'un groupe de deux classes préfabriqués, désaffection : correspondance, extraits des délibérations, comptes rendu.

Date

1962-1969

Cote

EDEPOT 124/105 (Cote)

Résultat n°20

Ecole communale, recensement des élèves de 6 à 14 ans ; suppression d'une classe ; cession de matériel scolaire ; caisse des écoles : listes nominatives, correspondance, extraits des délibérations, statuts.

Date

1920-1968

Cote

EDEPOT 124/126 (Cote)

Résultat n°21

Forêt communale, frais de garderie ; attribution et estimation des coupes affouagères ; travaux d'amélioration et reboisement ; vente de bois ; aliénation de la forêt pour financer la construction de la gendarmerie : correspondance, extraits des délibérations, rapports, plans.

Date

1919-1968

Cote

EDEPOT 124/108 (Cote)

Résultat n°22

Lotissement Saint-Sébastien, construction d'un lot de pavillons, permis de construire, demandes : devis, plans, correspondance, mémoires de travaux, devis.

Date

1947-1968

Cote

EDEPOT EDEPOT 124/131 (Cote)

Résultat n°23

Eboulement du chemin de Milmont ; glissement de terrain ; immeubles menaçants ruines, sécurisation, démolition, établissement d'un mur de soutènement : plan, correspondance, procès-verbaux, extrait des délibérations.

Date

1923-1967

Cote

EDEPOT 124/113 (Cote)

Résultat n°24

Syndicats à vocation multiples, syndicat de voirie, créations, réalisations : statuts, instructions, arrêtés, documentation.

Date

1962-1967

Cote

EDEPOT 124/9 (Cote)

Résultat n°25

Archives communales: inventaires, procès-verbal de récolement, correspondance (1920-1947). Assurances de la commune : états, détails (1943-1966).

Date

1920-1966

Cote

EDEPOT 124/7 (Cote)

Résultat n°26

Tourisme, manifestations et information ; syndicat d'initiative : statuts, correspondance.

Date

1954-1966

Cote

EDEPOT 124/128 (Cote)

Résultat n°27

Terres, acquisitions ; ventes ; aisances communales, locations : extraits des délibérations, actes notariés, correspondance, croquis, acte, états des sommes dues, procès-verbaux d'adjudication.

Date

1914-1966

Cote

EDEPOT 124/107 (Cote)

Résultat n°28

Caisse des incendiés : listes de collecte.

Date

1919-1965

Cote

EDEPOT 124/125 (Cote)

Résultat n°29

Immeuble aux « Clouyères », logements, aménagements, locations : devis, mémoires de travaux, baux.

Date

1927-1964

Cote

EDEPOT 124/104 (Cote)

Résultat n°30

Distribution d'eau, abonnements et concessions, règlements ; projet de construction d'une bâche d'accumulation ; entretien de l'éolienne et des pompes électriques ; captage de la source au lieu-dit « Les vielles fontaines » ; alimentation du lotissement « La couleuvre » ; travaux de réparation de la citerne ; examen géologique ; nettoyage de l'aqueduc de la fontaine Sainte-Marguerite : devis, soumission, avant métré, correspondance, extraits des délibérations, plans, factures, rapports, procès-verbaux.

Date

1914-1964

Cote

EDEPOT 124/117 (Cote)

Résultat n°31

Armée. - Carrière de Roger Debart : Livret militaire, convocations, ordre pour mobilisation, état signalétique et des services, carte de vaccination, carte d'idntité militaire, carnet médical. 

Date

1934-1964

Cote

1 J 760 (Cote)

Résultat n°32

Propriétés bâties : matrice.

Date

1911-1964

Cote

EDEPOT 124/31 (Cote)

Résultat n°33

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

Résultat n°34

Cimetière, remise en état ; travaux d'extension : correspondance, arrêtés, mémoire des travaux, extraits des délibérations, certificat de paiement, rapport géologique.

Date

1927-1963

Cote

EDEPOT 124/103 (Cote)

Résultat n°35

Ecoles et logement, construction ; travaux [mentionne aussi les dommages de guerre] ; acquisition de mobilier ; acquisition de la maison Moreau : devis, mémoires des travaux, factures, correspondance, mandats de paiement, procès-verbaux, décomptes, cahier des charges, acte notarié, extraits des délibérations.

Date

1919-1963

Cote

EDEPOT 124/106 (Cote)

Résultat n°36

Administration militaire, salaires des travailleurs pour l'armée allemande ; expédition d'obus vides par les ateliers de construction de Rennes ; organisation de la défense passive ; demandes d'allocation pour les terres prises par les allemands ; travailleurs en Allemagne ; déclaration de séjour ; manœuvres : correspondance, attestation, instructions, états.

Date

1923-1962

Cote

EDEPOT 124/39 (Cote)

Résultat n°37

Abattoir, construction, acquisition d'un terrain ; installation d'une place à fumier ; instructions et améliorations à apporter au bâtiment ; inspections sanitaires ; taxes d'abattage : instructions, correspondance, règlement, arrêtés, rapport, documentation.

Date

1919-1961

Cote

EDEPOT 124/100 (Cote)

Résultat n°38

Comptes administratifs. Dépôt du 3 mars 2020 avec intégration des dépôts du 7 mars 1947, 28 juin 1978 et 14 avril 1995.

Date

1914-1961

Cote

EDEPOT 124/93 (Cote)

Résultat n°39

Sport, travaux au terrain intercommunal ; fourniture de matériel ; organisation de manifestation : correspondance, factures, documentation.

Date

1949-1960

Cote

EDEPOT 124/130 (Cote)

Résultat n°40

Statistiques agricoles : registres états, questionnaires.

Date

1919-1960

Cote

EDEPOT 124/20 (Cote)

Résultat n°41

Budgets primitifs.

Date

1914-1960

Cote

EDEPOT 124/92 (Cote)

Résultat n°42

Police locale, circulation et signalisation des véhicules ; règlement sanitaire ; dépôts de fumier ; enlèvement des boues et des ordures, élagage ; affichage ; mesures contre la rage ; consommation de l'eau potable ; prix du pain ; règlement de l'abattoir ; sonneries civiles ; déclarations et autorisations d'ouverture de débits de boisson ; règlements des inhumations et exhumations ; transports de corps : arrêtés, correspondance, registres à souche.

Date

1882-1960

Cote

EDEPOT 124/77 (Cote)

Résultat n°43

Chasse : permis de chasse, demandes, attestations d'assurance.

Date

1950-1960

Cote

EDEPOT 124/78 (Cote)

Résultat n°44

Société de tir et de préparation militaire « la Dunienne », autorisation d'installation, aménagements, possessions, inauguration, dommages de guerre : devis, correspondance, statuts, procès-verbaux, actes de vente, extraits des délibérations, affiches.

Date

1930-1959

Cote

EDEPOT 124/40 (Cote)

Résultat n°45

Sapeurs-pompiers, recensement, acquisition de matériel, projet de caserne, démission du commandant du centre de secours (1968-1969), nominations : registres matricules, livrets individuels, correspondance, documentation.

Date

1921-1959

Cote

EDEPOT 124/44 (Cote)

Résultat n°46

Société musicale « La Dunoise » : comptes rendus d'assemblée, livre de caisse, statuts, correspondance, factures, cahiers des recettes et dépenses.

Date

1929-1959

Cote

EDEPOT 124/126 (Cote)

Résultat n°47

Bureau de bienfaisance, location de terres et prés ; contentieux avec le sieur Richard ; renouvellement des membres des commissions administratives : arrêtés, correspondance, cahier des charges, liste des terres arables. Budgets ; comptes administratifs ; comptes de gestion ; bordereaux détaillés des recettes et dépenses ; livres de détail ; livre journal.

Date

1919-1958

Cote

EDEPOT 124/119 (Cote)

Résultat n°48

Hospice Eugénie. - Personnel ; locations de terres : correspondance, extraits des délibérations, baux ; budgets.

Date

1919-1958

Cote

EDEPOT 124/122 (Cote)

Résultat n°49

Elections professionnelles : Chambre et tribunal de commerce.

Date

1921-1958

Cote

EDEPOT 124/26 (Cote)

Résultat n°50

Hospice Eugénie. - Création, dons et legs, acquisitions et locations de biens immobiliers : testaments, actes notariés, délibérations, correspondance.

Date

1919-1958

Cote

EDEPOT 124/120 (Cote)

Résultat n°51

Hospice Eugénie. - Travaux, Hôpital-Hospice ; garderie ; logements ; immeuble aux Clouyères : correspondance, cahiers des charges, soumissions, devis, plans.

Date

1919-1958

Cote

EDEPOT 124/123 (Cote)

Résultat n°52

Hospice Eugénie. - Règlements, correspondance.

Date

1919-1958

Cote

EDEPOT 124/121 (Cote)

Résultat n°53

Etablissements dangereux ou insalubres, demandes d'installation de distributeurs et de réservoirs d'essence ; demande d'exploitation de carrières : extraits des délibérations, arrêtés, instructions, correspondance.

Date

1920-1958

Cote

EDEPOT 124/81 (Cote)

Résultat n°54

Listes électorales (1914-1957) ; révision des listes électorales, désignation d'un délégué de l'administration : arrêtés (1919-1957) ; délivrance de cartes électorales : procès-verbaux (années 1930).

Date

1914-1957

Cote

EDEPOT 124/83 (Cote)

Résultat n°55

Garde champêtre, nominations : arrêtés, livret, prestation de serment.

Date

1920-1957

Cote

EDEPOT 124/91 (Cote)

Résultat n°56

Elections professionnelles : Tribunaux paritaires.

Date

1946-1957

Cote

EDEPOT 124/28 (Cote)

Résultat n°57

Elections professionnelles : Chambre des métiers.

Date

1939-1957

Cote

EDEPOT 124/27 (Cote)

Résultat n°58

Elections : procès-verbaux. - Législatives.

Date

1919-1956

Cote

EDEPOT 124/86 (Cote)

Résultat n°59

Emprunt contracté à la Caisse des Dépôts et Consignations : correspondance, tableau d'amortissement.

Date

1954-1956

Cote

EDEPOT 124/98 (Cote)

Résultat n°60

Propriétés non bâties : matrices. vol.2.

Date

1915-1955

Cote

EDEPOT 124/34 (Cote)

Résultat n°61

Elections : procès-verbaux. - Conseil général.

Date

1919-1955

Cote

EDEPOT 124/89 (Cote)

Résultat n°62

Etrangers, contrôle ; recensement : listes nominatives, déclarations de changement de domicile, registres d'immatriculation, avis de départ et d'arrivée, enregistrement des visas, demandes de cartes d'identité.

Date

1920-1955

Cote

EDEPOT 124/80 (Cote)

Résultat n°63

Propriétés non bâties : matrices. vol.1.

Date

1915-1955

Cote

EDEPOT 124/33 (Cote)

Résultat n°64

Chasse, location : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, arrêtés, correspondance.

Date

1919-1954

Cote

EDEPOT 124/109 (Cote)

Résultat n°65

Elections professionnelles : listes électorales, procès-verbaux : Chambre d'agriculture.

Date

1919-1954

Cote

EDEPOT 124/25 (Cote)

Résultat n°66

Administration de la commune et contentieux : correspondance [notamment lettre de condoléance de M. Paul Benoist suite au décès accidentel de M. Guinard, ancien maire]. (1940-1953). Procès Arviset, réfection d'un mur de soutènement : correspondance. (1946-1949).

Date

1940-1953

Cote

EDEPOT 124/6 (Cote)

Résultat n°67

Elections : procès-verbaux. - Conseil municipal.

Date

1919-1953

Cote

EDEPOT 124/90 (Cote)

Résultat n°68

Recensement des classes : tableaux (1922-1950), registre à souche des portant les avis de décès (1921-1934).

Date

1921-1950

Cote

EDEPOT 124/38 (Cote)

Résultat n°69

Pont de la Paillette, reconstruction du garde-corps en fer forgé : procès-verbal de réception des travaux, correspondance, extrait des délibérations, détail des travaux.

Date

1950

Cote

EDEPOT 124/114 (Cote)

Résultat n°70

Propriétés non bâties : états de sections.

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

EDEPOT 124/32 (Cote)

Résultat n°71

Maison familiale d'apprentissage rural, construction, don d'une parcelle de terrain : extrait des délibérations, plans, rapport d'activité (1969). Gendarmerie, travaux pour l'évacuation des eaux usées : devis, facture (1968). Foyer des Campagnes : plan (début XXe s). Remise pompe incendie, construction et aménagement, réception des travaux : correspondance, procès-verbaux, factures, cahier des charges, extraits des délibérations (1946-1961). Bureau de Poste, projet de construction et de transfert, réorganisation de la distribution : correspondance, extraits des délibérations (1961-1966).

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

EDEPOT 124/101 (Cote)

Résultat n°72

Ligne téléphonique rue de l'Ile, ouverture d'une tranchée : correspondance, arrêté, souscription d'une concession.

Date

1948

Cote

EDEPOT 124/115 (Cote)

Résultat n°73

Agriculture, recensement des récoltes, changement de nature de culture : bulletins, registres, tableaux ; syndicat agricole, création, élection, lutte contre les nuisibles : statuts, procès-verbaux.

Date

1921-1948

Cote

EDEPOT 124/19 (Cote)

Résultat n°74

Cimetière militaire, recensement des soldats inhumés, exhumations, transferts de corps: plan, listes nominatives, correspondance, instructions.

Date

1919-1948

Cote

EDEPOT 124/43 (Cote)

Résultat n°75

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

Date

1946-1948

Cote

1093 W 1-7 (Cote)

Résultat n°76

Epizooties, déclarations : carnet à souche (1938, 1948) ; analyse d'eau : rapport (1926) ; vaccinations : listes nominatives (1919-1942).

Date

1919-1948

Cote

EDEPOT 124/82 (Cote)

Résultat n°77

Remembrement de la propriété foncière, réorganisation : arrêtés.

Date

1947

Cote

EDEPOT 124/10 (Cote)

Résultat n°78

Elections professionnelles : Sécurité sociale.

Date

1947

Cote

EDEPOT 124/29 (Cote)

Résultat n°79

Cadastre, travaux de triangulation : arrêté.

Date

1947

Cote

EDEPOT 124/35 (Cote)

Résultat n°80

Ravitaillement, recensement des besoins, délivrance de bons d'achat : registres d'inscription, états nominatifs.

Date

1941-1946

Cote

EDEPOT 124/22 (Cote)