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129 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1918 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
    • Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et...
  2. Résultat n°2

    Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

    Date

    1975-1975

    Cote

    1917 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
    • Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse...
  3. Résultat n°3

    Matrices cadastrales.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1029 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Matrices cadastrales.
  4. Résultat n°4

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 108 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  5. Résultat n°5

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 106 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  6. Résultat n°6

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 104 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  7. Résultat n°7

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 103 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  8. Résultat n°8

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1879

    Cote

    19 J 102 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  9. Résultat n°9

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1877-1878

    Cote

    19 J 101 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  10. Résultat n°10

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1873-1874

    Cote

    19 J 99 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  11. Résultat n°11

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1871-1872

    Cote

    19 J 98 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  12. Résultat n°12

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1869-1870

    Cote

    19 J 97 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  13. Résultat n°13

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1867-1868

    Cote

    19 J 96 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  14. Résultat n°14

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1865-1866

    Cote

    19 J 95 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  15. Résultat n°15

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1863-1864

    Cote

    19 J 94 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  16. Résultat n°16

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1861-1862

    Cote

    19 J 93 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  17. Résultat n°17

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1859-1860

    Cote

    19 J 92 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  18. Résultat n°18

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1857-1858

    Cote

    19 J 91 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  19. Résultat n°19

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1855-1856

    Cote

    19 J 90 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  20. Résultat n°20

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1853-1854

    Cote

    19 J 89 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  21. Résultat n°21

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1851-1852

    Cote

    19 J 88 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  22. Résultat n°22

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1849-1850

    Cote

    19 J 87 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  23. Résultat n°23

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1847-1848

    Cote

    19 J 86 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  24. Résultat n°24

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1845-1846

    Cote

    19 J 85 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  25. Résultat n°25

    Projets touristiques : conventions, extraits des délibérations, demande de subvention, correspondance.

    Date

    1982-2002

    Cote

    EDEPOT 140/66 (Cote)

    • Contexte : Fleury-Devant-Douaumont E dépôt 140

    • E dépôt 140
    • Série R : Instruction publique
    • Projets touristiques : conventions, extraits des délibérations,...
  26. Résultat n°26

    Assistance médicale gratuite : états nominatifs des bénéficiaires.

    Date

    1928-1932

    Cote

    EDEPOT 140/65 (Cote)

    • Contexte : Fleury-Devant-Douaumont E dépôt 140

    • E dépôt 140
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : états nominatifs des...
  27. Résultat n°27

    Bureau de bienfaisance : budgets (1959-1980), comptes administratifs (1959-1980).

    Date

    1959-1980

    Cote

    EDEPOT 140/64 (Cote)

    • Contexte : Fleury-Devant-Douaumont E dépôt 140

    • E dépôt 140
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : budgets (1959-1980), comptes...
  28. Résultat n°28

    Distribution de gaz, doublement de l'antenne de Verdun ; tronçon Dieppe-sous-Douaumont Verdun : notification, notice technique, carte du tracé, liste des emprunts du domaine public, plans.

    Date

    1975-1976

    Cote

    EDEPOT 140/63 (Cote)

    • Contexte : Fleury-Devant-Douaumont E dépôt 140

    • E dépôt 140
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Distribution de gaz, doublement de l'antenne de Verdun...
  29. Résultat n°29

    Distribution électrique, câble MT 20Kv souterrain liaison MT poste cabine Douaumont au poste « Fort de Douaumont » (1974-1975) : état de renseignements, plan, consultation des services intéressés. Projet d'alimentation souterraine MT 17,3 K du nouveau poste DP du mémorial de la bataille de Verdun à Fleury : arrêté (1966).

    Date

    1966-1975

    Cote

    EDEPOT 140/62 (Cote)

    • Contexte : Fleury-Devant-Douaumont E dépôt 140

    • E dépôt 140
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Distribution électrique, câble MT 20Kv souterrain liaison...
  30. Résultat n°30

    Chemin de fer, doublement de la voie entre Verdun et Eix-Abaucourt et établissement d'un raccordement direct entre les lignes de Reims à Metz et Lérouville à Sedan : tableau indicatif, rapport de l'inspecteur des transports.

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT 140/61 (Cote)

    • Contexte : Fleury-Devant-Douaumont E dépôt 140

    • E dépôt 140
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemin de fer, doublement de la voie entre Verdun et...
  31. Résultat n°31

    Voirie, agrandissement du parking le long de la RD 913 : devis, facture, correspondance. Transport de bois de grumes de grande longueur : arrêté, plan, correspondance.

    Date

    1992-2000

    Cote

    EDEPOT 140/60 (Cote)

    • Contexte : Fleury-Devant-Douaumont E dépôt 140

    • E dépôt 140
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Voirie, agrandissement du parking le long de la RD...
  32. Résultat n°32

    Chemins vicinaux : budgets (1913-1959). Certificat de publication du tableau des chemins à l'état de viabilité (1931). Aliénation : extrait des délibérations, notice, arrêté (1993).

    Date

    1913-1993

    Cote

    EDEPOT 140/59 (Cote)

    • Contexte : Fleury-Devant-Douaumont E dépôt 140

    • E dépôt 140
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins vicinaux : budgets (1913-1959). Certificat...
  33. Résultat n°33

    Situation de la commune : correspondance, tableaux.

    Date

    1976-2002

    Cote

    EDEPOT 140/58 (Cote)

    • Contexte : Fleury-Devant-Douaumont E dépôt 140

    • E dépôt 140
    • Série L : Finances
    • Situation de la commune : correspondance, tableaux.
  34. Résultat n°34

    Recettes et dépenses : livres de détail.

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEPOT 140/57 (Cote)

    • Contexte : Fleury-Devant-Douaumont E dépôt 140

    • E dépôt 140
    • Série L : Finances
    • Recettes et dépenses : livres de détail.
  35. Résultat n°35

    Comptes de gestion.

    Date

    1912-1998

    Cote

    EDEPOT 140/56 (Cote)

    • Contexte : Fleury-Devant-Douaumont E dépôt 140

    • E dépôt 140
    • Série L : Finances
    • Comptes de gestion.
  36. Résultat n°36

    Comptes administratifs.

    Date

    1919-1997

    Cote

    EDEPOT 140/55 (Cote)

    • Contexte : Fleury-Devant-Douaumont E dépôt 140

    • E dépôt 140
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs.
  37. Résultat n°37

    Budgets.

    Date

    1981-1997

    Cote

    EDEPOT 140/54 (Cote)

    • Contexte : Fleury-Devant-Douaumont E dépôt 140

    • E dépôt 140
    • Série L : Finances
    • Budgets.
  38. Résultat n°38

    Budgets.

    Date

    1920-1980

    Cote

    EDEPOT 140/53 (Cote)

    • Contexte : Fleury-Devant-Douaumont E dépôt 140

    • E dépôt 140
    • Série L : Finances
    • Budgets.
  39. Résultat n°39

    Personnel communal : correspondance, avis d'arrêt de travail.

    Date

    2002-2003

    Cote

    EDEPOT 140/52 (Cote)

    • Contexte : Fleury-Devant-Douaumont E dépôt 140

    • E dépôt 140
    • Série K : Élections
    • Personnel communal : correspondance, avis d'arrêt de...
  40. Résultat n°40

    procès verbaux : élections européennes.

    Date

    1979-1994

    Cote

    EDEPOT 140/51 (Cote)

    • Contexte : Fleury-Devant-Douaumont E dépôt 140

    • E dépôt 140
    • Série K : Élections
    • procès verbaux : élections européennes.