FROMEZEY - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	62 medias	Tables décennales (1803-1902)	Cote 1 E 205 (Cote)	Date 1803-1902	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Etat civil numérisé FROMEZEY Tables décennales (1803-1902)
Résultat n°2	196 medias	Baptêmes, Mariages, Sépultures (1692-1758)	Cote 2 E 208 (1) (Cote)	Date 1692-1758	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Etat civil numérisé FROMEZEY Baptêmes, Mariages, Sépultures (1692-1758)
Résultat n°3	168 medias	Baptêmes, Mariages, Sépultures (1759-1791)	Cote 2 E 208 (2) (Cote)	Date 1759-1791	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Etat civil numérisé FROMEZEY Baptêmes, Mariages, Sépultures (1759-1791)
Résultat n°4	121 medias	Naissances, Mariages, Décès (1792-1802)	Cote 2 E 208 (3) (Cote)	Date 1792-1802	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Etat civil numérisé FROMEZEY Naissances, Mariages, Décès (1792-1802)
Résultat n°5	187 medias	Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)	Cote 2 E 208 (4) (Cote)	Date 1802-1812	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Etat civil numérisé FROMEZEY Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)
Résultat n°6	129 medias	Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)	Cote 2 E 208 (5) (Cote)	Date 1813-1822	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Etat civil numérisé FROMEZEY Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)
Résultat n°7	162 medias	Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)	Cote 2 E 208 (6) (Cote)	Date 1823-1832	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Etat civil numérisé FROMEZEY Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)
Résultat n°8	203 medias	Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)	Cote 2 E 208 (7) (Cote)	Date 1833-1842	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Etat civil numérisé FROMEZEY Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
Résultat n°9	178 medias	Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)	Cote 2 E 208 (8) (Cote)	Date 1843-1852	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Etat civil numérisé FROMEZEY Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)
Résultat n°10	117 medias	Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)	Cote 2 E 208 (9) (Cote)	Date 1853-1862	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Etat civil numérisé FROMEZEY Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)
Résultat n°11	137 medias	Naissances, Mariages, Décès (1863-1872)	Cote 2 E 208 (10) (Cote)	Date 1863-1872	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Etat civil numérisé FROMEZEY Naissances, Mariages, Décès (1863-1872)
Résultat n°12	136 medias	Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)	Cote 2 E 208 (11) (Cote)	Date 1873-1882	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Etat civil numérisé FROMEZEY Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)
Résultat n°13	129 medias	Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)	Cote 2 E 208 (12) (Cote)	Date 1883-1892	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Etat civil numérisé FROMEZEY Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
Résultat n°14	137 medias	Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)	Cote 2 E 208 (13) (Cote)	Date 1893-1902	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Etat civil numérisé FROMEZEY Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)
Résultat n°15		Conseil municipal, délibérations.	Cote EDEPOT 147/1 (Cote)	Date 1790-1792	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série D : Administration Conseil municipal, délibérations.
Résultat n°16		Conseil municipal, délibérations.	Cote EDEPOT 147/2 (Cote)	Date 1919-1956	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série D : Administration Conseil municipal, délibérations.
Résultat n°17		Archives communales, contrôle : inventaire, rapports d'inspection.	Cote EDEPOT 147/3 (Cote)	Date 1920-1978	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série D : Administration Archives communales, contrôle : inventaire, rapports...
Résultat n°18		Contentieux de la commune, inscriptions sur la liste des affouagistes : extrait des délibérations, correspondance, arrêté, notifications de décision.	Cote EDEPOT 147/4 (Cote)	Date 1934-1949	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série D : Administration Contentieux de la commune, inscriptions sur la liste...
Résultat n°19		Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.	Cote EDEPOT 147/5 (Cote)	Date 1813-1842	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série E : Etat civil Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
Résultat n°20		Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.	Cote EDEPOT 147/6 (Cote)	Date 1843-1872	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série E : Etat civil Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
Résultat n°21		Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.	Cote EDEPOT 147/7 (Cote)	Date 1873-1892	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série E : Etat civil Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
Résultat n°22		Recensement de la population : feuille récapitulative.	Cote EDEPOT 147/8 (Cote)	Date 1954	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série F : Population et économie Recensement de la population : feuille récapitulative.
Résultat n°23		Elections professionnelles, chambre et tribunal de commerce (1921-1958) ; chambre des métiers (1939-1992) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1951) ; caisse d'assurances sociales et allocations familiales agricoles (1949) : listes des électeurs, procès-verbaux.	Cote EDEPOT 147/9 (Cote)	Date 1921-1902	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série F : Population et économie Elections professionnelles, chambre et tribunal de...
Résultat n°24		Accidents du travail, déclarations d'adhésion à la législation: registre, formulaires, certificats.	Cote EDEPOT 147/10 (Cote)	Date 1924-1970	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série F : Population et économie Accidents du travail, déclarations d'adhésion à la...
Résultat n°25		Propriétés non bâties : matrice.	Cote EDEPOT 147/11 (Cote)	Date 1914-1934	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série G : Impositions Propriétés non bâties : matrice.
Résultat n°26		Matrices générales.	Cote EDEPOT 147/12 (Cote)	Date 1922-1966	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série G : Impositions Matrices générales.
Résultat n°27		Contribution directes, contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu : listes nominatives.	Cote EDEPOT 147/13 (Cote)	Date 1948-1956	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série G : Impositions Contribution directes, contribuables assujettis à l'impôt...
Résultat n°28		Répartiteurs des contributions directes, propositions de nomination : extraits des délibérations.	Cote EDEPOT 147/14 (Cote)	Date 1919-1936	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série G : Impositions Répartiteurs des contributions directes, propositions...
Résultat n°29		Réseau téléphonique : carte ; installation et gérance de la cabine téléphonique, nominations, traitement : déclaration, correspondance, extraits des délibérations, arrêté.	Cote EDEPOT 147/15 (Cote)	Date 1919-1978	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série G : Impositions Réseau téléphonique : carte ; installation et gérance...
Résultat n°30		Recensement des classes : tableaux, listes nominatives.	Cote EDEPOT 147/16 (Cote)	Date 1922-1993	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série H : Affaires militaires Recensement des classes : tableaux, listes nominatives.
Résultat n°31		Réquisitions : états nominatifs, bordereaux, registres de déclaration.	Cote EDEPOT 147/17 (Cote)	Date 1920-1939	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série H : Affaires militaires Réquisitions : états nominatifs, bordereaux, registres...
Résultat n°32		Cantonnement : état (1930) ; dégâts : correspondance (1940).	Cote EDEPOT 147/18 (Cote)	Date 1930, 1940	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série H : Affaires militaires Cantonnement : état (1930) ; dégâts : correspondance...
Résultat n°33		Coopérative de reconstruction : journal-grand-livre.	Cote EDEPOT 147/19 (Cote)	Date 1921-1928	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série H : Affaires militaires Coopérative de reconstruction : journal-grand-livre.
Résultat n°34		Dommages de guerre, reconstitution foncière ; mairie-école ; réfection du service des eaux ; église : plans, devis, correspondance, cahiers des charges, comptes, extraits des délibérations.	Cote EDEPOT 147/20 (Cote)	Date 1922-1939	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série H : Affaires militaires Dommages de guerre, reconstitution foncière ; mairie-école...
Résultat n°35		Administration militaire, plan départemental de mobilisation : état nominatif ; défense passive : consigne ; expropriation-indemnisation pour la construction de nouveaux casernements : notification.	Cote EDEPOT 147/21 (Cote)	Date 1923-1939	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série H : Affaires militaires Administration militaire, plan départemental de mobilisation...
Résultat n°36		Sapeurs-pompiers, recensements ; nominations ; élections : procès-verbaux, règlement, listes nominatives, décrets, correspondance.	Cote EDEPOT 147/22 (Cote)	Date 1920-1938	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série H : Affaires militaires Sapeurs-pompiers, recensements ; nominations ; élections...
Résultat n°37		Débits de boisson : déclaration d'ouverture.	Cote EDEPOT 147/23 (Cote)	Date 1928, 1935	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série I : Police Débits de boisson : déclaration d'ouverture.
Résultat n°38		Etrangers, ressortissants en résidence ; changements de domicile ; immatriculation : visas d'arrivée et de départ, extrait de registre, correspondance, note, liste nominative, carte de séjour, photographies.	Cote EDEPOT 147/24 (Cote)	Date 1934-1959	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série I : Police Etrangers, ressortissants en résidence ; changements...
Résultat n°39		Epizooties : déclarations, rapports.	Cote EDEPOT 147/25 (Cote)	Date 1920-1952	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série I : Police Epizooties : déclarations, rapports.
Résultat n°40		Vaccinations : états nominatifs.	Cote EDEPOT 147/26 (Cote)	Date 1955-1959	Lieu FROMEZEY	Type de document -
		Contexte : Fromezey_EDépôt147 E dépôt 147 Série I : Police Vaccinations : états nominatifs.

Résultats de la recherche

Tables décennales (1803-1902)

Baptêmes, Mariages, Sépultures (1692-1758)

Baptêmes, Mariages, Sépultures (1759-1791)

Naissances, Mariages, Décès (1792-1802)

Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

Naissances, Mariages, Décès (1863-1872)

Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Conseil municipal, délibérations.

Conseil municipal, délibérations.

Archives communales, contrôle : inventaire, rapports d'inspection.

Contentieux de la commune, inscriptions sur la liste des affouagistes : extrait des délibérations, correspondance, arrêté, notifications de décision.

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Recensement de la population : feuille récapitulative.

Elections professionnelles, chambre et tribunal de commerce (1921-1958) ; chambre des métiers (1939-1992) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1951) ; caisse d'assurances sociales et allocations familiales agricoles (1949) : listes des électeurs, procès-verbaux.

Accidents du travail, déclarations d'adhésion à la législation: registre, formulaires, certificats.

Propriétés non bâties : matrice.

Matrices générales.

Contribution directes, contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu : listes nominatives.

Répartiteurs des contributions directes, propositions de nomination : extraits des délibérations.

Réseau téléphonique : carte ; installation et gérance de la cabine téléphonique, nominations, traitement : déclaration, correspondance, extraits des délibérations, arrêté.

Recensement des classes : tableaux, listes nominatives.

Réquisitions : états nominatifs, bordereaux, registres de déclaration.

Cantonnement : état (1930) ; dégâts : correspondance (1940).

Coopérative de reconstruction : journal-grand-livre.

Dommages de guerre, reconstitution foncière ; mairie-école ; réfection du service des eaux ; église : plans, devis, correspondance, cahiers des charges, comptes, extraits des délibérations.

Administration militaire, plan départemental de mobilisation : état nominatif ; défense passive : consigne ; expropriation-indemnisation pour la construction de nouveaux casernements : notification.

Sapeurs-pompiers, recensements ; nominations ; élections : procès-verbaux, règlement, listes nominatives, décrets, correspondance.

Débits de boisson : déclaration d'ouverture.

Etrangers, ressortissants en résidence ; changements de domicile ; immatriculation : visas d'arrivée et de départ, extrait de registre, correspondance, note, liste nominative, carte de séjour, photographies.

Epizooties : déclarations, rapports.

Vaccinations : états nominatifs.