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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  2. Résultat n°2

    Assainissement et adduction en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés.

    Date

    1993-2002

    Cote

    2120 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Assainissement et adduction en eau potable : dossiers...
  3. Résultat n°3

    Recensement général de la population de 1999 : questionnaires remplis par les habitants des localités ou des portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent EGP, documents d'information, instructions.

    Date

    1999

    Cote

    2058 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Institut national de la statistique et des études économiques...
    • Recensement général de la population de 1999 : questionnaires...
  4. Résultat n°4

    Lettres et documents administratifs concernant Joseph-Marie Pignard-Peguet / Cahier de sermons et photos de l'abbé Gilbert Pignard-Peguet

    Date

    1917-1996

    Cote

    206 J 148 (Cote)

    • Contexte : Grande Collecte 14-18

    • Lettres et documents administratifs concernant Joseph-Marie...
  5. Résultat n°5

    Recensement des classes : tableaux, listes nominatives.

    Date

    1922-1993

    Cote

    EDEPOT 147/16 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes : tableaux, listes nominatives.
  6. Résultat n°6

    Recensement général de la population : questionnaires remplis dans les localités ou les portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent (1990). Recensement général de la population : documents d'information ou instructions, documentation cartographique (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1929 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Institut national de la statistique et des études économiques...
    • Recensement général de la population : questionnaires...
  7. Résultat n°7

    Matrices cadastrales.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1029 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Matrices cadastrales.
  8. Résultat n°8

    Archives communales, contrôle : inventaire, rapports d'inspection.

    Date

    1920-1978

    Cote

    EDEPOT 147/3 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série D : Administration
    • Archives communales, contrôle : inventaire, rapports...
  9. Résultat n°9

    Réseau téléphonique : carte ; installation et gérance de la cabine téléphonique, nominations, traitement : déclaration, correspondance, extraits des délibérations, arrêté.

    Date

    1919-1978

    Cote

    EDEPOT 147/15 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série G : Impositions
    • Réseau téléphonique : carte ; installation et gérance...
  10. Résultat n°10

    Voirie, aménagement ; alignement ; pose de buses : plans, arrêtés, correspondance, extraits des délibérations.

    Date

    1923-1975

    Cote

    EDEPOT 147/41 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Voirie, aménagement ; alignement ; pose de buses :...
  11. Résultat n°11

    Eglise, travaux : facture (1948) ; entretien du cadran et du carillon : correspondances.

    Date

    1948-1970

    Cote

    EDEPOT 147/36 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Eglise, travaux : facture (1948) ; entretien du cadran...
  12. Résultat n°12

    Accidents du travail, déclarations d'adhésion à la législation: registre, formulaires, certificats.

    Date

    1924-1970

    Cote

    EDEPOT 147/10 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série F : Population et économie
    • Accidents du travail, déclarations d'adhésion à la...
  13. Résultat n°13

    Matrices générales.

    Date

    1922-1966

    Cote

    EDEPOT 147/12 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales.
  14. Résultat n°14

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

    Date

    1941-1963

    Cote

    1303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
  15. Résultat n°15

    Coupes affouagères, estimation des coupes : procès-verbal.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT 147/40 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Coupes affouagères, estimation des coupes : procès-verbal.
  16. Résultat n°16

    Etrangers, ressortissants en résidence ; changements de domicile ; immatriculation : visas d'arrivée et de départ, extrait de registre, correspondance, note, liste nominative, carte de séjour, photographies.

    Date

    1934-1959

    Cote

    EDEPOT 147/24 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série I : Police
    • Etrangers, ressortissants en résidence ; changements...
  17. Résultat n°17

    Vaccinations : états nominatifs.

    Date

    1955-1959

    Cote

    EDEPOT 147/26 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série I : Police
    • Vaccinations : états nominatifs.
  18. Résultat n°18

    Elections : procès-verbaux, Conseil municipal.

    Date

    1919-1959

    Cote

    EDEPOT 147/35 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux, Conseil municipal.
  19. Résultat n°19

    Elections : procès-verbaux, Conseil général.

    Date

    1919-1958

    Cote

    EDEPOT 147/34 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux, Conseil général.
  20. Résultat n°20

    Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1952) ; nomination d'instituteur : arrêtés (1950-1951) ; caisse scolaire, subventionnement : correspondance, extraits des délibérations (1952-1958) ; bibliothèque : cahier des prêts.

    Date

    1950-1958

    Cote

    EDEPOT 147/49 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série R : Instruction publique
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1952)...