Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs…
  2. Résultat n°2

    Ouvrage : Biographie universelle. Tome 4. C à E.

    Date

    XXe

    Cote

    19 J 3380 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Ouvrage : Biographie universelle. Tome 4. C à E.
  3. Résultat n°3

    Ouvrage manuscrit : Questions sur la religion catholique, sacrements, prêtrise...

    Date

    XXe

    Cote

    19 J 3356 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Ouvrage manuscrit : Questions sur la religion catholique,…
  4. Résultat n°4

    Locaux des pompiers, projet de sanitaires et de vestiaires : plans, déclaration de travaux (1995). Sirène ; moto pompe ; corbillard ; bascule de 500 kilogrammes, fournitures : traités de gré à gré (1920-1942).

    Date

    1920-1995

    Cote

    EDEPOT158/226 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Locaux des pompiers, projet de sanitaires et de vestiaires…
  5. Résultat n°5

    Matrice primitive des propriétés [par nom d'habitant avec l'état de leurs propriétés].

    Date

    mercredi 20 mars 1991

    Cote

    EDEPOT158/59 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série G : Impositions
    • Matrice primitive des propriétés [par nom d'habitant…
  6. Résultat n°6

    Propriétés bâties et non bâties : matrice.

    Date

    1988

    Cote

    EDEPOT158/135 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
  7. Résultat n°7

    Matrices.

    Date

    1913-1987

    Cote

    EDEPOT158/132-133 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties.
    • Matrices.
  8. Résultat n°8

    Etat de sections.

    Date

    1949-1987

    Cote

    EDEPOT158/134 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties.
    • Etat de sections.
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations…
  11. Résultat n°11

    Vaccinations : listes nominatives.

    Date

    1942-1979

    Cote

    EDEPOT158/198 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série I : Police
    • Vaccinations : listes nominatives.
  12. Résultat n°12

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel…
  13. Résultat n°13

    Notes de services (1963-1980), factures (1977-1978), chronos (1968-1978). Rentrées scolaires : emplois du temps (1965-1979), rapports annuels (1963-1970). Bourses d'étude (1968-1976). Enseignants : arrêtés de nomination (1963-1979). Coopérative scolaire : pièces comptables (1965-1973). Pédagogie, expositions didactiques (1965-1966).

    Date

    1963-1979

    Cote

    1377 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège de Gondrecourt-le-Château (collège du Val…
    • Notes de services (1963-1980), factures (1977-1978),…
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Chasse, location ; adjudication du droit : procès verbaux, correspondance, arrêtés, cahier des charges, extraits des délibérations, arrêtés, baux.

    Date

    1908-1978

    Cote

    EDEPOT158/228 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Chasse, location ; adjudication du droit : procès…
  16. Résultat n°16

    Association foncière de Gondrecourt, renouvellement des membres ; dissolution ; subventions ; projet d'aménagement de chemins d'exploitation : correspondance, certificats de paiement, budget, comptes, plans, devis, cahier des charges.

    Date

    1966-1977

    Cote

    EDEPOT158/185 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série G : Impositions
    • Association foncière de Gondrecourt, renouvellement…
  17. Résultat n°17

    Hospices, hôpitaux : budgets, comptes administratifs.

    Date

    1971-1976

    Cote

    1201 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Hospices, hôpitaux : budgets, comptes administratifs.
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Listes électorales (1951-années 1970). Inscription des individus privés du droit électoral : registre (1844-1916).

    Date

    1844-1975

    Cote

    EDEPOT158/199 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série K : Elections
    • Listes électorales (1951-années 1970). Inscription…
  20. Résultat n°20

    Comptes administratifs.

    Date

    1845-1974

    Cote

    EDEPOT158/210 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs.
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Budgets primitifs.

    Date

    1913-1974

    Cote

    EDEPOT158/209 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série L : Finances
    • Budgets primitifs.
  23. Résultat n°23

    Perception, construction : soumissions, plans, correspondance, devis (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    EDEPOT158/225 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Perception, construction : soumissions, plans, correspondance,…
  24. Résultat n°24

    Fonds Hubert Collin - Transcription de comptes de 1291 à 1336, conservés aux Archives départementales de la Meuse.

    Date

    1966-1974

    Cote

    267 J 1-8 (Cote)

    • Contexte : Fonds Hubert Collin - Transcription de comptes de…

    Producteur :

    Transcriptions réalisées par M. Hubert Collin, ancien conservateur des archives de Meurthe et Moselle.

  25. Résultat n°25

    Sénatoriales.

    Date

    1959-1974

    Cote

    EDEPOT158/203 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Sénatoriales.
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Chambre départementale d'agriculture : procès verbaux, listes électorales.

    Date

    1951-1974

    Cote

    EDEPOT158/176 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : procès verbaux, listes…
    • Chambre départementale d'agriculture : procès verbaux,…
  28. Résultat n°28

    Fonds Hubert Collin - Transcription de comptes de 1291 à 1336, conservés aux Archives départementales de la Meuse.

    Date

    1966-1974

    Cote

    267 J 1-8 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
    • Fonds Hubert Collin - Transcription de comptes de…
  29. Résultat n°29

    Présidentielles.

    Date

    1965-1974

    Cote

    EDEPOT158/202 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Présidentielles.
  30. Résultat n°30

    Fêtes nationales ; bals ; fête du bicentenaire du rattachement de la Lorraine et du Barrois à la France ; gala de catch, organisations : correspondances, programmes.

    Date

    1964-1974

    Cote

    EDEPOT158/243 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série R : Instruction publique, Sciences, Lettres…
    • Fêtes nationales ; bals ; fête du bicentenaire du…
  31. Résultat n°31

    Abattoir, transformation en garage centre de secours : plans, correspondance, procès verbaux, devis, extraits des délibérations.

    Date

    1966-1974

    Cote

    EDEPOT158/222 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Abattoir, transformation en garage centre de secours…
  32. Résultat n°32

    Coopératives agricoles, construction de silos : marché public, plans, avant-projets.

    Date

    1949-1973

    Cote

    1690 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Coopératives agricoles, construction de silos : marché…
  33. Résultat n°33

    Assistance médicale gratuite ; assistance aux vieillards, infirmes, incurables ; aides sociales, demandes, admissions, attributions : correspondance, décisions de commissions, dossiers individuels, avis de délivrance, arrêtés.

    Date

    1947-1973

    Cote

    EDEPOT158/237 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance.
    • Assistance médicale gratuite ; assistance aux vieillards,…
  34. Résultat n°34

    Gardes champêtres, nominations : arrêtés (1871-1950). Salaires, traitements et retenues effectuées : cahier, livres d'enregistrement (1962-1973).

    Date

    1871-1973

    Cote

    EDEPOT158/208 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série K : Elections
    • Gardes champêtres, nominations : arrêtés (1871-1950).…
  35. Résultat n°35

    Accidents du travail, déclarations : procès verbaux, correspondance.

    Date

    1963-1973

    Cote

    EDEPOT158/183 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : procès verbaux, listes…
    • Accidents du travail, déclarations : procès verbaux,…
  36. Résultat n°36

    Législatives.

    Date

    1951-1973

    Cote

    EDEPOT158/204 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Législatives.
  37. Résultat n°37

    Cimetière, agrandissement, acquisition de terrains ; travaux de réparation et d'aménagement : actes notariés, traité de gré à gré, facture, correspondance.

    Date

    1878-1973

    Cote

    EDEPOT158/220 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Cimetière, agrandissement, acquisition de terrains…
  38. Résultat n°38

    Conseil général.

    Date

    1945-1973

    Cote

    EDEPOT158/206 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Conseil général.
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Permis de construire.

    Date

    1972-1973

    Cote

    EDEPOT158/247 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série T : Urbanisme
    • Permis de construire.
    • Permis de construire.
  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42

    Cadastre, changement de limite de propriété ; arpentage en division de parcelles ; désignation des immeubles vacants ; cession et échanges de parcelles : arrêtés, correspondance, plans, extraits de la matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1964-1972

    Cote

    EDEPOT158/186 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série G : Impositions
    • Cadastre, changement de limite de propriété ; arpentage…
  43. Résultat n°43

    Gendarmerie, construction ; construction de garages ; construction de locaux techniques et de service ; construction de sept logements : permis de construire, plans, correspondance, rapport.

    Date

    1967-1972

    Cote

    EDEPOT158/223 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Gendarmerie, construction ; construction de garages…
  44. Résultat n°44

    Agriculture, déclarations d'infections par la brucellose bovine ; élevage et mise en culture, déclarations ; lutte contre les nuisibles : correspondance, arrêtés, registre des cultures.

    Date

    1953-1972

    Cote

    EDEPOT158/174 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série F : Population et économie
    • Agriculture, déclarations d'infections par la brucellose…
  45. Résultat n°45

    Contentieux, réclamations : correspondance, enquêtes.

    Date

    1967-1972

    Cote

    EDEPOT158/170 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série D : Administration
    • Contentieux, réclamations : correspondance, enquêtes.
  46. Résultat n°46

    Permis de construire.

    Date

    1968-1971

    Cote

    EDEPOT158/246 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série T : Urbanisme
    • Permis de construire.
    • Permis de construire.
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    Conseil municipal.

    Date

    1848-1971

    Cote

    EDEPOT158/207 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Conseil municipal.
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès verbaux.

    Date

    1951-1969

    Cote

    EDEPOT158/179 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : procès verbaux, listes…
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,…
  53. Résultat n°53

    Chambre des métiers : procès verbaux, listes électorales.

    Date

    1949-1968

    Cote

    EDEPOT158/177 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : procès verbaux, listes…
    • Chambre des métiers : procès verbaux, listes électorales.
  54. Résultat n°54

    Logements, locations : baux de location ; ancienne école de garçons, aménagement du premier étage : correspondance, procès verbaux, devis, factures, certificats de paiement.

    Date

    1949-1968

    Cote

    EDEPOT158/215 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Logements, locations : baux de location ; ancienne…
  55. Résultat n°55

    Dénombrement de la population : listes nominatives, feuilles récapitulatives.

    Date

    1936-1968

    Cote

    EDEPOT158/173 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série F : Population et économie
    • Dénombrement de la population : listes nominatives,…
  56. Résultat n°56

    Permis de construire.

    Date

    1948-1967

    Cote

    EDEPOT158/245 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série T : Urbanisme
    • Permis de construire.
    • Permis de construire.
  57. Résultat n°57

    Collège d'enseignement général, construction (1960-1967) ; aménagement de deux logements (1962-1964). Groupe scolaire de la Carpière, construction de sanitaires (1962-1964) : devis, plans, correspondance, cahier des clauses, soumissions.

    Date

    1960-1967

    Cote

    EDEPOT158/224 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Collège d'enseignement général, construction (1960-1967)…
  58. Résultat n°58

    Salle des fêtes, aménagement dans l'ancienne école de filles : plans, devis, correspondance.

    Date

    1966-1967

    Cote

    EDEPOT158/221 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Salle des fêtes, aménagement dans l'ancienne école…
  59. Résultat n°59

    Centre régional de la propriété forestière : liste électorale.

    Date

    1966

    Cote

    EDEPOT158/181 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : procès verbaux, listes…
    • Centre régional de la propriété forestière : liste…
  60. Résultat n°60

    Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.

    Date

    1961-1966

    Cote

    1309 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.
  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    Remembrement rural : plans, dossiers.

    Date

    1965

    Cote

    1308 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : plans, dossiers.
  63. Résultat n°63

    Travail, apprentissage : contrats.

    Date

    1946-1965

    Cote

    EDEPOT158/182 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : procès verbaux, listes…
    • Travail, apprentissage : contrats.
  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    Chambre de commerce et d'industrie : procès verbaux, listes électorales.

    Date

    1957-1964

    Cote

    EDEPOT158/178 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : procès verbaux, listes…
    • Chambre de commerce et d'industrie : procès verbaux,…
  66. Résultat n°66

    Clocher, électrification et entretien des cloches : marchés de travaux, correspondance.

    Date

    1930-1964

    Cote

    EDEPOT158/217 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Clocher, électrification et entretien des cloches…
  67. Résultat n°67

    Fabrique : comptes.

    Date

    1900-1964

    Cote

    19 J 3325 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Fabrique : comptes.
  68. Résultat n°68

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1949-1963

    Cote

    EDEPOT158/106 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  69. Résultat n°69

    Référendums.

    Date

    1946-1962

    Cote

    EDEPOT158/201 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Référendums.
  70. Résultat n°70

    Annonces paroissiales : registre.

    Date

    1956-1962

    Cote

    19 J 3317 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Annonces paroissiales : registre.
  71. Résultat n°71

    Enfants de 6 à 14 ans, recensement : listes nominatives (1958-1962). Caisse des écoles : statuts, budgets (1882-1938). Enseignement scolaire, acquisition d'un appareil cinématographique : traité de gré à gré (1928).

    Date

    1882-1962

    Cote

    EDEPOT158/241 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série R : Instruction publique, Sciences, Lettres…
    • Enfants de 6 à 14 ans, recensement : listes nominatives…
  72. Résultat n°72

    Caisse primaire de sécurité sociale : procès verbaux.

    Date

    1962-1962

    Cote

    EDEPOT158/180 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : procès verbaux, listes…
    • Caisse primaire de sécurité sociale : procès verbaux.
  73. Résultat n°73

    Copie de la matrice générale.

    Date

    1931-1961

    Cote

    EDEPOT158/139 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série G : Impositions
    • Copie de la matrice générale.
  74. Résultat n°74

    Registre de comptabilité (1953, 1961).

    Date

    1953-1961

    Cote

    EDEPOT158/211 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série L : Finances
    • Registre de comptabilité (1953, 1961).
  75. Résultat n°75

    Maladies contagieuses, instruction sur mesures sanitaires ; levées de déclaration d'infection : correspondance, arrêtés.

    Date

    1948-1961

    Cote

    EDEPOT158/197 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série I : Police
    • Maladies contagieuses, instruction sur mesures sanitaires…
  76. Résultat n°76

    Taxe sur les chiens : registre des déclarations.

    Date

    1917-1960

    Cote

    EDEPOT158/142 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série G : Impositions
    • Taxe sur les chiens : registre des déclarations.
  77. Résultat n°77

    Bibliothèque, documentation : coupures de presse, correspondance.

    Date

    1930-1960

    Cote

    19 J 3334 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Bibliothèque, documentation : coupures de presse,…
  78. Résultat n°78

    Arrêtés préfectoraux et communaux.

    Date

    1816-1960

    Cote

    EDEPOT158/116 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série D : Administration
    • Arrêtés préfectoraux et communaux.
  79. Résultat n°79

    Archives et objets mobiliers : inventaires, questionnaire, procès verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1885-1960

    Cote

    EDEPOT158/169 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série D : Administration
    • Archives et objets mobiliers : inventaires, questionnaire,…
  80. Résultat n°80

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    An XIII-1960

    Cote

    EDEPOT158/29 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série D : Administration
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.