Ligny-en-Barrois (Meuse)

1

Collège de Ligny-en-Barrois.

Date

1221-1789

Cote

D 1-14 (Cote)

Contexte : Série D - Instruction publique, sciences et arts :...
Collège de Ligny-en-Barrois.

2

Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

Date

1960-1983

Cote

546 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de...

3

Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe siècle.

Date

1128-1759

Cote

28 H 2 (Cote)

Contexte : Fonds de l'abbaye de Jovilliers.
Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe...

4

Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

Date

1940-1978

Cote

325 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Culture.
Service départemental de l'architecture.
Travaux de conservation et de restauration des monuments...

5

Confrérie Notre-Dame des suffrages pour les morts, en l'église paroissiale de Ligny-en-Barrois.

Date

1700-1790

Cote

8 E 18 (Cote)

Contexte : Confréries et sociétés laïques
Confrérie Notre-Dame des suffrages pour les morts,...

6

Arrêtés et règlements (1843-1938). Personnel (1812-1946). Biens (an IX-1950). Vaine pâture (1853-1890).

Date

An IX-1950

Cote

2 O 685 (Cote)

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Ligny-en-Barrois.
Arrêtés et règlements (1843-1938). Personnel (1812-1946)....

7

Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.

Date

1954

Cote

310 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Direction départementale des services fiscaux.
Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.

8

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

Date

1949-1978

Cote

455 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'Équipement.
Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...

9

Confrérie du Mont-Carmel, en l'église paroissiale de Ligny-en-Barrois.

Date

1714-1759

Cote

8 E 17 (Cote)

Contexte : Confréries et sociétés laïques
Confrérie du Mont-Carmel, en l'église paroissiale de...

10

Bureau de Ligny-en-Barrois.

Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...
Enregistrement.
Bureau de Ligny-en-Barrois.

11

Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

Date

1989-1990

Cote

1670 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

12

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

Date

1975-1992

Cote

1634 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Finances.
Constructions scolaires, financement aux communes par...

13

Mense conventuelle, comptabilité. Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités. Chapelle de Hurtebise (Marne). Inventaires des biens et des archives de l'abbaye.

Date

1468-1793

Cote

28 H 1 (Cote)

Contexte : Fonds de l'abbaye de Jovilliers.
Mense conventuelle, comptabilité. Biens et droits de...

14

Fonds du couvent des Cordeliers de Ligny-en-Barrois.

Date

1742-1791

Cote

20 H 2 (Cote)

Contexte : Fonds du couvent des Cordeliers de Ligny-en-Barrois.

15

Ligny-en-Barrois.

Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...
Juridictions.
Ligny-en-Barrois.

16

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

Date

1972-1982

Cote

469 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...

17

Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

Date

1959-1985

Cote

694 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Inspection académique de la Meuse.
Organisation et statistiques.
Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun,...

18

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

Date

1980-1981

Cote

547 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Service de tutelle des établissements.
Établissements hospitaliers, maisons de retraites,...

19

Élèves ayant quitté l'établissement : dossiers scolaires.

Date

1984-1985

Cote

1629 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Collèges.
Collège de Ligny-en-Barrois (Robert Aubry).
Élèves ayant quitté l'établissement : dossiers scolaires.

20

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

Date

1960-1987

Cote

1945 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'Équipement.
Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes...

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Collège de Ligny-en-Barrois.

Date

Cote

Contexte : Série D - Instruction publique, sciences et arts :...

Date

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Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe siècle.

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'abbaye de Jovilliers.

Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Confrérie Notre-Dame des suffrages pour les morts, en l'église paroissiale de Ligny-en-Barrois.

Date

Cote

Contexte : Confréries et sociétés laïques

Arrêtés et règlements (1843-1938). Personnel (1812-1946). Biens (an IX-1950). Vaine pâture (1853-1890).

Date

Cote

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

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Confrérie du Mont-Carmel, en l'église paroissiale de Ligny-en-Barrois.

Date

Cote

Contexte : Confréries et sociétés laïques

Bureau de Ligny-en-Barrois.

Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Mense conventuelle, comptabilité. Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités. Chapelle de Hurtebise (Marne). Inventaires des biens et des archives de l'abbaye.

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'abbaye de Jovilliers.

Fonds du couvent des Cordeliers de Ligny-en-Barrois.

Date

Cote

Contexte : Fonds du couvent des Cordeliers de Ligny-en-Barrois.

Ligny-en-Barrois.

Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Élèves ayant quitté l'établissement : dossiers scolaires.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements