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  1. Résultat n°1

    "Au nom d'un fils", brochure réalisée par l'association Lionel Parent contenant une biographie de la famille Parent de Montzéville, des articles de presse, des poêmes ainsi qu'un historique sur la pierre d'Euville, 2000. - FAMILLE PARENT

    Date

    2000-2000

    Cote

    1 J 430 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
    • "Au nom d'un fils", brochure réalisée...
  2. Résultat n°2

    Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1918 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
    • Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et...
  3. Résultat n°3

    Contributions. Location d'immeubles (1937) ; foncières, personnelle-mobilière, portes et fenêtre, patentes (1913) ; propriétés bâties et non bâties (1981) ; impôt sur le revenu (1945-1949) ; bénéfice de l'exploitation agricole (1948) : tableaux, listes.

    Date

    1913-1981

    Cote

    EDEPOT 266/86 (Cote)

    • Contexte : Montzéville E dépôt 266
    • E dépôt 266
    • Série G : Impositions
    • Contributions. Location d'immeubles (1937) ; foncières,...
  4. Résultat n°4

    Syndicats d'exploitants agricoles.

    Date

    1936-1975

    Cote

    EDEPOT 266/84 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Montzéville E dépôt 266
    • E dépôt 266
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : listes électorales, procès-verbaux.
    • Syndicats d'exploitants agricoles.
  5. Résultat n°5

    Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

    Date

    1975-1975

    Cote

    1917 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
    • Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse...
  6. Résultat n°6

    Listes électorales (1903-1972) ; délivrance de cartes électorales : procès-verbaux (1924-1946) ; désignation d'un délégué de l'administration : arrêté (1909).

    Date

    1903-1972

    Cote

    EDEPOT 266/96 (Cote)

    • Contexte : Montzéville E dépôt 266
    • E dépôt 266
    • Série K : Élections
    • Listes électorales (1903-1972) ; délivrance de cartes...
  7. Résultat n°7

    Journal centralisateur (1959-1971) ; balance des comptes (1957-1972).

    Date

    1959-1972

    Cote

    EDEPOT 266/109 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Montzéville E dépôt 266
    • E dépôt 266
    • Série L : Finances
    • Journal centralisateur (1959-1971) ; balance des comptes...
  8. Résultat n°8

    Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

    Date

    1971

    Cote

    319 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans...
  9. Résultat n°9

    Chambre des métiers.

    Date

    1939-1971

    Cote

    EDEPOT 266/79 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Montzéville E dépôt 266
    • E dépôt 266
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : listes électorales, procès-verbaux.
    • Chambre des métiers.
  10. Résultat n°10

    Conseil des prud'hommes.

    Date

    1949-1971

    Cote

    EDEPOT 266/82 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Montzéville E dépôt 266
    • E dépôt 266
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : listes électorales, procès-verbaux.
    • Conseil des prud'hommes.
  11. Résultat n°11

    Registre de comptabilité (1969) ; livres de détail des recettes et dépenses (1951-1958).

    Date

    1951-1969

    Cote

    EDEPOT 266/108 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Montzéville E dépôt 266
    • E dépôt 266
    • Série L : Finances
    • Registre de comptabilité (1969) ; livres de détail...
  12. Résultat n°12

    Budgets primitifs.

    Date

    1908-1969

    Cote

    EDEPOT 266/106 (Cote)

    • Contexte : Montzéville E dépôt 266
    • E dépôt 266
    • Série L : Finances
    • Budgets primitifs.
  13. Résultat n°13

    Comptes administratifs.

    Date

    1911-1968

    Cote

    EDEPOT 266/107 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Montzéville E dépôt 266
    • E dépôt 266
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs.
  14. Résultat n°14

    Législatives.

    Date

    1910-1968

    Cote

    EDEPOT 266/100 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Montzéville E dépôt 266
    • E dépôt 266
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Législatives.
  15. Résultat n°15

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1946-1968

    Cote

    EDEPOT 266/81 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Montzéville E dépôt 266
    • E dépôt 266
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : listes électorales, procès-verbaux.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
  16. Résultat n°16

    Chambre départementale d'agriculture.

    Date

    1939-1967

    Cote

    EDEPOT 266/78 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Montzéville E dépôt 266
    • E dépôt 266
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : listes électorales, procès-verbaux.
    • Chambre départementale d'agriculture.
  17. Résultat n°17

    Accidents du travail, déclarations : procès-verbaux.

    Date

    1941-1967

    Cote

    EDEPOT 266/85 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Montzéville E dépôt 266
    • E dépôt 266
    • Série F : Population et économie
    • Accidents du travail, déclarations : procès-verbaux.
  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux, budgets (1941-1954) ; transferts communaux et départementaux ; rectification et élargissement du chemin ordinaire N° 3 de Montzéville à Chattancourt : plans, arrêtés, tableau indicatif, actes d'acquisition.

    Date

    1914-1960

    Cote

    EDEPOT 226/111 (Cote)

    • Contexte : Montzéville E dépôt 266
    • E dépôt 266
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins vicinaux, budgets (1941-1954) ; transferts...
  19. Résultat n°19

    Distribution d'eau, dommages de guerre, remise en état de la conduite et du drain de captage ; captage de la source des Fontaines : décomptes, plans, devis estimatifs, marché de gré à gré, mémoire explicatif, résultats d'analyses, cahiers des charges ; concessions : règlements.

    Date

    1921-1960

    Cote

    EDEPOT 266/113 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Montzéville E dépôt 266
    • E dépôt 266
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Distribution d'eau, dommages de guerre, remise en état...
  20. Résultat n°20

    Chambre et tribunal de commerce.

    Date

    1931-1958

    Cote

    EDEPOT 266/80 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Montzéville E dépôt 266
    • E dépôt 266
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : listes électorales, procès-verbaux.
    • Chambre et tribunal de commerce.