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  1. Résultat n°1

    Archives de l’architecte Thouvenin à Stenay.

    Date

    1942-1974

    Cote

    170 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
    • Archives de l’architecte Thouvenin à Stenay.
  2. Résultat n°2

    Mouzay.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...
    • Juridictions.
    • Mouzay.
  3. Résultat n°3

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  4. Résultat n°4

    Dons de "L'École pour l'École" (fonds du French Restoration Fund) pour des projets d'aménagement dans les écoles.

    Date

    1926-1927

    Cote

    1 T 315 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
    • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
    • Constructions, reconstructions, aménagements.
    • Dons de "L'École pour l'École" (fonds du French Restoration...
  5. Résultat n°5

    Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

    Date

    1868-1980

    Cote

    1480 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des Postes.
    • Réfection, aménagement et construction de bâtiments...
  6. Résultat n°6

    Arrêtés et règlements (1852-1907). Personnel (1817-1947). Finances (1821-1948). Biens (an IX-1949). Vaine pâture (1819-1896).

    Date

    An IX-1949

    Cote

    2 O 846 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
    • Mouzay.
    • Arrêtés et règlements (1852-1907). Personnel (1817-1947)....
  7. Résultat n°7

    Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.

    Date

    an XI-1884

    Cote

    1 T 248 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
    • Organisation scolaire.
    • Enseignement privé (primaire et secondaire).
    • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
    • Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.
  8. Résultat n°8

    Distribution d'eau (an XII-1912). Adduction d'eau (1905-1925).

    Date

    An XII-1925

    Cote

    2 O 849 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
    • Mouzay.
    • Distribution d'eau (an XII-1912). Adduction d'eau (1905-1925).
  9. Résultat n°9

    Concessions.

    Date

    1837-1949

    Cote

    2 O 847 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
    • Mouzay.
    • Concessions.
  10. Résultat n°10

    Brabant-sur-Meuse, Brasseitte, Champneuville, Conflans (Meurthe-et-Moselle), Dannevoux, Delme (Moselle), Dieue, Esnes, Forges, Gercourt-et-Drillancourt, Haudainville, Herbeuville, Mécrin, Metz, Montzéville, Mouzay, Pont-sur-Meuse, Sivry-sur-Meuse, Thumeréville (Meurthe-et-Moselle), Vadonville, Ville-sur-Cousances, Vilosnes, Vittonville (Meurthe-et-Moselle). Dîmes de Brabant-sur-Meuse. Dîmes et cures de Conflans, Dannevoux, Delme, Esnes, Vilosnes et Vittonville.

    Date

    1241-1790

    Cote

    13 H 9 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Saint-Nicolas-des-Prés de Verdun
    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Brabant-sur-Meuse, Brasseitte, Champneuville, Conflans...
  11. Résultat n°11

    Mairie et écoles (1809-1949). Abattoir (1909-1911). Église, presbytère et cimetière (an Xl-1949). Divers (1809-1949).

    Date

    An Xl-1949

    Cote

    2 O 848 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
    • Mouzay.
    • Mairie et écoles (1809-1949). Abattoir (1909-1911)....