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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Archives de l’architecte Thouvenin à Stenay.
Cote
170 J (Cote)
 Date
1942-1974
 Lieu
Mouzay (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

  • Archives de l’architecte Thouvenin à Stenay.
2

Mouzay.
Cote- Date- Lieu
Mouzay (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Mouzay.
3

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).
Cote
469 W (Cote)
 Date
1972-1982
 Lieu
Savonnières-devant-Bar (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Mouzay (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Bonnet (Meuse), Laheycourt (Meuse), Velaines (Meuse), Verdun (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vignot (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Sommedieue (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Marville (Meuse), Moulins-Saint-Hubert (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Dompierre-aux-Bois (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Haudiomont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Étain (Meuse), Maulan (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Dieue-sur-Meuse (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ancerville (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse)
 Type de document
minute notariale, chrono, déclaration, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral, arrêté du maire, avant-projet, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
4

Dons de "L'École pour l'École" (fonds du French Restoration Fund) pour des projets d'aménagement dans les écoles.
Cote
1 T 315 (Cote)
 Date
1926-1927
 Lieu
Gincrey (Meuse), Étraye (Meuse), Creüe (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Nubécourt (Meuse), Chauvoncourt (Meuse), Abaucourt (Abaucourt-Hautecourt, Meuse), Mouzay (Meuse), Eix (Abaucourt-Hautecourt, Meuse), Brandeville (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
  • Constructions, reconstructions, aménagements.
  • Dons de "L'École pour l'École" (fonds du French Restoration...
5

Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.
Cote
1480 W (Cote)
 Date
1868-1980
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Bouligny (Meuse), Brandeville (Meuse), Brieulles-sur-Meuse (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Condé-en-Barrois (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Eix (Meuse), Ernecourt (Erneville-aux-Bois, Meuse), Esnes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Harville (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Houdelaincourt (Meuse), Inor (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Koeur-la-Petite (Meuse), Les Islettes (Meuse), Mangiennes (Meuse), Manheulles (Meuse), Marville (Meuse), Mauvages (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Mognéville (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Mouzay (Meuse), Mussey (Val-d'Ornain, Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Nettancout (Meuse), Nixéville (Nixéville-Blercourt, Meuse), Noyers-le-Val (Noyers-Auzécourt, Meuse), Pagny-la-Blanche-Côte (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Rarécourt (Meuse), Reffroy (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Romagne-sous-Montfaucon (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Saint-Aubin-sur-Aire (Meuse), Viéville-sous-les-Côtes (Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Woël (Meuse), Woinville (Meuse)
 Type de document
délibération, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des Postes.
  • Réfection, aménagement et construction de bâtiments...
6

Arrêtés et règlements (1852-1907). Personnel (1817-1947). Finances (1821-1948). Biens (an IX-1949). Vaine pâture (1819-1896).
Cote
2 O 846 (Cote)
 Date
An IX-1949
 Lieu
Mouzay (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Mouzay.
  • Arrêtés et règlements (1852-1907). Personnel (1817-1947)....
7

Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.
Cote
1 T 248 (Cote)
 Date
an XI-1884
 Lieu
Liny-devant-Dun (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Manheulles (Meuse), Marville (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Ménil-sur-Saulx (Meuse), Montbras (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Écurey (Montiers-sur-Saulx, Meuse), Montgérard (Montiers-sur-Saulx, Meuse), Montmédy (Meuse), Montplonne (Meuse), Mouzay (Meuse), Neuville-lès-Vaucouleurs (Meuse), Noyers (Noyers-Auzécourt, Meuse), Nubécourt (Meuse), Ornes (Meuse), Rambluzin (Rambluzin-et-Benoite-Vaux, Meuse), Rampont (Les Souhesmes-Rampont, Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Saint-Hilaire-en-Woëvre (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
plan

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement privé (primaire et secondaire).
  • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
  • Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.
8

Distribution d'eau (an XII-1912). Adduction d'eau (1905-1925).
Cote
2 O 849 (Cote)
 Date
An XII-1925
 Lieu
Mouzay (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Mouzay.
  • Distribution d'eau (an XII-1912). Adduction d'eau (1905-1925).
9

Concessions.
Cote
2 O 847 (Cote)
 Date
1837-1949
 Lieu
Mouzay (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Mouzay.
  • Concessions.
10

Brabant-sur-Meuse, Brasseitte, Champneuville, Conflans (Meurthe-et-Moselle), Dannevoux, Delme (Moselle), Dieue, Esnes, Forges, Gercourt-et-Drillancourt, Haudainville, Herbeuville, Mécrin, Metz, Montzéville, Mouzay, Pont-sur-Meuse, Sivry-sur-Meuse, Thumeréville (Meurthe-et-Moselle), Vadonville, Ville-sur-Cousances, Vilosnes, Vittonville (Meurthe-et-Moselle). Dîmes de Brabant-sur-Meuse. Dîmes et cures de Conflans, Dannevoux, Delme, Esnes, Vilosnes et Vittonville.
Cote
13 H 9 (Cote)
 Date
1241-1790
 Lieu
Brabant-sur-Meuse (Meuse), Brasseitte (Han-sur-Meuse, Meuse), Champneuville (Meuse), Conflans-en-Jarnisy (Meurthe-et-Moselle), Dannevoux (Meuse), Delme (Moselle), Dieue-sur-Meuse (Meuse), Esnes-en-Argonne (Meuse), Forges-sur-Meuse (Meuse), Gercourt-et-Drillancourt (Meuse), Haudainville (Meuse), Herbeuville (Meuse), Mécrin (Meuse), Metz (Moselle), Montzéville (Meuse), Mouzay (Meuse), Pont-sur-Meuse (Meuse), Sivry-sur-Meuse (Meuse), Thumeréville (Meurthe-et-Moselle), Vadonville (Meuse), Ville-sur-Cousance (Meuse), Vilosnes (Vilosnes-Haraumont, Meuse), Vittonville (Meurthe-et-Moselle)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'abbaye de Saint-Nicolas-des-Prés de Verdun

  • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
  • Brabant-sur-Meuse, Brasseitte, Champneuville, Conflans...
11

Mairie et écoles (1809-1949). Abattoir (1909-1911). Église, presbytère et cimetière (an Xl-1949). Divers (1809-1949).
Cote
2 O 848 (Cote)
 Date
An Xl-1949
 Lieu
Mouzay (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Mouzay.
  • Mairie et écoles (1809-1949). Abattoir (1909-1911)....