Arrêtés et règlements (1826-1898). Personnel (1806-1945). Finances (1871-1950). Biens (an IX-1949). Vaine pâture (1822-1890). Concessions (1873-1949).
Date
An IX-1950
Cote
2 O 865 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Nançois-sur-Ornain.
- Arrêtés et règlements (1826-1898). Personnel (1806-1945)....