132 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Paroisse de Rosières-devant-Bar : registre de catholicité (1915-1919).

    Cote

    19 J 7804 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Paroisse de Rosières-devant-Bar : registre de catholicité…
  2. Résultat n°2

    Arrêtés du maire : registre. 1945-1977 + deux arrêtés 1861, 1997.

    Date

    1861-1997

    Cote

    EDEPOT 416/152 (Cote)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série D : Administration
    • Arrêtés du maire : registre. 1945-1977 + deux arrêtés…
  3. Résultat n°3

    Demande de permis de construire, autorisation : arrêté. 1997.

    Date

    1997

    Cote

    EDEPOT 416/162 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série T : Urbanisme
    • Demande de permis de construire, autorisation : arrêté.…
  4. Résultat n°4

    Conseil municipal, délibérations : registre. 1962-1979.

    Date

    1962-1979

    Cote

    EDEPOT 416/151 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registre. 1962-1979.
  5. Résultat n°5

    Remembrement, chemin d'exploitation, règlementation d'usage ; pose de buses en béton : arrêtés, correspondance ; modifications intervenues dans les surfaces : tableau nominatif ; travaux connexes : plans.

    Date

    1969-1978

    Cote

    EDEPOT 416/154 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série D : Administration
    • Remembrement, chemin d'exploitation, règlementation…
  6. Résultat n°6

    Conseil municipal, délibérations : registre. 1941-1961.

    Date

    1941-1961

    Cote

    EDEPOT 416/150 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registre. 1941-1961.
  7. Résultat n°7

    Actes soumis à l'enregistrement : répertoires. 1875-1960.

    Date

    1875-1960

    Cote

    EDEPOT 416/153 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série D : Administration
    • Actes soumis à l'enregistrement : répertoires. 1875-1960.
  8. Résultat n°8

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1921-1939

    Cote

    EDEPOT 416/136 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  9. Résultat n°9

    Paroisse de Rosières-devant-Bar : registre de catholicité.

    Date

    1905-1914

    Cote

    19 J 7787 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Paroisse de Rosières-devant-Bar : registre de catholicité.
  10. Résultat n°10

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès : 1903-1912

    Date

    1903-1912

    Cote

    EDEPOT 416/159 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès…
  11. Résultat n°11

    Fabrique : registre des fondations. Séparation de l'église et de l'Etat

    Date

    1872-1905

    Cote

    19 J 4405 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Fabrique : registre des fondations. Séparation de…
  12. Résultat n°12

    registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1900-1904

    Cote

    19 J 7642 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.
  13. Résultat n°13

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès : 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEPOT 416/158 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès…
  14. Résultat n°14
    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    97 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 450 (12) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • ROSIERES-DEVANT-BAR
    • Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)
  15. Résultat n°15
    Tables décennales (1803-1902)

    80 medias

    Tables décennales (1803-1902)

    Date

    1803-1902

    Cote

    1 E 444 (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • ROSIERES-DEVANT-BAR
    • Tables décennales (1803-1902)
  16. Résultat n°16

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1879-1899

    Cote

    EDEPOT 416/135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  17. Résultat n°17

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 4404 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  18. Résultat n°18

    Chemins, passage de la rue du Mont à la voie du Pré : souscription (1854) ; écoulement des eaux, autorisation de curage : arrêté (1864) ; alignement, autorisations : arrêtés, rapport (1852-1898) ; établissement de rigoles empierrées : correspondance (sans date) ; demande d'autorisation pour exhausser et de créer des ouvertures sur une façade donnant sur le chemin de grande communication n° 28 : correspondance, rapport (1855) ; élargissement du chemin n°28, demande de paiement pour cession d'un terrain : correspondance (1866) ; plantations, adjudications, réception définitive : procès-verbaux, extrait des délibérations, cahier des charges, rapport (1897).

    Date

    1852-1898

    Cote

    EDEPOT 416/161 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins, passage de la rue du Mont à la voie du Pré…
  19. Résultat n°19

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 4403 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  20. Résultat n°20

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès : 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT 416/157 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès…