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Résultat n°1

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

Résultat n°2

Fondation de masses : cahier de comptabilité

Date

1954-1964

Cote

19 J 6552 (Cote)

Résultat n°3

Contributions directes, bordereaux de mandats.

Date

1955-1961

Cote

EDEPOT 69/131 (Cote)

Résultat n°4

Messe : registre des annonces paroissiales

Date

1839-1952

Cote

19 J 6551 (Cote)

Résultat n°5

Délibérations.

Date

Entre le 19 novembre 1913 et le 12 octobre 1941

Cote

EDEPOT 69/114 (Cote)

Résultat n°6

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1933

Cote

EDEPOT 69/117 (Cote)

Résultat n°7

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914-1933

Cote

EDEPOT 69/119 (Cote)

Résultat n°8

Paroisse de Sauvigny : registre de catholicité (1915-1919).

Date

1915-1919

Cote

19 J 8573 (Cote)

Résultat n°9

Paroisse de Sauvigny : registre de catholicité (1910-1914).

Date

1910-1914

Cote

19 J 8572 (Cote)

Résultat n°10

Délibérations.

Date

Entre le 15 mai 1904 et le 25 octobre 1913

Cote

EDEPOT 69/113 (Cote)

Résultat n°11

registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1905-1909

Cote

19 J 7673 (Cote)

Résultat n°12

registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1900-1904

Cote

19 J 7672 (Cote)

Résultat n°13

Acte notarié : 13 mars 1904 ; vente de terre et vigne au syndicat mixte de recherches et de traitement du phylloxéra à Commercy par le mandataire de M. et Madame Antoine Létonné de Champougny.

Date

dimanche 13 mars 1904

Cote

EDEPOT 69/133 (Cote)

Résultat n°14

Délibérations.

Date

Entre le 20 novembre 1884 et le 22 novembre 1903

Cote

EDEPOT 69/112 (Cote)

Résultat n°15
Tables décennales (1802-1902)

97 medias

Tables décennales (1802-1902)

Date

1802-1902

Cote

1 E 479 (Cote)

Résultat n°16
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

261 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 485 (15) (Cote)

Résultat n°17

Comptes de gestion.

Date

dix-neuvième siècle

Cote

EDEPOT 69/126 (Cote)

Résultat n°18

Statistique agricole et industrielle.

Date

dix-neuvième siècle

Cote

EDEPOT 69/128 (Cote)

Résultat n°19

Répertoire des actes de la mairie.

Date

dix-neuvième siècle

Cote

EDEPOT 69/130 (Cote)

Résultat n°20

Budgets.

Date

dix-neuvième siècle, vingtième siècle

Cote

EDEPOT 69/125 (Cote)