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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4 Q 3/150 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 145.
2
Cote
4 Q 3/2366 (Cote)
Date
12 mars 1951-22 mars 1951
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1866.
3
Cote
4 Q 3/388 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 199.
4
Cote
4 Q 3/1453 (Cote)
Date
8 avril 1886-10 mai 1886
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 737.
5
Cote
4 Q 3/485 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 296.
6
Cote
4 Q 3/130 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 125.
7
Cote
4 Q 3/1540 (Cote)
Date
16 octobre 1894-27 novembre 1894
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 897.
8
Cote
4 Q 3/919 (Cote)
Date
2 décembre 1912-6 février 1913
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 865.
9
Cote
4 Q 3/2279 (Cote)
Date
2 avril 1947-22 avril 1947
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1779.
10
Cote
4 Q 3/2405 (Cote)
Date
11 décembre 1952-26 décembre 1952
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1905.
11
Cote
4 Q 3/2488 (Cote)
Date
9 octobre 1878-11 janvier 1879
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres des dépôts.
  • Volume 136.
12
Cote
4 Q 3/824 (Cote)
Date
21 mai 1898-18 août 1898
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 738.
13
Cote
4 Q 3/141 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 136.
14
Cote
4 Q 3/92 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 87.
15
Cote
4 Q 3/2504 (Cote)
Date
15 janvier 1883-20 mars 1883
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres des dépôts.
  • Volume 152.
16
Cote
4 Q 3/587 (Cote)
Date
22 mai 1856-30 juin 1856
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 256.
17
Cote
4 Q 3/2142 (Cote)
Date
11 juin 1938-23 juin 1938
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1642.
18
Cote
4 Q 3/921 (Cote)
Date
6 mars 1913-16 juillet 1913
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 867.
19
Cote
4 Q 3/1801 (Cote)
Date
19 juin 1922-28 juin 1922
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1300.
20
Cote
4 Q 3/385 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 196.