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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

Date

1989-1996

Cote

1903 W (Cote)

Résultat n°2

Aménagement rural, planification ; population de la Vallée de l'Ornain, Verdun : rapports de synthèses, correspondance. Doulcon-Saulmory, voirie. Constructions scolaires : rapports. Régionalisation du plan, intervention des compagnies d'assurances. Commission de Développement Économique Régional, Plan régional. Agriculture. Logements. Communes économiquement faibles : programmes 1964-1966. Emploi secteur tertiaire. Industrie et industrialisation. Investissements publics, instances de subventions. Voirie : recueil d'instructions (avant 1965). Équipement urbain : instructions générales (1949-1966).

Date

1949-1966

Cote

295 W (Cote)

Résultat n°3

Mairie et écoles (1827-1927). Église, presbytère et cimetière, chapelle de Villefranche (an IX-1929). Divers (an XI-1951).

Date

An IX-1951

Cote

2 O 1092 (Cote)

Résultat n°4

Arrêtés et règlements (1849-1898). Personnel (1817-1912). Finances (1858-1945). Biens (an XII-1949). Vaine pâture (1836).

Date

An XII-1949

Cote

2 O 1091 (Cote)

Résultat n°5
Copie de la charte d'affranchissement à la loi de Beaumont de Saulmory par Geoffroy d'Apremont (octobre 1284 ; copie du XVIIIe siècle).

1 media

Copie de la charte d'affranchissement à la loi de Beaumont de Saulmory par Geoffroy d'Apremont (octobre 1284 ; copie du XVIIIe siècle).

Date

XVIIIe siècle

Cote

6 E 99 (Cote)

Résultat n°6

Fonds de l'association "Le Dit de la Saulx", expositions sur la guerre 1914-1918. Fiches de militaires.

Date

2015

Cote

238 J 1-2 (Cote)