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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    1903 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Développement local, journées d'études. Commission...
  2. Résultat n°2

    Aménagement rural, planification ; population de la Vallée de l'Ornain, Verdun : rapports de synthèses, correspondance. Doulcon-Saulmory, voirie. Constructions scolaires : rapports. Régionalisation du plan, intervention des compagnies d'assurances. Commission de Développement Économique Régional, Plan régional. Agriculture. Logements. Communes économiquement faibles : programmes 1964-1966. Emploi secteur tertiaire. Industrie et industrialisation. Investissements publics, instances de subventions. Voirie : recueil d'instructions (avant 1965). Équipement urbain : instructions générales (1949-1966).

    Date

    1949-1966

    Cote

    295 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aménagement rural, planification ; population de la...
  3. Résultat n°3

    Mairie et écoles (1827-1927). Église, presbytère et cimetière, chapelle de Villefranche (an IX-1929). Divers (an XI-1951).

    Date

    An IX-1951

    Cote

    2 O 1092 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Saulmory-et-Villefranche.
    • Mairie et écoles (1827-1927). Église, presbytère et...
  4. Résultat n°4

    Arrêtés et règlements (1849-1898). Personnel (1817-1912). Finances (1858-1945). Biens (an XII-1949). Vaine pâture (1836).

    Date

    An XII-1949

    Cote

    2 O 1091 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Saulmory-et-Villefranche.
    • Arrêtés et règlements (1849-1898). Personnel (1817-1912)....
  5. Résultat n°5
    Copie de la charte d'affranchissement à la loi de Beaumont de Saulmory par Geoffroy d'Apremont (octobre 1284 ; copie du XVIIIe siècle).

    1 media

    Copie de la charte d'affranchissement à la loi de Beaumont de Saulmory par Geoffroy d'Apremont (octobre 1284 ; copie du XVIIIe siècle).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    6 E 99 (Cote)

    • Contexte : Cours de paléographie des Archives départementales...

    • Cours de paléographie 2018.
    • Copie de la charte d'affranchissement à la loi de Beaumont...
  6. Résultat n°6

    Fonds de l'association "Le Dit de la Saulx", expositions sur la guerre 1914-1918. Fiches de militaires.

    Date

    2015

    Cote

    238 J 1-2 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Fonds de l'association "Le Dit de la Saulx", expositions...