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875 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

Résultat n°2

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

Résultat n°3

Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants pendant la Seconde Guerre mondiale dans le secteur de Verdun.

Date

1886-1967

Cote

2035 W (Cote)

Résultat n°4

Registres de main courante.

Date

1927-1989

Cote

1955 W (Cote)

Résultat n°5

Routes départementales, travaux de voirie : correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, plans, dossiers de marchés.

Date

1984-1993

Cote

1930 W (Cote)

Résultat n°6

Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription au registre des transports routiers, notification du comité technique départemental, licence.

Date

1932-1983

Cote

1919 W (Cote)

Résultat n°7

Projet de reconstruction et d'urbanisme de communes (1941-1972). Commune de Verdun : projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension (1932-1948).

Date

1932-1972

Cote

1916 W (Cote)

Résultat n°8

Procès-verbaux de la commission de réforme.

Date

1974-1989

Cote

1860 W (Cote)

Résultat n°9

Participation du Département à des manifestations (Verdun expo, les Floralies de Bar-le-Duc, foires et salons, etc.), enquête concernant les locaux vacants.

Date

1988-1996

Cote

1858 W (Cote)

Résultat n°10

Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod ; villages de vacances, demandes de subventions, création de gîte rural, charte de l'environnement, carte touristique, aménagements touristiques divers.

Date

1984-1995

Cote

1824 W (Cote)

Résultat n°11

Dossiers individuels : gîtes ruraux, chambres d'hôtes, hôtels, ferme de séjour, gîtes "vacances d'enfants à la ferme", auberges du terroir, ferme-auberge.

Date

1988-1995

Cote

1807 W (Cote)

Résultat n°12

Fichiers d'élèves.

Date

1989

Cote

1773 W (Cote)

Résultat n°13

Dossiers des petites et moyennes entreprises de moins de 50 salariés.

Date

1983-1988

Cote

1772 W (Cote)

Résultat n°14

Fonds d'intervention économique départemental (FIED) : dossiers de financement, procédures régionale et départementale, procès-verbaux de réunions, notes (1976-1989). Communes, zones d'aménagement, zones industrielles, installations des industries : avants-projets, études, dossiers de financement (1951-1992). Bar-le-Duc, zones industrielles de Popey, des Poutots (1956-1992). Belleville. Réserve foncière, abattoir, zone d'activités (1974-1992). Verdun, zones industrielles de Baleycourt, Chicago, route d'Etain (1963-1986), Northerm Télécom (1987-1988). Stenay, abattoir (1978-1992).

Date

1951-1992

Cote

1699 W (Cote)

Résultat n°15

Coopératives agricoles, construction de silos : marché public, plans, avant-projets.

Date

1949-1973

Cote

1690 W (Cote)

Résultat n°16

Concours agricole : certificats sanitaires, comptes-rendus vétérinaires, correspondance, règlement du comité d'organisation.

Date

1972-1974

Cote

1585 W (Cote)

Résultat n°17

Économie : presse, documentation par commune.

Date

1982-1984

Cote

1556 W (Cote)

Résultat n°18

Stage d'Initiation à la Vie Professionnelle (SVIP) : conventions de formation, statistiques, correspondance, documentation (1988-1991). Stages d'adaptation, de qualification, apprentissage : statistiques (1985-1990). Conventions de formation pour qualification, pour adaptation et qualification (1989-1990).

Date

1985-1991

Cote

1541 W (Cote)

Résultat n°19

Demandeurs d'emploi : dossiers individuels de radiation.

Date

1990

Cote

1504 W (Cote)

Résultat n°20

Licenciements économiques, entreprises en difficulté ayant cessé leur activité : dossiers d'entreprise, listes nominatives du personnel licencié.

Date

1979-1988

Cote

1388 W (Cote)