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  1. Résultat n°1

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs…
  2. Résultat n°2
    Cartes postales, correspondance entre Léon et Isabelle Hussenot.

    90 medias

    Cartes postales, correspondance entre Léon et Isabelle Hussenot.

    Cote

    206 J 60 (Cote)

    • Contexte : Grande Collecte 14-18
    • Cartes postales, correspondance entre Léon et Isabelle…
  3. Résultat n°3

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations…
  4. Résultat n°4

    Propriétés bâties : matrices.

    Date

    1911-1978

    Cote

    EDEPOT 445/37 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_EDepot_Willeroncourt_EDepot445
    • E dépôt 445
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrices.
  5. Résultat n°5

    Affaires communales, finances, travaux publics, affaires diverses.

    Date

    1958-1978

    Cote

    1259 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Affaires communales, finances, travaux publics, affaires…
  6. Résultat n°6

    Elections. - Elections municipales : procès-verbaux, listes électorales, radiations.

    Date

    1834-1977

    Cote

    EDEPOT 445/77 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_EDepot_Willeroncourt_EDepot445
    • E dépôt 445
    • Série K : Élections
    • Elections. - Elections municipales : procès-verbaux,…
  7. Résultat n°7

    Cartes d'identité, passeports : demandes, signalements.

    Date

    1839-1977

    Cote

    EDEPOT 445/67 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_EDepot_Willeroncourt_EDepot445
    • E dépôt 445
    • Série I : Police
    • Cartes d'identité, passeports : demandes, signalements.
  8. Résultat n°8

    Propriétés non bâties : matrice volume 1.

    Date

    1914-1976

    Cote

    EDEPOT 445/38 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_EDepot_Willeroncourt_EDepot445
    • E dépôt 445
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrice volume 1.
  9. Résultat n°9

    Elections.- Elections au Conseil général : procès-verbaux, listes électorales, radiations.

    Date

    1852-1976

    Cote

    EDEPOT 445/80 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_EDepot_Willeroncourt_EDepot445
    • E dépôt 445
    • Série K : Élections
    • Elections.- Elections au Conseil général : procès-verbaux,…
  10. Résultat n°10

    Propriétés non bâties : matrice volume 3.

    Date

    1914-1976

    Cote

    EDEPOT 445/40 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_EDepot_Willeroncourt_EDepot445
    • E dépôt 445
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrice volume 3.
  11. Résultat n°11

    Chasse : demandes de permis.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse : demandes de permis.
  12. Résultat n°12

    Coupes affouagères : adjudications, procès-verbaux, cahier des charges, balivages, martelages, récolements.

    Date

    1879-1976

    Cote

    EDEPOT 447/104 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_EDepot_Willeroncourt_EDepot445
    • E dépôt 445
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Coupes affouagères : adjudications, procès-verbaux,…
  13. Résultat n°13

    Contributions directes : tableaux récapitulatifs (1852-1976), déclarations des contribuables (1891-1949, 1915), registre d'inscription des demandes en dégrèvement (1832-1956), mandements (1851-1913), mutations (1886-1913), perception (an V-an VI).

    Date

    1796-1976

    Cote

    EDEPOT 445/43 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_EDepot_Willeroncourt_EDepot445
    • E dépôt 445
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes : tableaux récapitulatifs (1852-1976),…
  14. Résultat n°14

    Propriétés non bâties : matrice volume 2.

    Date

    1914-1976

    Cote

    EDEPOT 445/39 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_EDepot_Willeroncourt_EDepot445
    • E dépôt 445
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrice volume 2.
  15. Résultat n°15

    Mentions marginales : carnets à souches.

    Date

    1934-1975

    Cote

    EDEPOT 445/23 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_EDepot_Willeroncourt_EDepot445
    • E dépôt 445
    • Série E : Etat civil
    • Mentions marginales : carnets à souches.
  16. Résultat n°16

    Elections. - Elections présidentielles : procès-verbaux, listes électorales, radiations.

    Date

    1969-1974

    Cote

    EDEPOT 445/81 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_EDepot_Willeroncourt_EDepot445
    • E dépôt 445
    • Série K : Élections
    • Elections. - Elections présidentielles : procès-verbaux,…
  17. Résultat n°17

    Elections. - Elections à la Chambre départementale d'agriculture : procès-verbaux, listes électorales, radiations.

    Date

    1919-1974

    Cote

    EDEPOT 445/72 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_EDepot_Willeroncourt_EDepot445
    • E dépôt 445
    • Série K : Élections
    • Elections. - Elections à la Chambre départementale…
  18. Résultat n°18

    Elections. - Elections à la Chambre des métiers : procès-verbaux, listes électorales, radiations.

    Date

    1945-1974

    Cote

    EDEPOT 445/74 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_EDepot_Willeroncourt_EDepot445
    • E dépôt 445
    • Série K : Élections
    • Elections. - Elections à la Chambre des métiers :…
  19. Résultat n°19

    Elections. - Elections sénatoriales : procès-verbaux, listes électorales, radiations.

    Date

    1884-1974

    Cote

    EDEPOT 445/83 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_EDepot_Willeroncourt_EDepot445
    • E dépôt 445
    • Série K : Élections
    • Elections. - Elections sénatoriales : procès-verbaux,…
  20. Résultat n°20

    Listes électorales.

    Date

    1900-1973

    Cote

    EDEPOT 445/71 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_EDepot_Willeroncourt_EDepot445
    • E dépôt 445
    • Série K : Élections
    • Listes électorales.