Résultats de la recherche

Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).

856 W (Cote)

1983-1987

Bouligny (Meuse), Stenay (Meuse), Verdun (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

statistique, dossier de candidature, rapport, contrat, chrono, circulaire, liste nominative

Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

1652 W (Cote)

sans date

MADINE

contrat

Stage d'initiation à la vie professionnelle, contrat de programme.

1780 W (Cote)

1985-1991

statistique, convention de formation, contrat

- Ligier-Richier : 3 brochures biographiques (1885, 1888, 1893) - Famille de Beauvières : pièce de procès à Mésnil-sur-Saulx (1763) - Famille de Floranville, seigneur de Cousances : quittance (1595) - Nicolas Derval, procès contre les habitants d'Aulnois : sentence (1620) - Familles Serre et Denoux : appel d'une sentence pour une succession (1772) - Famille de Leau : notes généalogiques et lettres [21 pièces] (1668-1774) - Tableau généalogique d'Antoinette De Dinterville, femme de Claude De Bussi, fille de Jean de Dinterville et Gabrielle de Stainville (XVIIIe). Pour la famille de Stainville et Choiseul-Stainville voir aussi 5 E 62-63, 10 J, 1 J 149 et 498. - Famille de Rivière (1830) - Famille Le Page (1774) - Famille de Foucault : extrait d'un dictionnaire généalogique, note du Vicomte De Foucault, extrait du registre de baptême de beaulieu (1830) - Claude Gillot : extrait du registre de baptême de bar-le-duc (1727) - Saint-Maurice et Parfondrupt : plainte d'Elisabeth Legouse au sujet du paiement d'un fermage à Olley [54] (1742) - Jean Despourin : testament notarié à Stenay (1659) - Pierre Marchal : acte notarié à erize-la-Brûlée (1733) - Famille de Brabant : 2 actes notariés (1612, 1663) - Sabatier : quittance pour un office (1640) - 2 chartes (1492) - De Laval : lettre (1603) - George et Catherine Raux : acte de vente de biens à Harangnes et Brauvilliers (1629) - Official de verdun : acte de vente (1628) - Famille de Fligny : dispense d'âge pour succession (1712), acte notarié (1727) - Lettre de Tourneur, Evêque de Verdun - Lettre d'Alphonse Signol à M. Clouet, secrétaire de la société philomatique de Verdun (1826) - Lettre de Ch. Chenin, député de la meuse (1846) - Général Sabatier : lettre à l'appui d'une demande (1828) - Lettre de M. Boudier au sujet d'une collection d'autographes (1837) - Lettre de l'Evêque de Verdun au ministre de l'instruction publique (1830) - Actes notariés de Me Rouyer à Verdun (1729-1789) [19 pièces] - Verdun : règles de la congrégation de Marie [latin] (1877) - Scène dramatique de théâtre : les adieux de Jeanne d'Arc par Gabriel Monavon (1877) - Lettre de recommandation pour une femme malade (1862) - Lettres de Marmot, doyen du conseil de préfecture à l'archevêque de Reims (1845) - 8 lettres d'Albert Langlé à M. Dinans, Préfet de la Meuse (1859) - Lettre d'envoi de livres à la bibliothèque de Bar-le-Duc (1828) - Lettre de Charles Etienne, président du conseil général, à un ministre pour appuyer une demande de bourse (1840) - Lettre de la société des lettres de Bar (1877) - 2 lettres de Jaquesson à Trémart, écrivain, sur les idées politiques (1860) - Lettre au sujet des travaux à l'église de Ribeaucourt (1758) - 3 lettres d'Henry Didier, avocat (1849) - Famille de Luxembourg : 3 factum d'un procès contre Charles de Montmorency et le Sieur Beon du Massez , historique du comté de Ligny et généalogie de la famille de luxembourg (1715) - Edits et lettres patentes du Roi concernant le duché de Bar (1779-1787) - Collection Lorient

1 J 449 (Cote)

1492-1893

LIGNY-EN-BARROIS, RIBEAUCOURT, VERDUN, BRAUVILLIERS, ERIZE-LA-BRULEE, STENAY, PARFONDRUPT, SAINT-MAURICE-SOUS-LES-COTES, BAR-LE-DUC, BEAULIEU-EN-ARGONNE, AULNOIS-EN-PERTHOIS, COUSANCES-AUX-FORGES, MENIL-SUR-SAULX

contrat

Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de candidatures, traités de gérance.

1819 W 1-3 (Cote)

1914-1973

contrat, dossier de candidature

Fonctionnement et création de l'association (1982-2001). Actions et interventions de l'association (1983-2001).

2007 W (Cote)

1982-2001

pièce comptable, contrat, rapport, procès-verbal de réunion, affiche

Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

502 W (Cote)

1975-1982

Verdun (Meuse), Damvillers (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Étain (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse)

contrat, marché public

Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).

811 W (Cote)

1972-1986

ISLETTES (LES), FAINS-VEEL, FAINS-LES-SOURCES, WOEVRE, SOMMEDIEUE, VAUBECOURT, VARENNES-EN-ARGONNE, ETAIN, VERDUN, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, COMMERCY, BAR-LE-DUC

dossier de carrière, dossier de consultation des entreprises, marché public, étude, contrat, budget, documentation, texte officiel

Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation (1984-1988).

867 W (Cote)

1984-1988

Lorraine (France ; région)

convention, contrat

Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution, reconversion, Conséquences économiques et sociales causées par la fermeture ou la reconversion des bases, négociations pour le rachat des équipements démontables

104 W (Cote)

1962-1979

Combles-en-Barrois (Meuse), Haraumont (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Meurthe-et-Moselle (France ; département), Regret (Verdun, Meuse), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Trois-Fontaines (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Gobessart, Forêt domaniale de (Saint-Mihiel, Meuse), Étain (Meuse), Vassincourt (Meuse), Verdun (Meuse), Marville (Meuse), Verdun (Meuse) -- Hôpital Desandrouins, Chambley-Bussières (Meurthe-et-Moselle)

contrat, plan

Contrats et titres concernant divers particuliers : Benoit, hôtelier du Bout du Monde à Verdun (1633-1638) ; Bolard dit Bazin, de Verdun (1693) ; Bousquet, archer à la maréchaussée de Verdun (1706) ; Chevalier seigneur de Malpierre et vicomte d'Abbeville, contrôleur des réparations de Champagne, seigneurie de Rembercourt-aux-Pots (1564) ; De Convenhon, bourgeois de Cunel (1760) ; De Domprei (1710) ; Dutartre à Montmédy, avocat au parlement (1668) ; De Gorcy à Marville et Hannoncelles (1625-1674) ; Guyot à Arrancy (1696) ; Habé, marchand et geôlier à Jametz, transactions avec des marchands de Nancy, Vandoeuvre, Marville (1608-1709) ; Horace, fille de Horace des Ganans, officier à Verdun (1673) ; Jalchey à Irey (1628) ; Georges Jehey à Maizey (1660) ; De La Vaulx de Blondefontaine et Dame de Thoumesson de Remmenecourt, épouse du Bailli d'Hattochâtel (1635) ; Langlois à Marville et de la Mouillye à Petit Xivry (1612) ; Maulpassant, maître de forges à Varennes, mariage (1572), De Massalbe de Gamas, capitaine à Verdun (1609) ; Meloi à Bréhéville (1648) ; Richard, capitaine d'artillerie (1682) ; Roles, écuyer à Saint-Mihiel (1630) ; Rouyer, batelier de la Meuse (1662) ; Saint-Mard, à Deuxville (1628-1629) ; Vuillaume à Bouquemont (1640) ; Villelongue et Ginvry, partage de Bessul près de Breux (1671). - ACTES NOTARIES ET TITRES DIVERS

1 J 448 (Cote), 1 J 873/23 (Ancienne cote)

1564-1760

MEUSE [FLEUVE], BREUX, BOUQUEMONT, VARENNES-EN-ARGONNE, REMENNECOURT, IRE-LE-SEC, MEURTHE-ET-MOSELLE [DEPARTEMENT], JAMETZ, MARVILLE, ARRANCY-SUR-CRUSNE, MONTMEDY, CUNEL, REMBERCOURT-AUX-POTS, VERDUN

contrat

Transports scolaires, Fonds départemental scolaire, financement, délégations de crédits, mandatements (1972-1973). Fonds scolaire des établissements ou classes sous contrat : mandatements (1972-1973). Collèges d'enseignement secondaire, dépenses de fonctionnement, mandatements pour entretien des écoles, équipements scolaires et sportifs, gymnases (1973). Constructions de logements scolaires : mandatements (1973). Travaux déconcentrés, financement par subvention de l'Etat (1973). Édifices cultuels, mandatements (1962-1973). Transports scolaires : documentation, correspondance, contrats de transport, notes (1972-1973). Formation professionnelle, promotion sociale : brochures (s.d.). Promotion sociale des jeunes gens ayant servi en Algérie : instructions, rapports (s.d.). Conseil départemental de l'Enseignement du 1er degré (1971-1973). Commission Interdépartementale des Conseils généraux : état d'enquêtes. Commission départementale des travaux neufs (CDTN) : procès-verbaux de réunions (1971-1973).

1137 W (Cote)

1962-1973

note, contrat, correspondance, documentation, pièce comptable

Constructions scolaires, investissements scolaires, annexes sportives, logements de fonction, vie scolaire, rentrées scolaires, préscolarisation en milieu rural ; aide de l'Etat. Aménagement de la semaine scolaire (1977). Académie de Nancy-Metz ; zones d'éducation prioritaire (ZEP). Moulainville. École pilote ; expérimentation ; organisation transport ; financement (s.d.). Transports scolaires ; enquêtes ; organisation : voeu M. Rufin (1981), financement (1982-1986), prévisions : budget (1981), comptes-rendus, rapports (1980-1986), conventions, contrats, états prévisionnels, études. Préscolaire. Périscolaire. Education spécialisée ; autorisations : conventions. Transports en commun. Communes, intervention préfectorale : dossier. Ancerville : compte-rendu de réunion (1979). Entreprises transports en commun : liste (1979-1980). Société "Les Rapides de la Marne et Meuse" : schéma départemental des transports ; abonnements scolaires ; tarification. Relations avec les usagers. Visite de M. Chérèque (1984). Spincourt, Stenay ; visites cantonales (1982-1984), visite du recteur (1982).

788 W (Cote)

1975-1986

MOULAINVILLE, STENAY, SPINCOURT, ANCERVILLE, MOUZAY

statistique, étude, liste, motion, contrat, compte rendu, coupure de presse, documentation, chrono, texte officiel, décision

Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

1109 W (Cote)

1939-1949

dossier de carrière, contrat, notice individuelle, liste, circulaire, compte de gestion, statistique, DOSSIER COMMUNAL, fichier, DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, correspondance, répertoire, texte officiel

- Lettre du Maréchal Oudinot demandant une remise de peine pour un prisonnier (1839) - Lettre reçue par le Maréchal Oudinot (1843) - Licitation concernant M. Mondon à Verdun (1831) - Acte notarié et piéces concernant la faillite Ducou à Clermont (1831-1834) - Actes de cession de Nicolas Royer (1846) - Bordereau de créances de Jean-Pierre Chaffaux à Heudicourt et Jean-Pierre Noël à Saint-Mihiel (1846) - Contrats de location de François Paquy, marchand de fer à Saint-Mihiel, à Jean Bérard (1847) et à Jean Delattre (1856) - Collection Bloque

1 J 232 (Cote), 1 J 3140 (Ancienne cote)

1831-1856

HEUDICOURT, CLERMONT-EN-ARGONNE, SAINT-MIHIEL, VERDUN

contrat

Marché de prestations intellectuelles Valoren, association Meuse Optique Contact, plan Meuse.

1806 W (Cote)

1980-1994

marché public, contrat

Documents comptables (1943-1946). Caisse de mortalité du bétail : listes de collecte, déclarations de garantie (1945), déclarations de sinistres, comptes-rendus vétérinaires (1946, 1948). Caisse de protection contre la grêle : listes de collecte, déclarations de garantie (1944-1945).

1178 W (Cote)

1943-1948

contrat, déclaration, liste, pièce comptable

Contrat de plan, programmation FIDAR (Fonds Interministériel de Développement et d'Aménagement Rural).

1534 W (Cote)

1985-1988

LORRAINE

convention, contrat

Transports scolaires : contrats (1968-1969), statistiques, comptes-rendus au Ministère (1969-1972), plans de transport (1969-1973) ; Sivry-Lacroix-Troyon, financement des frais de transport scolaire (1969-1972). Surveillance scolaire : enquête auprès des collectivités (s.d.). Collèges (1969-1972), gymnases (1971-1972), frais de fonctionnement.

1133 W (Cote)

1968-1973

TROYON, LACROIX-SUR-MEUSE, SIVRY-SUR-MEUSE

pièce comptable, statistique, contrat

Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.

2207 W (Cote)

1967-2004

compte administratif, règlement, statut, délibération, ARRETE, RAPPORT MEDICAL, correspondance, contrat, compte rendu, statistique