contrat - Recherche

1

Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).

Date

1983-1987

Cote

856 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Direction départementale du travail et de l'emploi.
Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi,...

2

Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

Date

sans date

Cote

1652 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Finances.
Constructions scolaires, installations sportives ;...

3

Stage d'initiation à la vie professionnelle, contrat de programme.

Date

1985-1991

Cote

1780 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
Stage d'initiation à la vie professionnelle, contrat...

4

- Ligier-Richier : 3 brochures biographiques (1885, 1888, 1893) - Famille de Beauvières : pièce de procès à Mésnil-sur-Saulx (1763) - Famille de Floranville, seigneur de Cousances : quittance (1595) - Nicolas Derval, procès contre les habitants d'Aulnois : sentence (1620) - Familles Serre et Denoux : appel d'une sentence pour une succession (1772) - Famille de Leau : notes généalogiques et lettres [21 pièces] (1668-1774) - Tableau généalogique d'Antoinette De Dinterville, femme de Claude De Bussi, fille de Jean de Dinterville et Gabrielle de Stainville (XVIIIe). Pour la famille de Stainville et Choiseul-Stainville voir aussi 5 E 62-63, 10 J, 1 J 149 et 498. - Famille de Rivière (1830) - Famille Le Page (1774) - Famille de Foucault : extrait d'un dictionnaire généalogique, note du Vicomte De Foucault, extrait du registre de baptême de beaulieu (1830) - Claude Gillot : extrait du registre de baptême de bar-le-duc (1727) - Saint-Maurice et Parfondrupt : plainte d'Elisabeth Legouse au sujet du paiement d'un fermage à Olley [54] (1742) - Jean Despourin : testament notarié à Stenay (1659) - Pierre Marchal : acte notarié à erize-la-Brûlée (1733) - Famille de Brabant : 2 actes notariés (1612, 1663) - Sabatier : quittance pour un office (1640) - 2 chartes (1492) - De Laval : lettre (1603) - George et Catherine Raux : acte de vente de biens à Harangnes et Brauvilliers (1629) - Official de verdun : acte de vente (1628) - Famille de Fligny : dispense d'âge pour succession (1712), acte notarié (1727) - Lettre de Tourneur, Evêque de Verdun - Lettre d'Alphonse Signol à M. Clouet, secrétaire de la société philomatique de Verdun (1826) - Lettre de Ch. Chenin, député de la meuse (1846) - Général Sabatier : lettre à l'appui d'une demande (1828) - Lettre de M. Boudier au sujet d'une collection d'autographes (1837) - Lettre de l'Evêque de Verdun au ministre de l'instruction publique (1830) - Actes notariés de Me Rouyer à Verdun (1729-1789) [19 pièces] - Verdun : règles de la congrégation de Marie [latin] (1877) - Scène dramatique de théâtre : les adieux de Jeanne d'Arc par Gabriel Monavon (1877) - Lettre de recommandation pour une femme malade (1862) - Lettres de Marmot, doyen du conseil de préfecture à l'archevêque de Reims (1845) - 8 lettres d'Albert Langlé à M. Dinans, Préfet de la Meuse (1859) - Lettre d'envoi de livres à la bibliothèque de Bar-le-Duc (1828) - Lettre de Charles Etienne, président du conseil général, à un ministre pour appuyer une demande de bourse (1840) - Lettre de la société des lettres de Bar (1877) - 2 lettres de Jaquesson à Trémart, écrivain, sur les idées politiques (1860) - Lettre au sujet des travaux à l'église de Ribeaucourt (1758) - 3 lettres d'Henry Didier, avocat (1849) - Famille de Luxembourg : 3 factum d'un procès contre Charles de Montmorency et le Sieur Beon du Massez , historique du comté de Ligny et généalogie de la famille de luxembourg (1715) - Edits et lettres patentes du Roi concernant le duché de Bar (1779-1787) - Collection Lorient

Date

1492-1893

Cote

1 J 449 (Cote)

Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
- Ligier-Richier : 3 brochures biographiques (1885,...

5

Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de candidatures, traités de gérance.

Date

1914-1973

Cote

1819 W 1-3 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Direction départementale des services fiscaux.
Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de...

6

Fonctionnement et création de l'association (1982-2001). Actions et interventions de l'association (1983-2001).

Date

1982-2001

Cote

2007 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Culture, sports, enseignement.
Culture et sports.
Fonctionnement et création de l'association (1982-2001)....

7

Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

Date

1975-1982

Cote

502 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Contrats de pays : instructions générales, décisions...

8

Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).

Date

1972-1986

Cote

811 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement...

9

Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation (1984-1988).

Date

1984-1988

Cote

867 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation...

10

Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution, reconversion, Conséquences économiques et sociales causées par la fermeture ou la reconversion des bases, négociations pour le rachat des équipements démontables

Date

1962-1979

Cote

104 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution,...

11

Contrats et titres concernant divers particuliers : Benoit, hôtelier du Bout du Monde à Verdun (1633-1638) ; Bolard dit Bazin, de Verdun (1693) ; Bousquet, archer à la maréchaussée de Verdun (1706) ; Chevalier seigneur de Malpierre et vicomte d'Abbeville, contrôleur des réparations de Champagne, seigneurie de Rembercourt-aux-Pots (1564) ; De Convenhon, bourgeois de Cunel (1760) ; De Domprei (1710) ; Dutartre à Montmédy, avocat au parlement (1668) ; De Gorcy à Marville et Hannoncelles (1625-1674) ; Guyot à Arrancy (1696) ; Habé, marchand et geôlier à Jametz, transactions avec des marchands de Nancy, Vandoeuvre, Marville (1608-1709) ; Horace, fille de Horace des Ganans, officier à Verdun (1673) ; Jalchey à Irey (1628) ; Georges Jehey à Maizey (1660) ; De La Vaulx de Blondefontaine et Dame de Thoumesson de Remmenecourt, épouse du Bailli d'Hattochâtel (1635) ; Langlois à Marville et de la Mouillye à Petit Xivry (1612) ; Maulpassant, maître de forges à Varennes, mariage (1572), De Massalbe de Gamas, capitaine à Verdun (1609) ; Meloi à Bréhéville (1648) ; Richard, capitaine d'artillerie (1682) ; Roles, écuyer à Saint-Mihiel (1630) ; Rouyer, batelier de la Meuse (1662) ; Saint-Mard, à Deuxville (1628-1629) ; Vuillaume à Bouquemont (1640) ; Villelongue et Ginvry, partage de Bessul près de Breux (1671). - ACTES NOTARIES ET TITRES DIVERS

Date

1564-1760

Cote

1 J 448 (Cote), 1 J 873/23 (Ancienne cote)

Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
Contrats et titres concernant divers particuliers :...

12

Transports scolaires, Fonds départemental scolaire, financement, délégations de crédits, mandatements (1972-1973). Fonds scolaire des établissements ou classes sous contrat : mandatements (1972-1973). Collèges d'enseignement secondaire, dépenses de fonctionnement, mandatements pour entretien des écoles, équipements scolaires et sportifs, gymnases (1973). Constructions de logements scolaires : mandatements (1973). Travaux déconcentrés, financement par subvention de l'Etat (1973). Édifices cultuels, mandatements (1962-1973). Transports scolaires : documentation, correspondance, contrats de transport, notes (1972-1973). Formation professionnelle, promotion sociale : brochures (s.d.). Promotion sociale des jeunes gens ayant servi en Algérie : instructions, rapports (s.d.). Conseil départemental de l'Enseignement du 1er degré (1971-1973). Commission Interdépartementale des Conseils généraux : état d'enquêtes. Commission départementale des travaux neufs (CDTN) : procès-verbaux de réunions (1971-1973).

Date

1962-1973

Cote

1137 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Affaires scolaires.
Transports scolaires, Fonds départemental scolaire,...

13

Constructions scolaires, investissements scolaires, annexes sportives, logements de fonction, vie scolaire, rentrées scolaires, préscolarisation en milieu rural ; aide de l'Etat. Aménagement de la semaine scolaire (1977). Académie de Nancy-Metz ; zones d'éducation prioritaire (ZEP). Moulainville. École pilote ; expérimentation ; organisation transport ; financement (s.d.). Transports scolaires ; enquêtes ; organisation : voeu M. Rufin (1981), financement (1982-1986), prévisions : budget (1981), comptes-rendus, rapports (1980-1986), conventions, contrats, états prévisionnels, études. Préscolaire. Périscolaire. Education spécialisée ; autorisations : conventions. Transports en commun. Communes, intervention préfectorale : dossier. Ancerville : compte-rendu de réunion (1979). Entreprises transports en commun : liste (1979-1980). Société "Les Rapides de la Marne et Meuse" : schéma départemental des transports ; abonnements scolaires ; tarification. Relations avec les usagers. Visite de M. Chérèque (1984). Spincourt, Stenay ; visites cantonales (1982-1984), visite du recteur (1982).

Date

1975-1986

Cote

788 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Culture, sports, enseignement.
Enseignement.
Constructions scolaires, investissements scolaires,...

14

Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

Date

1939-1949

Cote

1109 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Direction départementale du ravitaillement général.
Organisation et réglementation générale, distribution...

15

- Lettre du Maréchal Oudinot demandant une remise de peine pour un prisonnier (1839) - Lettre reçue par le Maréchal Oudinot (1843) - Licitation concernant M. Mondon à Verdun (1831) - Acte notarié et piéces concernant la faillite Ducou à Clermont (1831-1834) - Actes de cession de Nicolas Royer (1846) - Bordereau de créances de Jean-Pierre Chaffaux à Heudicourt et Jean-Pierre Noël à Saint-Mihiel (1846) - Contrats de location de François Paquy, marchand de fer à Saint-Mihiel, à Jean Bérard (1847) et à Jean Delattre (1856) - Collection Bloque

Date

1831-1856

Cote

1 J 232 (Cote), 1 J 3140 (Ancienne cote)

Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
- Lettre du Maréchal Oudinot demandant une remise de...

16

Marché de prestations intellectuelles Valoren, association Meuse Optique Contact, plan Meuse.

Date

1980-1994

Cote

1806 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Marché de prestations intellectuelles Valoren, association...

17

Documents comptables (1943-1946). Caisse de mortalité du bétail : listes de collecte, déclarations de garantie (1945), déclarations de sinistres, comptes-rendus vétérinaires (1946, 1948). Caisse de protection contre la grêle : listes de collecte, déclarations de garantie (1944-1945).

Date

1943-1948

Cote

1178 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Caisse de prévoyance et de secours contre la mortalité...
Documents comptables (1943-1946). Caisse de mortalité...

18

Contrat de plan, programmation FIDAR (Fonds Interministériel de Développement et d'Aménagement Rural).

Date

1985-1988

Cote

1534 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Contrat de plan, programmation FIDAR (Fonds Interministériel...

19

Transports scolaires : contrats (1968-1969), statistiques, comptes-rendus au Ministère (1969-1972), plans de transport (1969-1973) ; Sivry-Lacroix-Troyon, financement des frais de transport scolaire (1969-1972). Surveillance scolaire : enquête auprès des collectivités (s.d.). Collèges (1969-1972), gymnases (1971-1972), frais de fonctionnement.

Date

1968-1973

Cote

1133 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Affaires scolaires.
Transports scolaires : contrats (1968-1969), statistiques,...

20

Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.

Date

1967-2004

Cote

2207 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement...

Résultats de la recherche

Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Stage d'initiation à la vie professionnelle, contrat de programme.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de candidatures, traités de gérance.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Fonctionnement et création de l'association (1982-2001). Actions et interventions de l'association (1983-2001).

Date

Cote

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Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation (1984-1988).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution, reconversion, Conséquences économiques et sociales causées par la fermeture ou la reconversion des bases, négociations pour le rachat des équipements démontables

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

Marché de prestations intellectuelles Valoren, association Meuse Optique Contact, plan Meuse.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Documents comptables (1943-1946). Caisse de mortalité du bétail : listes de collecte, déclarations de garantie (1945), déclarations de sinistres, comptes-rendus vétérinaires (1946, 1948). Caisse de protection contre la grêle : listes de collecte, déclarations de garantie (1944-1945).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Contrat de plan, programmation FIDAR (Fonds Interministériel de Développement et d'Aménagement Rural).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements