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Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.

1949 W (Cote)

1991-1998

dossier individuel, rapport, correspondance, compte rendu, chrono

Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).

204 W (Cote)

1949-1962

carte d'identité, correspondance, décision

Ordures ménagères : correspondance.

1608 W (Cote)

sans date

BAR-LE-DUC

correspondance

Bazincourt - Clermont-en-Argonne.

4 T 64 (Cote)

1833-1936

Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Beaumont-en-Argonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beausite (Meuse), Behonne (Meuse), Bonnet (Meuse), Bonzée (Meuse), Bouconville-sur-Madt (Meuse), Brixey-aux-Chanoines (Meuse), Bulainville (Nubécourt, Meuse), Nubécourt (Meuse), Buzy (Buzy-Darmont, Meuse), Cesse (Meuse), Chattancourt (Meuse), Chonville (Chonville-Malaumont, Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse)

correspondance, texte officiel

Avril 1887-juin 1895

1 T 445 (Cote)

1887-1895

correspondance

Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

403 W (Cote)

1959-1982

circulaire, discours, procès-verbal de réunion, documentation, statistique, coupure de presse, correspondance

Correspondance écrite en double 1852-1854

1 T 436 (Cote)

1852-1854

correspondance

Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).

936 W (Cote)

1968-1986

correspondance, documentation, pièce comptable, livre comptable, compte rendu, procès-verbal de réunion

Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

1573 W (Cote)

1973-1974

pièce comptable, texte officiel, correspondance, circulaire

Archives de la famille de Cholet, seigneurs de Longeaux et de Mauvages (XVIe-début XXe siècles).

166 J 1-258 (Cote)

1509, 1931

Mauvages, LONGEAUX, Braux, BADONVILLIERS, VOID, SAINT-DIZIER [52], BRAUVILLIERS, REMENNECOURT, LEVONCOURT, MORLEY, LIGNY-EN-BARROIS, DAMMARIE-SUR-SAULX, JUVIGNY-EN-PERTHOIS, VAUCOULEURS, MONTIGNY-LES-VAUCOULEURS, SILMONT, DOMPREMY, VILLETHIERRY, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, SAINT-BASLEMONT, STAINVILLE, BOUCQ, MONTIERS-SUR-SAULX, BROUTHIERES, BIENCOURT-SUR-ORGE, CLEREY-LA-CÔTE, ECHENAY, SAVONNIERES-DEVANT-BAR, AMANTY, DOMGERMAIN, BOVIOLLES, NOMECOURT, DELOUZE, JOINVILLE (52), FRONVILLE

correspondance, livre comptable, ACTE NOTARIAL

Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches : correspondance, arrêtés, correspondance demande d'emploi (1985-1990). Concours administratifs auxiliaires médicaux : dossiers de candidature, listes d'aptitude, correspondance (1986-1987). Commission administrative paritaire (CAP) : procès-verbaux de réunions (1988-1989).

1482 W (Cote)

1985-1990

procès-verbal de réunion, dossier de carrière, dossier de candidature, liste nominative, correspondance

Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.

2347 W (Cote)

1995-2015

Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine

FICHE DE TRAVAIL, COMPTE RENDU DE REUNION, bilan pédagogique, correspondance

1863-1866

1 T 431 (Cote)

1863-1866

correspondance

Comité régional de modernisation et d'équipement du Bassin lorrain : avants projets, documentation, correspondance.

1679 W (Cote)

1957-1973

LORRAINE

avant-projet, documentation, correspondance

Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques : arrêtés, résultats, correspondance.

1597 W (Cote)

1979-1987

compte rendu, statistique, arrêté préfectoral, correspondance

Travaux communaux, finances communales.

1023 W (Cote)

1959-1977

Véel (Fains-Véel, Meuse), Rosnes (Raival, Meuse), Rosières-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Rignaucourt (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Raival (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nantois (Meuse), Nant-le-Petit (Meuse), Nant-le-Grand (Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Naix-aux-Forges (Meuse), Naives-Rosières (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Morley (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Mondrecourt (Les Trois-Domaines, Meuse), Mognéville (Meuse), Ménil-sur-Saulx (Meuse), Menaucourt (Meuse), Maulan (Meuse), MANDRES-EN-BARROIS, LOUPPY-LE-CHATEAU, LONGEVILLE-EN-BARROIS, LONGEAUX, CULEY, LOISEY, LISLE-EN-RIGAULT, LIGNY-EN-BARROIS, LAVOYE, LAVINCOURT, LAIMONT, LAHEYCOURT, JUVIGNY-EN-PERTHOIS, ISSONCOURT, IPPECOURT, HEVILLIERS, HARGEVILLE-SUR-CHEE, HAUTS-DE-CHEE (LES), HAIRONVILLE, GUERPONT, GIVRAUVAL, GERY, GENICOURT-SOUS-CONDE, FOUCHERES-AUX-BOIS, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, FAINS-VEEL, FAINS-LES-SOURCES, ERIZE-SAINT-DIZIER, ERIZE-LA-GRANDE, ERIZE-LA-BRULEE, ERIZE-LA-PETITE, CONDE-EN-BARROIS, TROIS-DOMAINES (LES), COUVERTPUIS, COUVONGES, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), ANCERVILLE

marché public, pièce comptable, correspondance, décision

Groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC) dissous : actes de dissolution, correspondance (par établissement).

1575 W (Cote)

sans date

correspondance, ACTE ADMINISTRATIF

1er septembre 1850-9 décembre 1851

1 T 434 (Cote)

1850-1851

correspondance

Correspondance reçue du proviseur et du recteur (avec lacunes).

1 T 954 (Cote)

1829-1844

Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance

Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

325 W (Cote)

1940-1978

Woël (Meuse), Warcq (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Vertuzey (Euville, Meuse), Verdun (Meuse), Véel (Fains-Véel, Meuse), Vauquois (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Trois-Fontaines (Marne), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Tannois (Meuse), Stainville (Meuse), Souilly (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Sepvigny (Meuse), Senon (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Ribeaucourt (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Pareid (Meuse), Nubécourt (Meuse), Neuville-en-Verdunois (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Mont-devant-Sassey (Meuse), Mognéville (Meuse), Milly-devant-Dun (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Marville (Meuse), Malaumont (Chonville-Malaumont, Meuse), Louppy-sur-Loison (Meuse), Louppy-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), L'Isle-en-Rigault (Meuse), Lion-devant-Dun (Meuse), Liny-devant-Dun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Laimont (Meuse), Lachalade (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Jouy-en-Argonne (Meuse), Hattonchâtel (Meuse), Haironville (Meuse), Gironville-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Flabas (Moirey-Flabas-Crépion, Meuse), Étain (Meuse), Esnes-en-Argonne (Meuse), Douaumont (Meuse), Damvillers (Meuse), Culey (Meuse), Couvonges (Meuses), Cousances-les-Forges (Meuse), Corniéville (Geville, Meuse), Consenvoye (Meuse), Commercy (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Chonville-Malaumont (Meuse), Bouconville-sur-Madt (Meuse), Bonnet (Meuse), Behonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beaulieu-en-Argonne (Meuse), Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Avioth (Meuse), Ancemont (Meuse)

rapport, correspondance

Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus au Conseil général : conventions. Stagiaires refusés (1990-1992). Préparation aux concours : formations dispensées par le CNFPT (1990-1992). Élèves travailleurs sociaux reçus au SDAS : conventions de stage, indemnités (1990-1991). Contrats Emploi Solidarité : dossiers individuels (1990-1992). Formations hors CNFPT : demandes annulées, formations prises en charge par les agents, formations non réglées, formations refusées, formations n'ayant pas mené à mandatement (1990-1992). Recensement des besoins en formation pour l'année 1992 (1991).

1646 W (Cote)

1990-1992

statistique, pièce comptable, correspondance, convention de formation, dossier individuel

Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance, rapports, comptes-rendus, marché public (1960-1968). Constitution de réserve d'eau pour incendie : correspondance, marché public (1952-1957).

1692 W (Cote)

1951-1968

LONGEAUX, AMEL-SUR-L'ETANG, FRESNES-EN-WOEVRE, FRESNES-AU-MONT, CLERY-LE-PETIT

marché public, rapport, compte rendu, correspondance

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

2189 W (Cote)

2001-2008

compte administratif, arrêté préfectoral, rapport d'activité, budget, circulaire, correspondance

Saint-Mihiel.

4 T 74 (Cote)

an V-1935

Saint-Mihiel (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse) -- Église Saint-Étienne, Saint-Mihiel (Meuse) -- Église Saint-Michel, Saint-Mihiel (Meuse) -- Abbaye Saint-Michel, Saint-Mihiel (Meuse) -- Maison de Ligier Richier

correspondance, texte officiel

Comptabilité publique : ordres de reversement.

1005 W (Cote)

1978

pièce comptable, correspondance

Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme de Fin d'Etudes Obligatoires [D.F.D.E.O.] (1985), Certificat d'Aptitude Professionnelle [CAP] (1960-1985) : copies d'examen. = Examens - Certificat d'études primaires, diplôme de fin d'études obligatoires -, carte scolaire, rentrée, formation, statistiques, récompenses honorifiques, classes démontables. = Cartes scolaires (1947-1984), conseils d'école (1978-1979), élections Comité de Parents d'élèves (1978-1979), classes transplantées (1979-1982), classes démontables (1971-1975), divers (1979-1984), enfants étrangers (1977-1980), fréquentation scolaire (1975-1984) : rapports, procès-verbaux de réunions, correspondance. = Enseignants, inspection, stages Ecole Normale (1978-1982), formation initiale (1979-1981), formation continue (1973-1977) : dossiers individuels des stagiaires. Mouvement du personnel : listes nominatives (1978-1984), promotions (1970-1982), récompenses (1945-1981), palmes académiques (1946-1978). Secteur de Bar-Le-Duc, départs en retraite (1 et 2 septembre 1985) : correspondance. = Vie scolaire : statistiques (1977-1985), rapports annuels (1942-1981). Rentrées scolaires : comptes-rendus (1977-1984).

570 W (Cote)

1947-1985

copie d'examen, procès-verbal de réunion, dossier individuel, correspondance, rapport, liste nominative, statistique, rapport, compte rendu

2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.

1432 W (Cote)

1984-1993

Lorraine (France ; département), Meuse (France ; département)

convention, rapport, avis, statistique, correspondance, délibération

Installations classées : procédure et correspondance, états statistiques, instructions périmées ; inspection par le service des Mines : correspondance, rapports. Élevages annexes d'une exploitation agricole : loi (1960). Appareils à vapeur : correspondances, rapports d'accidents. Pollution industrielle des eaux, Orne, la Scance, l'Ornain, la Saulx, le Ton, la Chiers, l'Othain : dossiers, correspondance, procès-verbaux de réunions (1960-1974). Stockage F.O.D. (fuel-oil) par les particuliers : déclarations (1967-1974). Carrières à ciel ouvert, mineurs de fond, délégués des mineurs : états des indemnités (1955-1962).

1089 W (Cote)

1955-1974

rapport, correspondance, statistique, déclaration, circulaire, dossier individuel

Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935), galeries souterraines de la citadelle (1935), Hôtel de la Princerie (1921-1935), Hôtel de Ville (1894-1933), Tour Chaussée (1921-1930), Tour Saint-Vanne (1920-1928), dossier concernant plusieurs édifices de la ville (1905-1921).

4 T 77 (Cote)

1894-1935

Verdun (Meuse) -- Hôtel de la Princerie, Verdun (Meuse) -- Tour Saint-Vanne, Verdun (Meuse) -- Porte Chaussée, Verdun (Meuse) -- Collège Buvignier, Verdun (Meuse) -- Palais épiscopal

correspondance, texte officiel

1857, 1861, 1862

1 T 430 (Cote)

1857-1862

correspondance

Associations syndicales hydrauliques : correspondance (1942-1982). Cousances-les-Forges, Cousancelles, drainages et assainissement : correspondance (1942-1947).

1594 W (Cote)

1942-1982

COUSANCES-LES-FORGES, COUSANCELLES

correspondance

Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.

2001 W (Cote)

1938-1957

sujet d'examen, copie d'examen, notice individuelle, procès-verbal de réunion, ARRETE, statistique, REGISTRE D'ORDRE, questionnaire d'enquête, circulaire, compte administratif, liste, correspondance

Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers de convention de formation. Créations d'entreprise : demandes de prime (1983-1984). Entreprises de plus de 50 salariés : déclarations mensuelles obligatoires des mouvements de main-d'oeuvre (1985).

774 W (Cote)

1983-1985

déclaration, correspondance, convention de formation, décision

Personnel masculin, accidents du travail.

538 W (Cote)

1981-1982

correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).

1021 W (Cote)

1956-1978

rapport, circulaire, nomenclature, correspondance, décision

Collection restituée.

1 J 715 (Cote)

1793-1879

BELGIQUE, RIBEAUCOURT, NAMUR, SAINT-MIHIEL, DIEULOUARD, BAR-LE-DUC

correspondance

Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).

1704 W (Cote)

1972-1992

correspondance, rapport, procès-verbal de réunion, étude

Assistance aux populations civiles, aux prisonniers de guerre, à leurs familles.

1170 W (Cote)

1941-1946

Verdun (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse)

rapport, circulaire, pièce comptable, correspondance

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

455 W (Cote)

1949-1978

Neuville-lès-Vaucouleurs (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Les Marats (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Biencourt-sur-Orge (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Nant-le-Grand (Meuse), Mauvages (Meuse), Dugny-sur-Meuse (Meuse), Demange-aux-Eaux (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Sampigny (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Nicey-sur-Aire (Meuse), Ménil-sur-Saulx (Meuse), Deuxnouds-aux-Bois (Lamorville, Meuse), Couvonges (Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Broussey-en-Woëvre (Broussey-Raulecourt, Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Julvécourt (Meuse), Luméville-en-Ornois (Gondrecourt-le-Château, Meuse), Raulecourt (Broussey-Raulecourt, Meuse), Le Neufour (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Montiers-sur-Saulx (Meuse), Morley (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Vaudeville-le-Haut (Meuse), Vassincourt (Meuse), Tronville-en-Barrois (Meuse), Tréveray (Meuse), Salmagne (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Noyers-le-Val (Noyers-Auzécourt, Meuse), Mandres-en-Barrois (Meuse), Le Bouchon-sur-Saulx (Meuse), Lamorville (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Hargeville-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Haironville (Meuse), Euville (Meuse), Contrisson (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Beurey-sur-Saulx (Meuse), Ancerville (Meuse), Sommeilles (Meuse), Sauvigny (Meuse), Saint-Julien-sous-les-Côtes (Meuse), Rumont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Stainville (Meuse), Cousances-les-Forges (Meuse), Brixey-aux-Chanoines (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Sommelonne (Meuse), Sepvigny (Meuse), Resson (Meuse), Rambucourt (Meuse), Loisey (Meuse), Laneuville-au-Rupt (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Domrémy-aux-Bois (Erneville-aux-Bois, Meuse), Triconville (Cousances-lès-Triconville, Meuse), Saudrupt (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Montbras (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Cousances-aux-Bois (Cousances-lès-Triconville, Meuse), Brabant-le-Roi (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Érize-la-Brûlée (Meuse), Dompcevrin (Meuse), Dagonville (Meuse), Gironville-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Velaines (Meuse), Vavincourt (Meuse), Montplonne (Meuse), Bovée-sur-Barboure (Meuse), Trémont-sur-Saulx (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Rouvrois-sur-Meuse (Meuse), Ourches-sur-Meuse (Meuse), Lérouville (Meuse), Longeaux (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Givrauval (Meuse), Spada (Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse), Dammarie-sur-Saulx (Meuse), Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Villers-le-Sec (Meuse), Héviliers (Meuse), Couvertpuis (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Ernecourt (Erneville-aux-Bois, Meuse), Bonzée (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

avant-projet, correspondance, marché public

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

2124 W (Cote)

1913-2003

AILLY-SUR-MEUSE, ANCERVILLE, REVIGNY-SUR-ORNAIN [SYNDICAT DES EAUX], ANDERNAY, AUBREVILLE, AULNOIS-SOUS-VERTUZEY, AUTRECOURT-SUR-AIRE, AVIOTH, BAALON, BAR-LE-DUC, BAZEILLES-SUR-OTHAIN, BAUDONVILLIERS, BEAULIEU-EN-ARGONNE, BEHONNE, BELLERAY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BETHELAINVILLE, BAR-LE-DUC [QUARTIER PETIT JURE], BILLY-LES-MANGIENNES, BUREY-EN-VAUX, BLERCOURT, BONCOURT-SUR-MEUSE, BONNET, BONZEE-EN-WOEVRE, BOULIGNY, BOVEE-SUR-BARBOURE, BOVIOLLES, BRABANT-LE-ROI, BRANDEVILLE, BREUX, BRIEULLES-SUR-MEUSE, BRILLON-EN-BARROIS, BRIXEY-AUX-CHANOINES, BULAINVILLE, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, CHALAINES, CHAMPNEUVILLE, CHANTERAINE, CHARDOGNE, CHARNY-SUR-MEUSE, CHAUVENCY-LE-CHATEAU, CHAUVENCY-SAINT-HUBERT, CHAUVONCOURT, CHEPPY, CHONVILLE-MALAUMONT, CLERMONT-EN-ARGONNE, CLERY-LE-PETIT, CLERY-LE-GRAND, COMBLES-EN-BARROIS, COMBRES-SOUS-LES-COTES, CONTRISSON, CONSENVOYE, COURCELLES-EN-BARROIS, COUSANCES-LES-FORGES, COUVERTPUIS, CULEY, DAGONVILLE, DAINVILLE-BERTHELEVILLE, DAMVILLERS, DELOUZE-ROSIERES, DEMANGE-AUX-EAUX, DEUXNOUDS-DEVANT-BEAUZEE, DIEUE-SUR-MEUSE, DOMMARY-BARONCOURT, DOMREMY-AUX-BOIS, DOULCON, DUGNY-SUR-MEUSE, ECOUVIEZ, ECUREY-EN-VERDUNOIS, EPARGES (LES), ETAIN, ETON, EUVILLE, FAINS-VEEL, FONTAINES-SAINT-CLAIR, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, FRESNES-AU-MONT, FRESNES-EN-WOEVRE, GERY, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, GOURAINCOURT, HAIRONVILLE, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, HAN-LES-JUVIGNY, HAN-SUR-MEUSE, HARVILLE, HEVILLIERS, HAUDAINVILLE, HOUDELAINCOURT, IPPECOURT, ISLETTES (LES), JOUY-EN-ARGONNE, JUVIGNY-SUR-LOISON, KOEUR-LA-GRANDE, LABEUVILLE, LAHEYCOURT, LACHAUSSEE, LAIMONT, LAHAYMEIX, LAMOUILLY, LANDRECOURT, LANEUVILLE-AU-RUPT, LANHERES, LACROIX-SUR-MEUSE, LEROUVILLE, LIGNY-EN-BARROIS, LINY-DEVANT-DUN, LISLE-EN-RIGAULT, LOISEY, LONGCHAMPS-SUR-AIRE, LONGEVILLE-EN-BARROIS, MAIZEY, MALANCOURT, MANGIENNES, MANHEULLES, MARSON-SUR-BARBOURE, MARVILLE, MAUCOURT-SUR-ORNE, MAUVAGES, MECRIN, MELIGNY-LE-GRAND, MENIL-LA-HORGNE, MOGNEVILLE, MONTFAUCON, MONTIERS-SUR-SAULX, MONTIGNY-DEVANT-SASSEY, MONTMEDY, MORLAINCOURT, MOULINS-SAINT-HUBERT, MOUZAY, MURVAUX, MUSSEY, NAIVES-DEVANT-BAR, NAIVES-EN-BLOIS, NAIVES-ROSIERES, NAIX-AUX-FORGES, NANCOIS-SUR-ORNAIN, NEPVANT, NETTANCOURT, NEUVILLY-EN-ARGONNE, NIXEVILLE, NOYERS-LE-VAL, OLIZY-SUR-CHIERS, OURCHES-SUR-MEUSE, PAGNY-LA-BLANCHE-COTE, PAGNY-SUR-MEUSE, PIERREFITTE-SUR-AIRE, PILLON, PONT-SUR-MEUSE, POUILLY-SUR-MEUSE, QUINCY-LANDZECOURT, RAMBLUZIN, RANZIERES, RARECOURT, RECICOURT, REGNEVILLE-SUR-MEUSE, RIGNY-LA-SALLE, REVIGNY-SUR-ORNAIN, ROBERT-ESPAGNE, RONVAUX, ROSNES, ROUVRES-EN-WOEVRE, RUMONT, RUPT-AUX-NONAINS, RUPT-SUR-OTHAIN, SAINT-AUBIN-SUR-AIRE, SAINT-AMAND-SUR-ORNAIN, SAINT-GERMAIN-SUR-MEUSE, SAINT-LAURENT-SUR-OTHAIN, SAINT-MAURICE-SOUS-LES-COTES, SAINT-MIHIEL, SAINT-REMY-LA-CALONNE, SALMAGNE, SAMPIGNY, SAULX-LES-CHAMPLON, SAUVOY, SAVONNIERES-DEVANT-BAR, SENARD, SENON, SENONVILLE, SEUIL D'ARGONNE, SIVRY-SUR-MEUSE, SIVRY-LA-PERCHE, SOMMEDIEUE, SOMMEILLES, SOMMELONNE, SOUHESMES (LES), SORCY-SAINT-MARTIN, SOUILLY, SPINCOURT, STAINVILLE, STENAY, TANNOIS, TILLEULS-VAUDONCOURT (LES), THIERVILLE-SUR-MEUSE, THILLOT-SOUS-LES-COTES, THONNE-LE-THIL, TREMONT-SUR-SAULX, TREVERAY, TRESAUVAUX, TRICONVILLE, TRONVILLE-EN-BARROIS, TROUSSEY, VACHERAUVILLE, VADONVILLE, VAL D'ORNAIN, VALBOIS, VARENNES-EN-ARGONNE, VARNEY, VARVINAY, VASSINCOURT, VAUCOULEURS, VAUDEVILLE-LE-HAUT, VAVINCOURT, VEEL, VELAINES, VELOSNES, VERDUN, VERY, VIGNEUL-SOUS-MONTMEDY, VIGNEULLES-LES-HATTONCHÂTEL, VIGNOT, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, VILLERS-SOUS-BONCHAMPS, VILLERS-SOUS-PAREID, VILOSNES, VILLOTTE-SUR-AIRE, VOID-VACON, WILLERONCOURT, WOEL, LAVINCOURT [SIVU DES QUATRE CANTONS], LACHAUSSEE [SIVOM DE LA WOËVRE], PIERREFITTE-SUR-AIRE [SYNDICAT DES EAUX DE L'AIRE], BAUDIGNECOURT-DEMANGE-AUX-EAUX [SYNDICAT DES EAUX], VAUDEVILLE-LES ROISES-SERAUMONT [SYNDICAT DES EAUX], BAUDONVILLERS [SYNDICAT DES EAUX DES 4 CANTONS], BEAUCLAIR [SYNDICAT DES EAUX], RESSON [SYNDICAT DES EAUX DE BEL AIR], BULAINVILLE [SYNDICAT DES EAUX], LIGNY-EN-BARROIS [SIVOM DU CENTRE ORNAIN], CONDE-EN-BARROIS [SYNDICAT DES EAUX], CLERMONT-EN-ARGONNE [SYNDICAT DES EAUX], COMMERCY [SYNDICAT DES EAUX], DAMVILLERS [SYNDICAT DES EAUX], DUN-SUR-MEUSE [SYNDICAT DES EAUX], DIEUE-SUR-MEUSE [SYNDICAT DES EAUX DE DIEUE-GENICOURT], RAIVAL [SYNDICAT DES EAUX DE L'EZRULE], BEAUSITE [SYNDICAT MIXTE GERMAIN-GUERARD], REFFROY [SYNDICAT DES EAUX DE LA SOURCE DE GODION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [SYNDICAT DES EAUX], HAIRONVILLE [SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX], HAN-BRASSEITTE-BISLEE [SYNDICAT DES EAUX], HAUDIOMONT [SYNDICAT DES EAUX], LONGEAUX [SYNDICAT DES EAUX], LACROIX-SUR-MEUSE [SYNDICAT DES EAUX], LAMORVILLE [SYNDICAT DES EAUX], MADINE [SYNDICAT MIXTE DU LAC DE], LANEUVILLE-SUR-MEUSE [SYNDICAT D'ADDUCTION D'EAU POTABLE], LISLE-EN-RIGAULT [SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX], LONGEVILLE-TRONVILLE [SYNDICAT DES EAUX], MANGIENNES [SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX], MONTFAUCON [SYNDICAT DES EAUX], MONTIERS-SUR-SAULX [SIVOM], NAIX-AUX-FORGES [SIVOM DU CENTRE ORNAIN], PIENNES [SYNDICAT DES EAUX], REVIGNY-SUR-ORNAIN [SYNDICAT DES EAUX], ROBERT-ESPAGNE [SYNDICAT DES EAUX], PAGNY-SUR-MEUSE, SAVONNIERES-EN-PERTHOIS [SIVOM DU PERTHOIS], RECHICOURT [SYNDICAT DES EAUX], RIGNY-LA-SALLE, ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON [SYNDICAT DES EAUX], RUPT-AUX-NONAINS [SIVOM DES 4 CANTONS], SPINCOURT [SIVOM], SOMMEILLES [SIVOM DE REVIGNY-SUR-ORNAIN], SOUILLY [SIVOM], HAUDAINVILLE [SIVOM DE SAINT-AIRY], SAINT-GERMAIN-SUR-MEUSE, BUREY-EN-VAUX [SYNDICAT D'ADDUCTION D'EAU SAINT-LIBAIRE], SAINT-MIHIEL [SIVOM], STENAY [SIVOM], TOURAILLES-HORVILLE [SYNDICAT DES EAUX], TREVERAY, THONNE-LA-LONG, CHANTERAINE [SYNDAICT DES EAUX DE LA SOURCE], STAINVILLE [SYNDICAT DES EAUX], ISLETTES (LES) [SYNDICAT DES EAUX DE LA VALLEE DE LA BIESME], BIENCOURT-SUR-ORGE [SYNDICAT DES EAUX DE LA VALLE DE L'ORGE], ROBERT-ESPAGNE [SYNDICAT DES EAUX], VILLOTTE-SUR-AIRE [SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE], VACHERAUVILLE [SYNDICAT DES EAUX DE LA FORESTIERE], VADELAINCOURT [SYNDICAT DES EAUX], OTHAIN (VALLEE DE) [SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT], VARENNES-EN-ARGONNE [SIVOM], VAUBECOURT [SIVOM], VAUCOULEURS [SIVOM], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [SIVOM], VERDUN [SYNDICAT DES EAUX], WOEVRE (LA) [SIVOM], VOID-VACON [SIVOM DE VOID], LAFFONT DE LADEBAT [SYNDICAT DES EAUX]

ETUDE D'AVANT PROJET, PROJET, MEMOIRE TECHNIQUE, PLAN DE PROJET, PLAN PREVISIONNEL, DEVIS, PROCES-VERBAL DE RECEPTION DE TRAVAUX, correspondance

Concours administratifs, organisation. Personnel, heures supplémentaires et indemnités, dossiers individuels, intégration, titularisation ; rapatriés : affaires diverses. Réforme administrative de 1964.

447 W (Cote)

1964-1981

dossier de carrière, correspondance

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

935 W (Cote)

1950-1987

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, texte officiel, rapport, avis, correspondance, rapport de police, rapport de gendarmerie

1866-1871

1 T 432 (Cote)

1866-1871

correspondance

Fonds Jean Grosdidier de Matons

272 J 1-9 (Cote)

1888-2019

EGYPTE, MEUSE [DEPARTEMENT], CLERMONT-EN-ARGONNE, SAMPIGNY, ETATS-UNIS

correspondance, PHOTOGRAPHIE NB, coupure de presse, NOTE GENEALOGIQUE

1835-1849, 1855, 1856

1 T 429 (Cote)

1835-1856

correspondance

Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les orgues, les objets et immeubles classés au titre des monuments historiques. Commission des sites et paysages, commission des objets mobiliers : procès-verbaux de réunions.

1785 W (Cote)

1947-1995

compte rendu, correspondance, bilan comptable, liste, documentation

Salle de lecture : statistiques périodiques, statistiques annuelles, fiches d'inscription des lecteurs (2003-2005). Secrétariat du service, enregistrement du courrier arrivée-départ : registres (1996-2001).

2069 W (Cote)

2003-2005

statistique, correspondance

Correspondance adressée aux maîtres de pension du département.

1 T 450 (Cote)

12 janvier 1826-décembre 1849

correspondance

Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

1670 W (Cote)

1989-1990

Vaubecourt (Meuse), Sommedieue (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Vassincourt (Meuse), Les Islettes (Meuse), Lachaussée (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Commercy (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Bouligny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, arrêté du président du conseil général

Logements, locaux vacants à allouer aux vieux travailleurs, séquestres des biens appartenant aux étrangers ennemis, recensement : déclarations, états communaux, correspondance.

1179 W 1-6 (Cote)

1943-1944

VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]

statistique, déclaration, correspondance

Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).

1387 W (Cote)

1972-1989

BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC

NOTIFICATION DE DECISION, compte rendu, correspondance, statistique, note, fichier, texte officiel, BULLETIN

Ville-Issey - Woël.

4 T 78 (Cote)

1846-1936

Ville-Issey (Meuse), Willeroncourt (Meuse), Villeroncourt (Willeroncourt, Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Warcq (Meuse), Wiseppe (Meuse), Woël (Meuse)

correspondance, texte officiel

Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).

259 W (Cote)

1944-1974

VERDUN, BAR-LE-DUC

dossier de candidature, arrêté du président du conseil régional, permis, PLAN DE CHASSE, correspondance, texte officiel, circulaire

Délégation permanente du comité de la formation professionnelle, de la promotion sociale, de l'emploi : ordres du jour, procès-verbaux de réunions, correspondance (1973-1980). Comité Régional de la Formation Professionnelle (COREF), convocations aux réunions : ordres du jour, correspondance. Commission de l'Apprentissage : comptes-rendus de réunions (1973-1980). Stages Opération 5O millions de jeunes : procès-verbaux (1975). Agence Nationale pour l'Emploi, Commission Paritaire : procès-verbaux de réunions (1972-1977). ASSEDIC (Association pour l'Emploi dans l'Industrie et le Commerce) de Nancy : statistiques (1979-1980).

1274 W (Cote)

1973-1980

Meurthe-et-Moselle (France ; département), Bar-le-Duc (Meuse)

statistique, circulaire, correspondance, compte rendu

Comptabilité publique : ordres de reversement.

1315 W (Cote)

1972

correspondance, pièce comptable

Groupement des associations agricoles, groupement des syndicats d'élevage du cheval de trait ardennais : statuts, procès-verbaux de réunions (1940-1970). Groupement des syndicats d'élevage hippique, organisation de concours : correspondance, comptes-rendus (1967-1972).

1706 W (Cote)

1940-1972

compte rendu, correspondance, procès-verbal de réunion, statut d'association

Fondations. Donations. Biens de la Résidence. Bois et rivières.

26 H 1 (Cote)

1317-1774

Brieulles-sur-Meuse (Meuse)

correspondance, sceau

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

1303 W (Cote)

1941-1963

XIVRAY-ET-MARVOISIN, WISEPPE, VILLERS-LES-MANGIENNES, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, VILLECLOYE, THONNE-LA-LONG, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VACON, STENAY, SPINCOURT, SPADA, SIVRY-SUR-MEUSE, SENONCOURT-LES-MAUJOUY, SENON, SAULX-EN-WOEVRE, SAULMORY-ET-VILLEFRANCHE, SAINT-PIERREVILLERS, SAINT-MIHIEL, SAINT-JEAN-LES-BUZY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, ROUVROIS-SUR-OTHAIN, ROUVRES-EN-WOEVRE, ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON, ROMAGNE-SOUS-LES-COTES, RICHECOURT, RAMBUCOURT, QUINCY-LANDZECOURT, POUILLY-SUR-MEUSE, PAROCHES (LES), PARFONDRUPT, PAREID, OLIZY-SUR-CHIERS, DUZEY, NOUILLONPONT, NONSARD, NEPVANT, NANT-LE-PETIT, NANT-LE-GRAND, MORLAINCOURT, MONTPLONNE, MONTMEDY, MONTIGNY-DEVANT-SASSEY, MENIL-SUR-SAULX, MENIL-LA-HORGNE, MARTINCOURT-SUR-MEUSE, MANGIENNES, MAIZEY, LUMEVILLE-EN-ORNOIS, LOISON, LEMPIRE-AUX-BOIS, LATOUR-EN-WOEVRE, LANEUVILLE-SUR-MEUSE, LAMOUILLY, LACHAUSSEE, HOUDELAINCOURT, HAUMONT-LES-LACHAUSSEE, HAUDAINVILLE, HAN-SUR-MEUSE, HALLES-SOUS-LES-COTES, HADONVILLE-LES-LACHAUSSEE, GUSSAINVILLE, GOURAINCOURT, GIRONVILLE-SOUS-LES-COTES, GINCREY, FROMEZEY, FREMEREVILLE-SOUS-LES-COTES, FORGES-SUR-MEUSE, FOAMEIX, FLASSIGNY, ETAIN, DUN-SUR-MEUSE, DOULCON, DOMPCEVRIN, DIEUE-SUR-MEUSE, DANNEVOUX, COUVONGES, COMMERCY, CLERMONT-EN-ARGONNE, CHAUVENCY-SAINT-HUBERT, CHATILLON-SOUS-LES-COTES, CHASSEY-BEAUPRE, CHARPENTRY, BUTGNEVILLE, BURE, BRIEULLES-SUR-MEUSE, BREHEVILLE, BRASSEITTE, BRAS-SUR-MEUSE, BOUCONVILLE-SUR-MADT, BONZEE-EN-WOEVRE, BONNET, BISLEE, BILLY-LES-MANGIENNES, BEUREY-SUR-SAULX, BEAUCLAIR, BAZEILLES-SUR-OTHAIN, BANNONCOURT, AZANNES-ET-SOUMAZANNES, AUZEVILLE-EN-ARGONNE, AUTREVILLE-SAINT-LAMBERT, ARRANCY-SUR-CRUSNES, ANCEMONT, AMEL-SUR-L'ETANG, AINCREVILLE

rapport, correspondance, PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT, texte officiel

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

1978 W (Cote)

1974-1998

pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance

Mont-devant-Sassey.

4 T 70 (Cote)

1876-1930

Mont-devant-Sassey (Meuse)

correspondance, texte officiel

Installation des étrangers : dossiers individuels, correspondance.

1694 W (Cote)

1949-1975

dossier individuel, correspondance

Primes de reconversion, primes pour non commercialisation du lait ; aide à l'utilisation du lait écrémé. Aide aux éleveurs ; primes à l'abattage de vaches laitières, primes au revenu pour les veaux de boucherie. Mesures d'aides directes aux agriculteurs. Allocations de solidarité revenus : dossiers, mesures d'aides directes (1968-1981). Calamités agricoles : dossiers d'indemnisation (1972-1977), barême, statistiques d'évaluation des dommages (1972-1981), procès-verbaux de réunions (1965-1984), correspondance (1967-1973), textes officiels (1974-1977). Commission mixte départementale : procès-verbaux (1975-1979). Sécheresse année 1976 : dossiers d'indemnisation (1977-1978), textes officiels (1976-1977), déclarations de situation d'exploitation (1976-1977), rapports (1976-1978). Inondation année 1972 à Givrauval : comptes-rendus (1968-1987). Animaux nuisibles, campagnols : enquête FDSEA (1974-1975).

1566 W (Cote)

1965-1982

statistique, pièce comptable, déclaration, correspondance, compte rendu, procès-verbal de réunion, tarif

27 novembre 1862-21 janvier 1865

1 T 438 (Cote)

1862-1865

correspondance

Personnel, affaires générales, affaires financières (1974-1976). Personnel, affaires financières, affaires générales, fournitures alimentaires, travaux (1958-1974). Personnel, fonctionnement, organisation, budgets, comptes administratifs, dépenses de fonctionnement, travaux d'entretien, fournitures alimentaires et de combustibles, immobilier, affaires générales, affaires financières, prix de journée (1959-1974). Élections aux commissions paritaires : procès-verbaux (1971). Commission régionale de l'action sanitaire et sociale : budgets (1967-1971). Hôpitaux, équipement, avancement des opérations (1965-1975). Concours administratifs, d'entrée à l'école d'infirmières, d'aide-soignantes (1975-1976).

1193 W (Cote)

1974-1976

chrono, copie d'examen, sujet d'examen, rapport, correspondance, circulaire, procès-verbal d'élection

Rembercourt-aux-Pots.

4 T 72 (Cote)

1841-1936

Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse)

correspondance, texte officiel

Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences Vectra Lorraine, séminaire Washington (1991). Exportation, structure Export-en-Meuse, prospection commerciale (1983-1991). Promotion commerciale et industrielle : étude Cabinet Dumon (1982-1987). Conseil départemental de l'habitat : procès-verbaux de réunions (1985-1990). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : programmes (1985-1991). OPAH Côtes de Meuse. OPAH Petite Woëvre : programmes (1980-1990). Logements : programmes, dossiers (1983-1990). Cité de Billemont. Lotissement. Voies, réseaux divers : programmes (1985-1991).

1708 W (Cote)

1980-1991

BILLEMONT, WOEVRE, COTES DE MEUSE

étude, compte rendu, rapport, procès-verbal de réunion, correspondance

Bicentenaire de la Révolution, associations subventionnées par le Département ; réunions du comité départemental : procès-verbaux de réunions, dossier de presse ; demandes de subventions refusées : correspondance (1987-1989). Associations du secteur social, négociations de conventions : comptes-rendus de réunions (1984-1986).

1753 W (Cote)

1987-1989

procès-verbal de réunion, correspondance

Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.

1045 W (Cote)

1972-1977

correspondance, ETAT DE SALAIRES, pièce comptable

1851-1860

1 T 948 (Cote)

1851-1860

correspondance

Dossiers non recevables de voirie communale. Assainissement urbain : dossiers techniques. Verdun ville relais. Électrification et drainage, assainissement rural et urbain, alimentation en eau potable : mandatements. Centrale hydraulique : demandes de subventions et renforcement du réseau. Entente Marne et Oise, étanchéité du réseau d'assainissement, service d'assistance technique aux stations d'épuration.

1759 W (Cote)

1981-1992

Verdun (Meuse)

pièce comptable, correspondance

Population : passeports, classés par ordre alphabétique (1982), cartes nationales d'identité (1975-1980), autorisations de sortie de territoire (1980-1981), autorisations de retrait de pièces d'identité (1981), autorisations pour mineurs (1981-1982), déclarations de perte de pièces d'identité (1980), comptabilité matières des CNI et passeports (1964-1966), recherches dans l'intérêt des familles (1982) : correspondance, télégrammes (1978-1981).

491 W (Cote)

1964-1982

correspondance, passeport, carte d'identité

Enseignants du 2ème degré, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

441 W (Cote)

1950-1969

correspondance, dossier individuel, DECLARATION D' ACCIDENT

Revigny - Saint-Benoît-en-Woëvre.

4 T 73 (Cote)

1905-1936

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Rumont (Meuse), Saint-Benoît-en-Woëvre (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse)

correspondance, texte officiel

Correspondance, notes de service, documentation (1950-1960). Récompenses aux élèves : palmarès de la distribution des prix (1940-1960). Bibiliothèque : registre d'entrées et de sorties des livres (1950), livre de prêts (1940-1950).

1419 W (Cote)

1940-1960

BAR-LE-DUC

livre comptable, pièce comptable, correspondance

Novembre 1869-11 juillet 1871

1 T 441 (Cote)

1869-1871

correspondance

Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

462 W (Cote)

1977-1981

correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels sur l'orientation des élèves ; rapports annuels d'activité ; comptes-rendus de réunions du groupe permanent d'animation du district ; journées d'appel de préparation à la défense ; emploi jeunes ; travail d'utilité collective [TUC]; publications du rectorat ; tableaux de flux des collèges ; bilans d'activité ; rapports de stagiaires.

2217 W (Cote)

1960-2004

circulaire, correspondance, chrono, compte rendu, rapport d'activité, rapport, statistique

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

1583 W (Cote)

1947-1988

procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, DOSSIER DE CONTENTIEUX

Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

1307 W (Cote)

sans date

LISSEY, ECUREY-EN-VERDUNOIS, BROUSSEY-EN-WOEVRE, AUTRECOURT-SUR-AIRE, LAVOYE, DAMLOUP, MONTSEC, LAHAYMEIX, MONT-SOUS-LES-COTES, MESNIL-SOUS-LES-COTES, NANT-LE-GRAND, BREHEVILLE, MOUZAY, CLERMONT-EN-ARGONNE, PAROIS, VIGNOT, EUVILLE, PEUVILLERS, BRANDEVILLE, BAUDIGNECOURT, VILOSNES, LACROIX-SUR-MEUSE, CIERGES-SOUS-MONTFAUCON, HAN-DEVANT-PIERREPONT, SIVRY-LA-PERCHE, VILLERS-LE-SEC

correspondance, état de section, plan

Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

11 W (Cote)

1980

correspondance, pièce comptable