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  1. Résultat n°1

    Fonds Jean Grosdidier de Matons

    Date

    1888-2019

    Cote

    272 J 1-9 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
    • Fonds Jean Grosdidier de Matons
  2. Résultat n°2

    Fonds Meunier et Chenet, archéologues meusiens.

    Date

    1786-2018

    Cote

    71 J1-129 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
    • Fonds Meunier et Chenet, archéologues meusiens.
  3. Résultat n°3

    Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.

    Date

    1995-2015

    Cote

    2347 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège Jacques-Prévert de Bar-le-Duc.
    • Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire…
  4. Résultat n°4

    Dossiers d'associations dissoutes.

    Date

    1993-2014

    Cote

    2221 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Sous-préfectures.
    • Sous-préfecture de Commercy.
    • Dossiers d'associations dissoutes.
  5. Résultat n°5

    Culture, jeunesse et sports, associations, protection judiciaire de la jeunesse

    Date

    1945-2013

    Cote

    2307 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Culture, jeunesse et sports, associations, protection…
  6. Résultat n°6

    Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement social, stationnement, expulsions. Création de pharmacie, contentieux. Direction départementale des territoires, ex direction départementale de l'équipement : activités, personnel. Programmes d'intérêt général et opérations programmées d'amélioration de l'habitat. Conseil départemental de l'habitat, fonctionnement. Office public d'aménagement et de construction, programmation du logement social. Suivi de l'emploi, insertion des jeunes en difficultés. Politique de la ville.

    Date

    1947-2012

    Cote

    2224 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement…
  7. Résultat n°7

    Sauvegarde pour l'emploi, accords d'entreprises

    Date

    1949-2010

    Cote

    2388 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Unité départementale de la Direction régionale des…
    • Sauvegarde pour l'emploi, accords d'entreprises
  8. Résultat n°8

    Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.

    Date

    1991-2010

    Cote

    2195 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Collectivités territoriales, associations, entreprises,…
  9. Résultat n°9

    Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

    Date

    2001-2008

    Cote

    2189 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale…
    • Tarification et contrôle des établissements sociaux…
  10. Résultat n°10

    Département de la Meuse, direction de l'insertion, dossiers de structures bénéficiant d'aides du département dans le cadre de l'insertion : statuts de l'association, conventions financières, pièces budgétaires, délibérations du Conseil général, rapports d'activités, bilans d'actions, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1986-2007

    Cote

    2340 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Département de la Meuse, direction de l'insertion,…
  11. Résultat n°11

    Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux de récolement des archives, inventaires et correspondance.

    Date

    1940-2006

    Cote

    1490 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux…
  12. Résultat n°12

    Salle de lecture : statistiques périodiques, statistiques annuelles, fiches d'inscription des lecteurs (2003-2005). Secrétariat du service, enregistrement du courrier arrivée-départ : registres (1996-2001).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Salle de lecture : statistiques périodiques, statistiques…
  13. Résultat n°13

    Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels sur l'orientation des élèves ; rapports annuels d'activité ; comptes-rendus de réunions du groupe permanent d'animation du district ; journées d'appel de préparation à la défense ; emploi jeunes ; travail d'utilité collective [TUC]; publications du rectorat ; tableaux de flux des collèges ; bilans d'activité ; rapports de stagiaires.

    Date

    1960-2004

    Cote

    2217 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Centre d'information et d'orientation de Verdun.
    • Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels…
  14. Résultat n°14

    Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.

    Date

    1986-2004

    Cote

    2191 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié…
  15. Résultat n°15

    Traitement des aides financières d'action sociale aux partenaires, prestation de service annuelle : crèches, halte-garderie, accueil de loisirs, travailleuses familiales, aides financières aux temps libres d'action sociale, bons de vacances.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2222 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Caisse d'allocations familiales (CAF) de la Meuse.
    • Traitement des aides financières d'action sociale…
  16. Résultat n°16

    Politique à l'initiative du Conseil général dans le domaine de la planification départementale "Maintenant la Meuse".

    Date

    2001-2004

    Cote

    2225 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Politique à l'initiative du Conseil général dans le…
  17. Résultat n°17

    Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.

    Date

    1967-2004

    Cote

    2207 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement…
  18. Résultat n°18

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs…
  19. Résultat n°19

    Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV Est.

    Date

    1990-2003

    Cote

    2220 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Sous-préfectures.
    • Sous-préfecture de Commercy.
    • Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV…
  20. Résultat n°20

    Tableaux de bord, mise en place, formation : instructions, correspondance (1995-1997). Budget et comptabilité : factures et instructions (1996-2000).

    Date

    1995-2000

    Cote

    1995 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Tableaux de bord, mise en place, formation : instructions,…