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Résultats de la recherche

1

Grand débat national (2019)

Date

2019

Cote

2379 W (Cote)

2

2524 W Fonctionnement du service

Date

1991-2019

Cote

2524 W (Cote)

3

Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités économiques de Velaines : dossiers de séances du comité syndical ; budgets, comptes administratifs, exécution technique du traité de concession d'aménagement ; registre des délibérations ; recueils des actes administratifs semestriels et annuels.

Date

1961-2017

Cote

2271 W (Cote)

4

Commission administrative paritaire

Date

2007-2017

Cote

2384 W (Cote)

5

Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du parc d'activités aéronautiques transfrontalier de Marville : dossiers de contentieux ; contrôle de la chambre régionale des comptes ; registre des délibérations, recueils des actes administratifs semestriels et annuels.

Date

2006-2017

Cote

2272 W (Cote)

6

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1950-2016

Cote

2295 W (Cote)

7

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 (échantillon : 50 %).

Date

2016

Cote

2262 W (Cote)

8

Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)

Date

1940-2015

Cote

2341 W (Cote)

9

Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.

Date

1995-2015

Cote

2347 W (Cote)

10

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1938-2015

Cote

2298 W (Cote)

11

Préfecture Titres de séjour (1973-2015)

Date

1973-2015

Cote

2303 W (Cote)

12

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1938-2015

Cote

2286 W (Cote)

13

Triangulations, polygonations et états de section.

Date

1953-2015

Cote

2238 W (Cote)

14

Naturalisations (1928-2015)

Date

1928-2015

Cote

2302 W (Cote)

15

Agence régionale de santé, délégation territoriale de Meuse : professions paramédicales ; officines de pharmacie ; épidémies et canicule ; comité départemental d'hygiène ; agences de l'eau ; contrôle des pollutions ; etc.

Date

1943-2015

Cote

2276 W (Cote)

16

Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification et contrôle budgétaire (1983-2015).

Date

1983-2015

Cote

2342 W (Cote)

17

Dossiers d'associations dissoutes.

Date

1993-2014

Cote

2221 W (Cote)

18

2448 W Urbanisme

Date

2001-2014

Cote

2448 W 1-235 (Cote)

19

Fiches des entreprises du département de la Meuse ; dossiers des entreprises [classement INSEE] ; santé et assistance [centres hospitaliers, réforme hospitalière, etc] ; comité de l'administration régionale [CAR], collèges des préfets, collèges des secrétaires généraux ; chambre de commerce et d'industrie [budget] ; chambre de métiers [budget].

Date

1970-2014

Cote

2214 W (Cote)

20

2459 W Marchés de travaux

Date

1956-2014

Cote

2459 W 1-28 (Cote)