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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Grand débat national (2019)
Cote
2379 W (Cote)
 Date
2019
 Lieu - Type de document
CAHIER CITOYEN

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Grand débat national (2019)
2

2524 W Fonctionnement du service
Cote
2524 W (Cote)
 Date
1991-2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • 2524 W Fonctionnement du service
3

Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités économiques de Velaines : dossiers de séances du comité syndical ; budgets, comptes administratifs, exécution technique du traité de concession d'aménagement ; registre des délibérations ; recueils des actes administratifs semestriels et annuels.
Cote
2271 W (Cote)
 Date
1961-2017
 Lieu
VELAINES
 Type de document
ORDRE DU JOUR, rapport, COMPTE RENDU DE REUNION, EXTRAIT DE DELIBERATION, convention, ETUDE FINANCIERE, budget, ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités...
4

Commission administrative paritaire
Cote
2384 W (Cote)
 Date
2007-2017
 Lieu - Type de document
procès verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Commission administrative paritaire
5

Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du parc d'activités aéronautiques transfrontalier de Marville : dossiers de contentieux ; contrôle de la chambre régionale des comptes ; registre des délibérations, recueils des actes administratifs semestriels et annuels.
Cote
2272 W (Cote)
 Date
2006-2017
 Lieu
MARVILLE
 Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, REGISTRE DE DELIBERATION, ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du...
6

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.
Cote
2295 W (Cote)
 Date
1950-2016
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Dossiers individuels des agents retraités ou ayant...
7

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 (échantillon : 50 %).
Cote
2262 W (Cote)
 Date
2016
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
8

Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
Cote
2341 W (Cote)
 Date
1940-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTION, rapport, COMPTE RENDU DE REUNION, plan, résultat d'analyse

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
9

Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.
Cote
2347 W (Cote)
 Date
1995-2015
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine
 Type de document
FICHE DE TRAVAIL, COMPTE RENDU DE REUNION, bilan pédagogique, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Collèges.
  • Collège Jacques-Prévert de Bar-le-Duc.
  • Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire...
10

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.
Cote
2298 W (Cote)
 Date
1938-2015
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Dossiers individuels des agents retraités ou ayant...
11

Préfecture Titres de séjour (1973-2015)
Cote
2303 W (Cote)
 Date
1973-2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Préfecture Titres de séjour (1973-2015)
12

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.
Cote
2286 W (Cote)
 Date
1938-2015
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Dossiers individuels des agents retraités ou ayant...
13

Triangulations, polygonations et états de section.
Cote
2238 W (Cote)
 Date
1953-2015
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION CADASTRALE, ETAT DE SECTION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Triangulations, polygonations et états de section.
14

Naturalisations (1928-2015)
Cote
2302 W (Cote)
 Date
1928-2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, registre, répertoire, liste nominative

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisations (1928-2015)
15

Agence régionale de santé, délégation territoriale de Meuse : professions paramédicales ; officines de pharmacie ; épidémies et canicule ; comité départemental d'hygiène ; agences de l'eau ; contrôle des pollutions ; etc.
Cote
2276 W (Cote)
 Date
1943-2015
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, enquête, DOSSIER D'AGREMENT, COMPTE RENDU DE REUNION, plan de secours, résultat d'analyse

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé, délégation territoriale...
16

Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification et contrôle budgétaire (1983-2015).
Cote
2342 W (Cote)
 Date
1983-2015
 Lieu - Type de document
ARRETE, RAPPORT D'ANALYSE, RAPPORT D'ACTIVITE, compte administratif, bilan financier, PROCES-VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification...
17

Dossiers d'associations dissoutes.
Cote
2221 W (Cote)
 Date
1993-2014
 Lieu - Type de document
presse, correspondance, declaration, liste, statut d'association, proces-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Dossiers d'associations dissoutes.
18

2448 W Urbanisme
Cote
2448 W 1-235 (Cote)
 Date
2001-2014
 Lieu
Bar-le-Duc
 Type de document
autorisation d'urbanisme, permis de démolir, déclaration de travaux, DECLARATION PREALABLE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • 2448 W Urbanisme
19

Fiches des entreprises du département de la Meuse ; dossiers des entreprises [classement INSEE] ; santé et assistance [centres hospitaliers, réforme hospitalière, etc] ; comité de l'administration régionale [CAR], collèges des préfets, collèges des secrétaires généraux ; chambre de commerce et d'industrie [budget] ; chambre de métiers [budget].
Cote
2214 W (Cote)
 Date
1970-2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Fiches des entreprises du département de la Meuse ;...
20

2459 W Marchés de travaux
Cote
2459 W 1-28 (Cote)
 Date
1956-2014
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • 2459 W Marchés de travaux