dossier individuel

1

Dossier consacré à des personnalités du lycée.

Date

1873-1940

Cote

1 T 1237 (Cote)

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements...
Enseignement secondaire : Lycée de Bar-le-Duc.
Administration générale.
Dossier consacré à des personnalités du lycée.

2

Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions, expulsions.

Date

1970-1971

Cote

1 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Population, étrangers.
Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions,...

3

Examen du baccalauréat : copies.

Date

1980

Cote

2 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Rectorat de l'Académie de Nancy-Metz.
Examen du baccalauréat : copies.

4

Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).

Date

1940-1954

Cote

3 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Centre départemental d'assiette.
Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes...

5

Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

Date

1976-1978

Cote

5 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...

6

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

Date

1942-1981

Cote

6 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...

7

Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association touristique départementale : procès-verbaux de réunions (1953-1961), documentation publicitaire. Hôtels de tourisme, fréquentations : statistiques mensuelles (1963).

Date

1953-1963

Cote

8 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association...

8

Affaires scolaires : carte scolaire, distribution de lait, constructions scolaires. Equipements sportifs, construction et aménagement. Subventions à l'enseignement privé [loi Barangé]

Date

1940-1963

Cote

9 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Affaires scolaires.
Affaires scolaires : carte scolaire, distribution de...

9

Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

Date

1980

Cote

11 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Finances départementales.
Comptabilité publique : ordres de reversement (tous...

10

Assurance-chômage, fonds national pour l'emploi : états, bordereaux.

Date

1979-1979

Cote

12 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Direction départementale du travail et de l'emploi.
Assurance-chômage, fonds national pour l'emploi : états,...

11

Aide publique aux entreprises artisanales, primes départementales artisanales 4 % : procès-verbal de réunion, dossiers d'entreprises.

Date

1980

Cote

13 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Aide publique aux entreprises artisanales, primes départementales...

12

Chambre de Commerce et d'industrie : procès-verbaux de séances (1959 - 1961). Ministère de la Reconstruction et du Logement : bulletins statistiques (1957 - 1959).

Date

1957-1961

Cote

29 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Ministère de l'équipement et du logement.
Chambre de Commerce et d'industrie : procès-verbaux...

13

Propriétés de l'Etat : fiches périmées.

Date

1980-1981

Cote

35 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Comptabilité de l'État.
Propriétés de l'Etat : fiches périmées.

14

Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental (1975-1978), comptes de gestion (1969-1976), restes à recouvrer (1970-1975). Subventions départementales accordées et refusées (1978-1980). Bâtiments départementaux (1942-1982). Ménil-La-Horgne, école d'agriculture Descomtes (1972). Service départemental d'incendie et de secours (1979-1980). Formation professionnelle administration, stage "Organisation et méthodes" à Pont-à-Mousson (1969). Service social départemental (1978 - 1979). Ponts-et-Chaussées (1973 - 1978). Sanatorium médico-chirurgical d'Hauteville-Lompnes "Bellecombe l'Espérance", Ain (1964-1976). Tunnel de Sainte-Marie-Aux-Mines (1970-1981). Informatique (1969-1979).

Date

1980-1981

Cote

35 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Finances départementales.
Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental...

15

Commissions départementales et commissions locales de reconstruction : procès-verbaux.

Date

1948-1955

Cote

71 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Ministère de l'équipement et du logement.
Commissions départementales et commissions locales...

16

Action sanitaire et sociale, fixation du prix de journée. Personnes âgées, maisons de retraite, foyer-logement, restaurant à Verdun. Enfance inadaptée, Adapeim [association départementale des amis et parents des enfants inadaptés mentaux] à Vassincourt, CAT [Centres d'Aide par le Travail] de Vassincourt, Verdun, Bar-Le-Duc, CME [Centre Médico-éducatif] de Bar-Le-Duc,Association d'Action Educative de Verdun, école de Plein Air à Montmédy. Jeunes : foyer "le Jeune" à Vaucouleurs, Orphelinat St Maur à Verdun, Fondation Poincaré à Sampigny. Etablissements hospitaliers de Bar-Le-Duc, Verdun, hôpital rural de Stenay : arrêtés préfectoraux de tarification.

Date

1979-1979

Cote

75 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Service de tutelle des établissements.
Action sanitaire et sociale, fixation du prix de journée....

17

Recherches dans l'intérêt des familles : correspondance, dossiers individuels.

Date

1980-1981

Cote

83 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Population, étrangers.
Recherches dans l'intérêt des familles : correspondance,...

18

Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle : comptes de gestion.

Date

1969-1974

Cote

84 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Comptabilité de l'État.
Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle...

19

Archives départementales (1921-1971). Casernes de gendarmerie (1933-1975). Dispensaires d'hygiène sociale (1952-1968). Bâtiments départementaux, travaux d'aménagement et de réfection (1953). Autres opérations immobilières à Bar-le-Duc (1957-1960). Commissariat de police de Bar-le-Duc (1948-1967). Logements pour assistantes sociales (1954-1958, 1966-1970). Département, budgets primitifs, supplémentaires (1964-1972). Distribution d'énergie électrique (1939-1943). Liquidation des retraites du personnel des services de reconstitution des régions libérées, de la Direction du ravitaillement général du département de la Meuse (1952-1970).

Date

1921-1975

Cote

85 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Affaires culturelles.
Archives départementales (1921-1971). Casernes de gendarmerie...

20

Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.

Date

1961-1975

Cote

85 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Comptabilité de l'État.
Services administratifs, services publics, école ménagère...

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Dossier consacré à des personnalités du lycée.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements...

Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions, expulsions.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Examen du baccalauréat : copies.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association touristique départementale : procès-verbaux de réunions (1953-1961), documentation publicitaire. Hôtels de tourisme, fréquentations : statistiques mensuelles (1963).

Date

Cote

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Affaires scolaires : carte scolaire, distribution de lait, constructions scolaires. Equipements sportifs, construction et aménagement. Subventions à l'enseignement privé [loi Barangé]

Date

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Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

Date

Cote

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Assurance-chômage, fonds national pour l'emploi : états, bordereaux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Aide publique aux entreprises artisanales, primes départementales artisanales 4 % : procès-verbal de réunion, dossiers d'entreprises.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Chambre de Commerce et d'industrie : procès-verbaux de séances (1959 - 1961). Ministère de la Reconstruction et du Logement : bulletins statistiques (1957 - 1959).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Propriétés de l'Etat : fiches périmées.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Commissions départementales et commissions locales de reconstruction : procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Recherches dans l'intérêt des familles : correspondance, dossiers individuels.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle : comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements