marché public - Recherche

1

2459 W Marchés de travaux

Date

1956-2014

Cote

2459 W 1-28 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'Équipement.
2459 W Marchés de travaux

2

Marchés de travaux

Date

1971-2007

Cote

2480 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale des territoires.
Marchés de travaux

3

Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables, études concernant la valeur d'assurance du patrimoine bâti, marchés publics de travaux, construction et aménagement de bâtimenst et de routes, travaux exécutés en application de la réglementation sur les constructions publiques et du code de l'environnement, gros équipements.

Date

1968-2005

Cote

2164 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Patrimoine bâti et routier, communications.
Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables,...

4

Marché de prestations intellectuelles Valoren, association Meuse Optique Contact, plan Meuse.

Date

1980-1994

Cote

1806 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Marché de prestations intellectuelles Valoren, association...

5

Routes départementales, travaux de voirie : correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, plans, dossiers de marchés.

Date

1984-1993

Cote

1930 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Patrimoine bâti et routier, communications.
Routes départementales, travaux de voirie : correspondance,...

6

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

Date

1992-1992

Cote

1864 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Culture, sports, enseignement.
Enseignement.
Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions...

7

Fonds d'intervention économique départemental (FIED) : dossiers de financement, procédures régionale et départementale, procès-verbaux de réunions, notes (1976-1989). Communes, zones d'aménagement, zones industrielles, installations des industries : avants-projets, études, dossiers de financement (1951-1992). Bar-le-Duc, zones industrielles de Popey, des Poutots (1956-1992). Belleville. Réserve foncière, abattoir, zone d'activités (1974-1992). Verdun, zones industrielles de Baleycourt, Chicago, route d'Etain (1963-1986), Northerm Télécom (1987-1988). Stenay, abattoir (1978-1992).

Date

1951-1992

Cote

1699 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Fonds d'intervention économique départemental (FIED)...

8

Bâtiments départementaux, construction, entretien.

Date

1982-1992

Cote

1691 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Patrimoine bâti et routier, communications.
Bâtiments départementaux, construction, entretien.

9

Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990). Comités des bassins Rhin-Meuse, Seine-Normandie (1987). Entente Interdépartementale pour la protection contre les inondations (1983-1988). SATESE (1987-1992)

Date

1964-1992

Cote

1678 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Aménagement.
Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990)....

10

Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche d'eau, assainissement, drainage, programmation. Réseau routier : dossiers de subvention, marchés publics (1960-1991), fiches budgétaires (1987-1988). Visites cantonales : fiches états d'équipement, population, immobilier (1985-1988). Police municipale, amendes : dossiers techniques (1989-1991).

Date

1960-1991

Cote

1673 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Aménagement.
Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche...

11

Transfert de la conservation départementale des musées à Sampigny (1985). Archives départementales, entretien du bâtiment (1984-1987). Casernes de gendarmerie, construction, entretien (1984-1987). Aménagement des eaux, réseau routier (1981-1988). Madine, villages de chalets de vacances (s.d.). Agents non titulaires, recrutement, indemnisation (1982-1985). Service départemental d'action sociale (SDAS), relogement. Service départemental des incendies : marché public (1983-1985). Lamorville, association de drainage, dissolution (1987-1988). Office public départemental des habitations à loyer modéré (OPDHLM) (1982-1987). Fonctionnaires (1987).

Date

1981-1988

Cote

1363 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Transfert de la conservation départementale des musées...

12

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

Date

1960-1987

Cote

1945 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'Équipement.
Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes...

13

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

Date

1985-1987

Cote

968 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Finances.
Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement...

14

Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).

Date

1972-1986

Cote

811 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement...

15

Collectivités locales, accueil et animation (1971-1975,1984). Adduction d'eau à partir de la ressource de Bras (1983). Hydraulique (1985). Assainissement (1983). Conditionnement et stockage (1985). Aménagement foncier (1984-1985). Electrification rurale (1964-1985). Forêts (1985). Commerce et Artisanat (1976-1983). Voirie : marchés routiers (1984-1985). Voirie communale en milieu urbain (1982-1983). Ordures ménagères ; création d'une station (1983). Dieue, assainissement, voirie (1983).

Date

1964-1985

Cote

793 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Collectivités locales, accueil et animation (1971-1975,1984)....

16

Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).

Date

1976-1985

Cote

692 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983)....

17

Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.

Date

1971-1984

Cote

747 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois,...

18

INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).

Date

1927-1984

Cote

1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)

Contexte : FRAD055_W_0001W
INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office...

19

Centres hospitaliers de Bar-le-Duc, Clermont, Ligny, Saint-Mihiel, travaux d'amélioration, équipement matériel : avant-projet, études, rapports (1974-1978). Infirmiers psychiatriques, aide-soignants, laborantins, examens : épreuves de concours (1981-1984).

Date

1974-1984

Cote

821 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Service de tutelle des établissements.
Centres hospitaliers de Bar-le-Duc, Clermont, Ligny,...

20

Classes préfabriquées, construction. École normale, entretien des façades : marché public.

Date

1976-1983

Cote

1451 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Culture, sports, enseignement.
Enseignement.
Classes préfabriquées, construction. École normale,...

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2459 W Marchés de travaux

Date

Cote

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Marchés de travaux

Date

Cote

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Date

Cote

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Marché de prestations intellectuelles Valoren, association Meuse Optique Contact, plan Meuse.

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Routes départementales, travaux de voirie : correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, plans, dossiers de marchés.

Date

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Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

Date

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Bâtiments départementaux, construction, entretien.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990). Comités des bassins Rhin-Meuse, Seine-Normandie (1987). Entente Interdépartementale pour la protection contre les inondations (1983-1988). SATESE (1987-1992)

Date

Cote

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Date

Cote

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Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

Date

Cote

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Date

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Date

Cote

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Date

Cote

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Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : FRAD055_W_0001W

Centres hospitaliers de Bar-le-Duc, Clermont, Ligny, Saint-Mihiel, travaux d'amélioration, équipement matériel : avant-projet, études, rapports (1974-1978). Infirmiers psychiatriques, aide-soignants, laborantins, examens : épreuves de concours (1981-1984).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Classes préfabriquées, construction. École normale, entretien des façades : marché public.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements