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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2229 W (Cote)
Date
1941-2006
Lieu - Type de document
texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
2
Cote
1 J 666 (Cote)
Date
1910-1925
Lieu
louppy-le-chateau, vaubecourt, revigny-sur-ornain, bar-le-duc, conde-en-barrois
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Dossier provenant des archives d'Antoine Renard, avoué...
3
Cote
2158 W (Cote)
Date
1998-2005
Lieu - Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des finances publiques.
  • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
4
Cote
890 W (Cote)
Date
1940-1980
Lieu
BAR-LE-DUC
Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle, répertoire, statistique, note, registre des entrées et des sorties, registre d'écrou, registre, BULLETIN
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Condition pénitentiaire : notes de service (1949),...
5
Cote
1 J 476 (Cote), 1 J 3456 (Ancienne cote)
Date
1710-1710
Lieu
VARENNES, SAINT-MIHIEL, VAUQUOIS
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Procès criminels à Saint-Mihiel concernant Jean Collot,...
6
Cote
1898 W (Cote)
Date
1966-1981
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
répertoire, DOSSIER JUDICIAIRE, minute juridictionnelle
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes...
7
Cote
2352 W (Cote)
Date
1945-2013
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, minute juridictionnelle, PLUMITIF, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, section...
8
Cote
2273 W (Cote)
Date
1964-2006
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions,...
9
Cote
2270 W (Cote)
Date
1946-2010
Lieu - Type de document
warrant, dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE, ACTE DE NOTORIETE, CERTIFICAT DE PROPRIETE, contrat d'apprentissage
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
10
Cote
1606 W (Cote)
Date
1942-1959
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Cour d'assises de la Meuse.
  • Dossiers de procédure, minutes juridictionnelles.
11
Cote
2404 W (Cote)
Date
1969-2013
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, ORDONNANCE DE REFERE, PLUMITIF D'AUDIENCE, MANDAT AD HOC ET DE CONCILIATION, dossier de procédure
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Tribunal de commerce
12
Cote
2289 W (Cote)
Date
1931-2007
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Tribunal de grande instance de Verdun : procédures...
13
Cote
2377 W (Cote), 2377 W (Cote)
Date
1959-2009
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
minute juridictionnelle, répertoire civil, ORDONNANCE PENALE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes...
14
Cote
2130 W (Cote)
Date
1968-2003
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...
15
Cote
2288 W (Cote)
Date
1958-2011
Lieu - Type de document
dossier de procédure, warrant, minute juridictionnelle, CONTRAVENTION, ORDONNANCE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
16
Cote
1911 W (Cote)
Date
1906-1992
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
répertoire d'officier public ministériel, registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance : minutes de jugements...
17
Cote
2333 W (Cote)
Date
1912-2003
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre, procès-verbal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures...
18
Cote
1989 W 1-2341 (Cote)
Date
1896-1982
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document
SOMMIER, minute juridictionnelle, ARRETE, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.
19
Cote
1 J 572 (Cote)
Date
1743-1743
Lieu
Dagonville, salmagne
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Jugement du lieutenant de la baronnie de Dagonville...
20
Cote
2287 W (Cote)
Date
1970-2009
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle, dossier de procédure, répertoire d'officier public ministériel, LISTE DU JURY CRIMINEL
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres...