procès-verbal de réunion

1

Alimentation en eau pour le bassin de Lorraine, la région de Thionville, Villerupt. Voies navigables, comité technique de l'eau : études, procès-verbaux de réunions, programmes.

Date

1953-1967

Cote

294 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Alimentation en eau pour le bassin de Lorraine, la...

2

Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

Date

1959-1982

Cote

403 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.)...

3

Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).

Date

1968-1986

Cote

936 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Aménagement.
Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions...

4

Conseil général et commission départementale : rapports, voeux.

Date

1972

Cote

97 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assemblée départementale.
Conseil général et commission départementale : rapports,...

5

Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement des instituteurs, activités de la Fédération des oeuvres laïques et du comité Meuse USEP.

Date

1947-1977

Cote

1976 W 1 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Écoles maternelles et primaires.
École primaire de Fouchères-aux-Bois.
Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement...

6

Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches : correspondance, arrêtés, correspondance demande d'emploi (1985-1990). Concours administratifs auxiliaires médicaux : dossiers de candidature, listes d'aptitude, correspondance (1986-1987). Commission administrative paritaire (CAP) : procès-verbaux de réunions (1988-1989).

Date

1985-1990

Cote

1482 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Ressources humaines.
Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches...

7

Commission départementale : procès-verbaux originaux (1978), bordereaux adressés aux services extérieurs (1978), notes de réunions (1976-1978), ordres du jour et documents annexes (1978).

Date

1976-1978

Cote

1037 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assemblée départementale.
Commission départementale : procès-verbaux originaux...

8

Commission interdépartementale des conseillers généraux de Lorraine : procès-verbaux de séances imprimés.

Date

1967-1968

Cote

326 W 36 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Commission interdépartementale des conseillers généraux...

9

Ventes de coupes de bois : procès-verbaux. Cotisations municipales (années 70-73) et situations (années 1945-1971).

Date

1945-1976

Cote

316 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Office national des forêts (ONF).
Ventes de coupes de bois : procès-verbaux. Cotisations...

10

Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association touristique départementale : procès-verbaux de réunions (1953-1961), documentation publicitaire. Hôtels de tourisme, fréquentations : statistiques mensuelles (1963).

Date

1953-1963

Cote

8 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association...

11

Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.

Date

1971-1984

Cote

747 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois,...

12

Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme de Fin d'Etudes Obligatoires [D.F.D.E.O.] (1985), Certificat d'Aptitude Professionnelle [CAP] (1960-1985) : copies d'examen. = Examens - Certificat d'études primaires, diplôme de fin d'études obligatoires -, carte scolaire, rentrée, formation, statistiques, récompenses honorifiques, classes démontables. = Cartes scolaires (1947-1984), conseils d'école (1978-1979), élections Comité de Parents d'élèves (1978-1979), classes transplantées (1979-1982), classes démontables (1971-1975), divers (1979-1984), enfants étrangers (1977-1980), fréquentation scolaire (1975-1984) : rapports, procès-verbaux de réunions, correspondance. = Enseignants, inspection, stages Ecole Normale (1978-1982), formation initiale (1979-1981), formation continue (1973-1977) : dossiers individuels des stagiaires. Mouvement du personnel : listes nominatives (1978-1984), promotions (1970-1982), récompenses (1945-1981), palmes académiques (1946-1978). Secteur de Bar-Le-Duc, départs en retraite (1 et 2 septembre 1985) : correspondance. = Vie scolaire : statistiques (1977-1985), rapports annuels (1942-1981). Rentrées scolaires : comptes-rendus (1977-1984).

Date

1947-1985

Cote

570 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Inspection départementale de l'Éducation nationale...
Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme...

13

Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).

Date

1970-1990

Cote

1607 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce...
Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales...

14

Recrutement militaire, commission de réforme : procès-verbaux de réunions, dossiers de recrutement, notifications de décision.

Date

1970-1971

Cote

1070 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Affaires militaires.
Recrutement militaire, commission de réforme : procès-verbaux...

15

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

Date

1975-1987

Cote

844 W 1-37 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...

16

Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.

Date

1938-1957

Cote

2001 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles,...

17

Manifestations officielles et réceptions (1983-1992). Association des maires. Manifestations officielles, assemblées générales, conseils d'administration et congrès : procès-verbaux de réunions (1986-1992). Associations des communes forestières, manifestations officielles, conseils d'administration, commissions des chasses : procès-verbaux de réunions (1989-1992).

Date

1983-1992

Cote

1733 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Cabinet.
Manifestations officielles et réceptions (1983-1992)....

18

Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes, Syndicats d'électrification (1976-1984) : procès-verbaux de réunions. Syndicats intercommunaux (1961-1964).

Date

1961-1984

Cote

749 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes,...

19

Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).

Date

1972-1992

Cote

1704 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales...

20

Conseil d'administration, commissions permanentes : procès-verbaux de réunions.

Date

1967-1989

Cote

1421 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Collèges.
Collège de Stenay (collège Alfred Kastler).
Conseil d'administration, commissions permanentes :...

21

Commission Départementale d'Urbanisme Commercial : constructions et extensions de magasins à grande surface, Mammouth (1979), Leclerc à Bar-Le-Duc (1980) et à Saint-Dizier (1980-1981), Sté SORODI, UCL à Saint-Dizier (1977), Cora, Lévitan, Euroconfort, meubles Buisson à Bettancourt-La-Ferrée (1979-1981), Sté MIELLE, Société Civile Immobilière du Centre Commercial Verdunois, Global à Verdun, Rond-Point à Savonnières-devant-Bar, Coop-Confort-Loisirs à Bar-Le-Duc (1975), Meubles "Meublest" à Longeville-en-Barrois (1976), Radar à Commercy (1978), UCL à Piennes (1975) : procès-verbaux de réunions.

Date

1974-1981

Cote

368 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Commission Départementale d'Urbanisme Commercial :...

22

Chambre de métiers : budgets et comptes, procès-verbaux des assemblées générales (1969-1981). Chambre de Commerce et d'Industrie : procès-verbaux de réunion, budgets et comptes (1975-1981).

Date

1969-1981

Cote

359 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Chambre de métiers : budgets et comptes, procès-verbaux...

23

Groupement des associations agricoles, groupement des syndicats d'élevage du cheval de trait ardennais : statuts, procès-verbaux de réunions (1940-1970). Groupement des syndicats d'élevage hippique, organisation de concours : correspondance, comptes-rendus (1967-1972).

Date

1940-1972

Cote

1706 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Groupement des associations agricoles, groupement des...

24

Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).

Date

sans date

Cote

399 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes...

25

Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964). Fains, centre psychothérapique : rapports des médecins (1960-1965). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux de réunions (1961-1964). Contrôles des étrangers (1956-1964). Hospitalisation privée (1956). Allocations d'aide médicale (1958-1964). Commission d'Orientation des Infirmes. Commissions départementales (1960-1963). Documentation : bulletins des maires (1959-1964).

Date

1956-1964

Cote

170 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964)....

26

Primes de reconversion, primes pour non commercialisation du lait ; aide à l'utilisation du lait écrémé. Aide aux éleveurs ; primes à l'abattage de vaches laitières, primes au revenu pour les veaux de boucherie. Mesures d'aides directes aux agriculteurs. Allocations de solidarité revenus : dossiers, mesures d'aides directes (1968-1981). Calamités agricoles : dossiers d'indemnisation (1972-1977), barême, statistiques d'évaluation des dommages (1972-1981), procès-verbaux de réunions (1965-1984), correspondance (1967-1973), textes officiels (1974-1977). Commission mixte départementale : procès-verbaux (1975-1979). Sécheresse année 1976 : dossiers d'indemnisation (1977-1978), textes officiels (1976-1977), déclarations de situation d'exploitation (1976-1977), rapports (1976-1978). Inondation année 1972 à Givrauval : comptes-rendus (1968-1987). Animaux nuisibles, campagnols : enquête FDSEA (1974-1975).

Date

1965-1982

Cote

1566 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Primes de reconversion, primes pour non commercialisation...

27

Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.

Date

1877-2007

Cote

2280 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Agence régionale de santé (délégation territoriale...
Agence régionale de santé - délégation territoriale...

28

Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences Vectra Lorraine, séminaire Washington (1991). Exportation, structure Export-en-Meuse, prospection commerciale (1983-1991). Promotion commerciale et industrielle : étude Cabinet Dumon (1982-1987). Conseil départemental de l'habitat : procès-verbaux de réunions (1985-1990). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : programmes (1985-1991). OPAH Côtes de Meuse. OPAH Petite Woëvre : programmes (1980-1990). Logements : programmes, dossiers (1983-1990). Cité de Billemont. Lotissement. Voies, réseaux divers : programmes (1985-1991).

Date

1980-1991

Cote

1708 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences...

29

Bicentenaire de la Révolution, associations subventionnées par le Département ; réunions du comité départemental : procès-verbaux de réunions, dossier de presse ; demandes de subventions refusées : correspondance (1987-1989). Associations du secteur social, négociations de conventions : comptes-rendus de réunions (1984-1986).

Date

1987-1989

Cote

1753 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Culture, sports, enseignement.
Culture et sports.
Bicentenaire de la Révolution, associations subventionnées...

30

Mutuelle Générale des Préfectures : correspondance, fichier, rapports, procès-verbaux.

Date

1954-1967

Cote

171 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Mutuelle générale des préfectures.
Mutuelle Générale des Préfectures : correspondance,...

31

Fonctionnement et création de l'association (1982-2001). Actions et interventions de l'association (1983-2001).

Date

1982-2001

Cote

2007 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Culture, sports, enseignement.
Culture et sports.
Fonctionnement et création de l'association (1982-2001)....

32

Commission réduite et commission plénière de suspension du permis de conduire : ordres du jour et convocations aux membres, procès-verbaux de séances, statistiques mensuelles, trimestrielles et annuelles.

Date

1984

Cote

653 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Commission réduite et commission plénière de suspension...

33

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

Date

1947-1988

Cote

1583 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...

34

Commission départementale, Conseil général : rapports, voeux, contrats de pays, procès-verbaux, convocations.

Date

1972-1975

Cote

87 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assemblée départementale.
Commission départementale, Conseil général : rapports,...

35

Scolarité : registres d'inscription, résultats de compositions, récapitulatif des notes et résultats en vue de l'attribution de prix, prix d'excellence et de tableau d'honneur, appréciations du Proviseur et des professeurs, photos de classe. Administration : emploi du temps de professeurs, effectifs, recrutement des enseignants, conseil d'établissement et conseil d'administration, bâtiments, compte financier, projet de budget, rapports annuels, élections des délégués de classe (1954-1978).

Date

1940-1993

Cote

1835 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Lycées.
Lycée Poincaré de Bar-le-Duc.
Scolarité : registres d'inscription, résultats de compositions,...

36

Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

Date

1976-1978

Cote

5 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...

37

Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

Date

1966-1978

Cote

401 W 1-6 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Créations d'entreprises, zones industrielles, planification,...

38

Enregistrement de circulaires (1974-1977), du courrier (1978-1981) : chrono du service d'aide aux entreprises (1979-1981). Chefs d'entreprises : procès-verbaux de réunions (1978-1980). Forum à Saint-Mihiel, journées économiques (1978). Plan Meuse (1975-1981). Association "Demain la Meuse", élaboration d'un plan de développement du département (1979). Meuse Morte, journée du 26 avril 1979 : procès-verbal.

Date

1974-1981

Cote

362 W 1-4 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Enregistrement de circulaires (1974-1977), du courrier...

39

Relations entre le directeur de l'école d'agriculture de Ménil-la-Horgne et la direction départementale de l'agriculture, information de divers organismes agricoles, enseignement agricole, activités agricoles et équipement rural.

Date

1870-1981

Cote

2000 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Écoles d'agriculture.
École d'agriculture Descomtes.
Relations entre le directeur de l'école d'agriculture...

40

Administration départementale, gestion budgétaire, propositions budgétaires : pièces comptables (1960-1962). Conseil Général : documents de séance (1963-1964), procès-verbaux de réunions. Commission Départementale : procès-verbaux de réunions (1963). Ecole d'Agriculture : avant-projets (1958-1963). Services extérieurs de l'État, gestion comptable (1961-1962). Service Incendie : fiches comptables (1962). Voirie départementale, déclassement et classement (1960-1963). Verdun, lycée Margueritte, extension de la salle de gymnastique : avant-projet, marché public (1964).

Date

1958-1964

Cote

283 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Finances départementales.
Administration départementale, gestion budgétaire,...

41

Rencontres, programmations de logements aidés, garanties d'emprunts, offices d'HLM : avenants d'allègement, comptes financiers, budgets, procès-verbaux de réunion.

Date

1983-1994

Cote

1886 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Rencontres, programmations de logements aidés, garanties...

42

Commission de réforme pour fonctionnaires [pensions d'invalidité] : procès-verbaux.

Date

1964-1981

Cote

829 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Commission de réforme pour fonctionnaires [pensions...

43

Comité lorrain pour l'information économique et sociale (CLIES) (1984-1988). Conseil national de l'information statistique (CHIS) (1985-1987). Établissement public de la métropole lorraine (EPML) (1981-1991). Centre d'action des professions de l'industrie textile en Lorraine, colloques (1984-1993). Politique départementale contractuelle (1988-1990). Société d'équipement du bassin lorrain (SEBL) (1983-1991). Société lorraine d'étude et d'expertises des entreprises (Solorex) (1985-1992). Communauté économique européenne (CEE) (1987-1991).

Date

1984-1993

Cote

1701 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Comité lorrain pour l'information économique et sociale...

44

Aide sociale : dossiers (antérieurs à 1957). Personnes âgées, pensions de vieillesse : notifications (1965-1968), allocation vieillesse : dossiers (1964-1966). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1965-1966). Aide sociale aux étrangers (1946-1966). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1959-1960). Contrôles (1956-1965).

Date

1956-1968

Cote

173 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Aide sociale : dossiers (antérieurs à 1957). Personnes...

45

Budgets primitifs et supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs

Date

1986-1990

Cote

1464 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Finances.
Budgets primitifs et supplémentaires, décisions modificatives,...

46

Chambre de Commerce et d'industrie : procès-verbaux de séances (1959 - 1961). Ministère de la Reconstruction et du Logement : bulletins statistiques (1957 - 1959).

Date

1957-1961

Cote

29 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Ministère de l'équipement et du logement.
Chambre de Commerce et d'industrie : procès-verbaux...

47

Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

Date

1940-1975

Cote

406 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Sous-préfectures.
Sous-préfecture de Commercy.
Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962)....

48

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).

Date

1960-1969

Cote

153 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Comptabilité de l'État.
Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions...

49

Manifestations culturelles, invitations : correspondance, réponses négatives, réponses positives (1987-1991). Commission du développement économique et d'industrialisation : procès-verbaux de réunions, notes à l'attention des membres (1984-1990). Commission de conciliation des impayés de loyers du secteur social : procès-verbaux de réunions (1986-1991). Planification : notes de séances, plans de développement, rapports, procès-verbaux de réunions, étude de synthèses, catalogue des actions (1987-1989).

Date

1984-1991

Cote

1625 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Secrétariat des élus.
Manifestations culturelles, invitations : correspondance,...

50

Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.

Date

1961-2009

Cote

2119 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Direction départementale de l'agriculture, Economie...

51

Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux (1955-1959). Commissions d'Admission d'Aide Sociale cantonale : procès-verbaux (1958-1959), ordres du jour (1956-1959). Aide sociale : dossiers (sans date).

Date

1955-1959

Cote

109 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Affaires sociales.
Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux...

52

Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables, bons de transport. Commission Départementale à l'Aide Sociale : procès-verbaux de réunions (1960) ; commission d'admission : procès-verbaux des séances (1960-1961). Allocations de Sécurité Sociale (1961-1964). Contingents communaux d'aide sociale, dépenses (1958-1959). Hôpital de Bar-Le-Duc, hôpitaux et hospices de Commercy et Saint-Mihiel, maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1958-1961) : budgets et comptes administratifs. Centre hospitalier de Verdun : budgets et comptes administratifs (1958-1961) ; gestion du personnel : arrêtés (1961-1963). Adultes handicapés invalides de guerre, emploi obligatoire (1963). Hôpitaux, hospices, prix de journées (1961).

Date

1956-1963

Cote

169 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Affaires sociales.
Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables,...

53

Personnel des PTT, Ponts-et-Chaussées et Académie, commission médicale de réforme : procès-verbaux.

Date

1969-1973

Cote

317 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Personnel.
Personnel des PTT, Ponts-et-Chaussées et Académie,...

54

Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales : correspondance, dossiers de financement, comptes-rendus de réunions de la commission d'attribution des primes. Syndicat mixte de Velaines : correspondance, comptabilité, prêts, réunions. Aménagement du territoire, 10e plan : procès-verbaux de réunions.

Date

1964-1993

Cote

1757 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales...

55

Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers individuels. Commissions d'Admissions à l'Aide Sociale Etain, Verdun, Saint-Mihiel, Commercy, Bar-Le-Duc, Gondrecourt, Clermont, Ligny : procès-verbaux (1972). Allocation militaire (1972), allocation hospitalière (s.d.) : fiches instance (1972). Allocation vieillesse : notifications d'attribution d'une prestation vieillesse (1973). LES ARTICLES 18-68 ONT ETE ELIMINES.

Date

1972-1973

Cote

189 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers...

56

Commission départementale, conseil général : rapports et délibérations.

Date

1978-1979

Cote

1002 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assemblée départementale.
Commission départementale, conseil général : rapports...

57

Apprentissage : circulaires et lois, documentations et correspondances diverses, instructions, réglement général, dossiers de subvention, bulletin des services publics (1976-1977). Taxe d'apprentissage, formation des apprentis. Cours divers. Inspecteur expert d'apprentissage. Commission d'attribution de primes aux investissements artisanaux : réunion, dossiers individuels (1978), primes aux maîtres d'apprentissage (1966).

Date

1966-1978

Cote

994 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Apprentissage : circulaires et lois, documentations...

58

VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.

Date

1980-1985

Cote

728 W 1-8 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public...

59

Aide sociale : dossiers. Commission d'Orientation des Infirmes : dossiers. Étain, Verdun, Gondrecourt, Clermont-en-Argonne, Saint-Mihiel, Stenay, Ligny-en-Barrois, Bar-Le-Duc, Commercy, commissions d'admission à l'aide sociale : procès-verbaux (1973). Étrangers : titres de séjour, certificats de logement (1973), fiches instance (1971-1972). Caisse Régionale d'assurance maladie de Nancy : notifications (1974).

Date

1971-1974

Cote

191 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Aide sociale : dossiers. Commission d'Orientation des...

60

Emploi des jeunes : documentation, textes officiels (1984-1991). ARDAN (Actions régionales pour le développement d'activités nouvelles), conseil d'administration : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (1988-1991). Institut lorrain de participation (ILP) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983-1987). Société de développement industriel de la Lorraine (SODILOR) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983). AJC 55 (association pour l'accompagnement, le parrainage et l'aide à la création d'entreprise en Meuse) : dossier de financement, procès-verbaux de réunions, dossiers de stages (1985-1992). ODACE (opération de détection et d'accompagnement des créateurs d'entreprises) : rapports, comptes-rendus (1985-1992). Commission d'attribution des primes régionales : réglement intérieur, correspondance, dossiers de subvention, procédure d'attribution des primes pour l'emploi, pour la création d'entreprise (1982-1992). Congés éducation (1985-1990). Stages d'insertion (1987-1990).

Date

1984-1992

Cote

1707 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Emploi des jeunes : documentation, textes officiels...

61

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la vallée de l'Ornain : étude d'infrastructures de transports, études préliminaires. Rénovation urbaine de Bar-le-Duc : étude, fiches, documentation, rapport, plan d'urbanisme directeur, plan d'occupation des sols. Chronos, comptabilité, marchés soldés. Argonne : contrat de pays. Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux des séances (1945-1973).

Date

1945-1984

Cote

955 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'Équipement.
Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la...

62

Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).

Date

1983-1991

Cote

1632 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Cabinet.
Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations,...

63

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

Date

1979-1980

Cote

1203 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assemblée départementale.
Conseil général et commission départementale : rapports...

64

Parc naturel régional de Lorraine : chartes, historique, statuts, documentation, rapports, rapports de fonctionnement, mémoire de stage, plan, presse, procès-verbaux des conseils d'administration (1969-1979). Audit du Parc : statistiques (1986).

Date

1969-1986

Cote

1491 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Parc naturel régional de Lorraine : chartes, historique,...

65

Factures, frais de déplacement, subventions, programmes de restauration, commission départementale des Objets mobiliers.

Date

1946-1992

Cote

1766 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Culture.
Conservation des Antiquités et objets d'art.
Factures, frais de déplacement, subventions, programmes...

66

Réunions de concertation Région-département : procès-verbaux. Europe, délégation lorraine à Bruxelles, réforme des fonds structurels, objectifs. Région, séances plénières, commissions permanentes, recueil des actes administratifs : synthèses. Institut lorrain d'études et d'évaluation : rapports, analyses, études. Meuse 2015 : comptes rendus des travaux des commissions.

Date

1993-1996

Cote

1895 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Réunions de concertation Région-département : procès-verbaux....

67

Commission de l'apprentissage : dossiers de demande d'agrément pour la formation des apprentis par les entreprises.

Date

1977-1984

Cote

727 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Commission de l'apprentissage : dossiers de demande...

68

Aide sociale : dossiers, chronos (1973). Étrangers, familles rejoignantes, naturalisations : titres de séjour (1972), certificats de logement (1972). Allocation vieillesse (1971-1973) : fiches instance (1964-1967). Allocation militaire, allocation aux hospitalisés (1971). Commission d'Orientation des Infirmes : procès-verbaux (1969-1970). Malades mentaux : registres (s.d.)

Date

1964-1973

Cote

187 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Aide sociale : dossiers, chronos (1973). Étrangers,...

69

Commission locale d'information et de surveillance pour : usine d'incinération d'ordures ménagères à Tronville-en-Barrois, centre de stockage de résidus ultimes de classe I à Laimont, centre d'enfouissement technique de classe II dit "Trou des fourches" à Revigny-sur-Ornain.

Date

1989-2008

Cote

2188 W 1-15 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Commission locale d'information et de surveillance...

70

Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), commissions d'agrément : correspondance, procès-verbaux de réunions, statuts.

Date

1965-1984

Cote

1571 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC),...

71

Aide sociale : dossiers. Vieillesse, allocations (1968). Etrangers : titres de séjour, certificats de logement (1968), familles rejoignantes, contrôles (1960-1963). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1968). Commissions d'appel sur enquêtes (0000-1961). Commission d'Orientation des Infirmes : comptes-rendus (1965-1968).

Date

1960-1968

Cote

176 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Aide sociale : dossiers. Vieillesse, allocations (1968)....

72

Commission départementale de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux de réunions.

Date

1954-1960

Cote

1172 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Commission départementale de contrôle des opérations...

73

Conseil Général, 2° session : rapports originaux (1967), convocations, notes, notifications (1967). Commission départementale : procès-verbaux originaux (1966). Rapports des chefs de service (1965).

Date

1965-1967

Cote

136 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assemblée départementale.
Conseil Général, 2° session : rapports originaux (1967),...

74

Eaux souterraines : rapports du bureau des recherches géologiques et minières (BRGM). Ressources en eau souterraine : études (1989). Site de captage : étude (1989). Recherche d'eau (1990). Syndicats intercommunaux des eaux : statuts, correspondance, procès-verbaux de réunions. Puits d'exploitation d'eau souterraine, construction (1989-1991). Forage d'eau, construction (1990-1992). Vallée de l'Ornain, hydrogéologie : comptes rendus des travaux (1988-1990).

Date

1974-1991

Cote

1651 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Hydrologie.
Eaux souterraines : rapports du bureau des recherches...

75

Dossiers d'aide sociale, statistiques (1964-1968), contrôles (1964-1969). Étrangers : cartes de séjour, certificats de logements (1971). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1971).

Date

1964-1972

Cote

185 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Dossiers d'aide sociale, statistiques (1964-1968),...

76

Amélioration de l'habitat : dossiers nominatifs de subvention (1967-1985). Commission de l'habitat rural : procès-verbaux de séances (1968-1970). Constructions rurales : procès-verbaux de réunions (1973). Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention (1986-1988). Élevage : plans de développement (1977-1978). Amélioration de l'habitat : dossiers nominatifs de subventions refusés (1972-1978).

Date

1967-1988

Cote

1666 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Amélioration de l'habitat : dossiers nominatifs de...

77

Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion du conseil d'administration, prix de journée, budgets et comptes.

Date

1975-1981

Cote

230 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Affaires sociales.
Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion...

78

Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

Date

1935-1991

Cote

1546 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Lycées.
Lycée agricole Philippe-de-Vilmorin de Bar-le-Duc.
Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis...

79

Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977). Syndicat interconnmunal de la Promotion Régionale de la Vallée de la Saulx (1973-1978).

Date

1959-1977

Cote

1012 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977)....

80

Commission départementale du Conseil général : rapports, voeux.

Date

1975-1976

Cote

89 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assemblée départementale.
Commission départementale du Conseil général : rapports,...

Résultats de la recherche

Alimentation en eau pour le bassin de Lorraine, la région de Thionville, Villerupt. Voies navigables, comité technique de l'eau : études, procès-verbaux de réunions, programmes.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Conseil général et commission départementale : rapports, voeux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement des instituteurs, activités de la Fédération des oeuvres laïques et du comité Meuse USEP.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Commission départementale : procès-verbaux originaux (1978), bordereaux adressés aux services extérieurs (1978), notes de réunions (1976-1978), ordres du jour et documents annexes (1978).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Commission interdépartementale des conseillers généraux de Lorraine : procès-verbaux de séances imprimés.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Ventes de coupes de bois : procès-verbaux. Cotisations municipales (années 70-73) et situations (années 1945-1971).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association touristique départementale : procès-verbaux de réunions (1953-1961), documentation publicitaire. Hôtels de tourisme, fréquentations : statistiques mensuelles (1963).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Recrutement militaire, commission de réforme : procès-verbaux de réunions, dossiers de recrutement, notifications de décision.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes, Syndicats d'électrification (1976-1984) : procès-verbaux de réunions. Syndicats intercommunaux (1961-1964).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Conseil d'administration, commissions permanentes : procès-verbaux de réunions.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Chambre de métiers : budgets et comptes, procès-verbaux des assemblées générales (1969-1981). Chambre de Commerce et d'Industrie : procès-verbaux de réunion, budgets et comptes (1975-1981).

Date

Cote